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2 réponses
Bonjour
Oui, il le peut, dans les limites de la quotité disponible
c'est à dire au maximum 1/2 de son patrimoine si il a 1 enfant
1/3 si il a 2 enfants
et 1/4 si il a 3 enfants ou plus
Attention, son frère et son neveu paieront des droits de succession avec des taux élevés si le montant légué dépasse ls abattements :
http://www.lesechos.fr/patrimoine/guide/TRA85.html
Oui, il le peut, dans les limites de la quotité disponible
c'est à dire au maximum 1/2 de son patrimoine si il a 1 enfant
1/3 si il a 2 enfants
et 1/4 si il a 3 enfants ou plus
Attention, son frère et son neveu paieront des droits de succession avec des taux élevés si le montant légué dépasse ls abattements :
http://www.lesechos.fr/patrimoine/guide/TRA85.html
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Donc la donation au dernier vivant ne sert à rien