Droit de passage
viqui
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Chevalier d'éon -
Chevalier d'éon -
Bonjour,nous avons acheter une maison et notre voisin nous dit avoir droit de passage,seulement il n'existe aucune servitude mais leur notaire leur a délivré une attestation leur permettant de circuler chez nous puisque leur terrain est desservie par une ancienne assiette de voie de chemin de fer, chemin large de trois mètres qui n'est pas communal.
A savoir que ce notaire ne s'est pas préoccuper de notre avis,et si mon voisin doit circuler chez nous,cela veut dire qu'il devra circuler sur le seul et unique endroit ou je gare ma voiture puisque je n'ai même pas la place pour me garer sur la rue.
Cette attestation est elle légal?
Mon voisin peut il circuler aussi facilement sans servitude? avec une simple attestation?
Est ce que je peut m'y opposer?
Merci d'avance.
A savoir que ce notaire ne s'est pas préoccuper de notre avis,et si mon voisin doit circuler chez nous,cela veut dire qu'il devra circuler sur le seul et unique endroit ou je gare ma voiture puisque je n'ai même pas la place pour me garer sur la rue.
Cette attestation est elle légal?
Mon voisin peut il circuler aussi facilement sans servitude? avec une simple attestation?
Est ce que je peut m'y opposer?
Merci d'avance.
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2 réponses
Bonjour,
Le voisin a t-il un autre accès ?
Le voisin fesait comme avant votre arrivée ?
Le vendeur de votre maison : qu'en pense t-il ?
Le voisin a t-il un autre accès ?
Le voisin fesait comme avant votre arrivée ?
Le vendeur de votre maison : qu'en pense t-il ?
Bonsoir,
L'attestation de votre délicieux voisin, cela me semble être une simple affabulation, une servitude de passage est toujours contractuelle et nécessite l'accord des deux parties, le propriétaire qui supporte la servitude et l'autre propriétaire qui en bénéficie. On peut tout raconter, imaginer,
Il me semble qu'il s'agit d'une tentative d'intimidation face à un nouveau voisin, qui ne connaît l'histoire des lieux, ne soyez pas naïf, juridiquement, une attestation, ne peut être en aucune manière créée une servitude.
L'attestation de votre délicieux voisin, cela me semble être une simple affabulation, une servitude de passage est toujours contractuelle et nécessite l'accord des deux parties, le propriétaire qui supporte la servitude et l'autre propriétaire qui en bénéficie. On peut tout raconter, imaginer,
Il me semble qu'il s'agit d'une tentative d'intimidation face à un nouveau voisin, qui ne connaît l'histoire des lieux, ne soyez pas naïf, juridiquement, une attestation, ne peut être en aucune manière créée une servitude.
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