Peut on faire abolir un droit de passage
Gillou
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ALyzee34 -
ALyzee34 -
Bonjour,mon voisin a un droit de passage sur mon terrain depuis plus de 30 ans (actes notarié)c'est une ancienne ferme qui a etait partagée avec les heritiés.ça maison et ces dependances ne sont pas enclavées puisqu'elles bordes le meme chemin communale que moi,pui-je faire abolir ce droit ..Merçi de me tenir au courant Salutations......
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1 réponse
non ce droit est inaliénable même si il n'est pas porté sur un acte notarié ( automatique aprés 30 ans )
ALyzee34
bonjour, je compte acheter une maison ayant un droit de passage depuis les années 50. A l'époque le droit de passage etant necessaire coupé le jardin de moitié (600m² à 300 aujourd'hui) à l'heure actuel une ouverture sur la route à etait faite à l'arriere des maisons permettant à tous les proprietaires voisin d'acceder à leur habitation. Y a t'il une possibilité pour que le droit de passage soit abolit ?? merci d'avance pour vos réponse.
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