Agence nous a vendu un terrain et le pc est r
annaym
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Chetemi33 -
Chetemi33 -
Bonjour,
Une agence nous a vendu un terrain en nous assurant qu'il était constructible.
Le notaire n'a pas vu la clause qui disait que le pc serait refusé!
Bref, et l'agence et le notaire se sont trompés (grosses erreur qd meme..)
Cette agence nous prpose on a perdu presque 6 mois dans l'affaire) un auter terrain.
POuvons nous leur demander de nous réduire les frais d'agence sur ce nouveau terrain étant donné leur responsabilité dans l'échec pour le premier terrain?
ce terrain nous reviendrait à 20 000 euros plus cher!
Merci de votre aide.
Une agence nous a vendu un terrain en nous assurant qu'il était constructible.
Le notaire n'a pas vu la clause qui disait que le pc serait refusé!
Bref, et l'agence et le notaire se sont trompés (grosses erreur qd meme..)
Cette agence nous prpose on a perdu presque 6 mois dans l'affaire) un auter terrain.
POuvons nous leur demander de nous réduire les frais d'agence sur ce nouveau terrain étant donné leur responsabilité dans l'échec pour le premier terrain?
ce terrain nous reviendrait à 20 000 euros plus cher!
Merci de votre aide.
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3 réponses
Bonjour,
la question que vous posez n'est assujettie à aucune loi, elle dépend uniquement de la négociation que vous pouvez avoir avec l'agence.
la question que vous posez n'est assujettie à aucune loi, elle dépend uniquement de la négociation que vous pouvez avoir avec l'agence.
Bonjour,
Pouvez-vous me dire sur quelle commune se trouve ce terrain, car j'envisage de signer un compromis pour l'achat d'un terrain. L'agence me dit que le propriétaire a perdu six mois car le permis de construire de l'ancien acquéreur n'a pas marché suite à un projet trop "grandiose".
Si un permis est refusé à quelqu'un peut-il etre accordé à un autre pour le même terrain et sous quelles conditions
?
Réponse urgente car signuature pour demain.
Merci
Pouvez-vous me dire sur quelle commune se trouve ce terrain, car j'envisage de signer un compromis pour l'achat d'un terrain. L'agence me dit que le propriétaire a perdu six mois car le permis de construire de l'ancien acquéreur n'a pas marché suite à un projet trop "grandiose".
Si un permis est refusé à quelqu'un peut-il etre accordé à un autre pour le même terrain et sous quelles conditions
?
Réponse urgente car signuature pour demain.
Merci
Bonjour,
UN PC peut être refusé s'il est considéré comme non conforme à la reglementation en vigueur sur ce terrain.
Avant l'acquisition du terrain, vous pouvez passer en Mairie au service urbanisme et demander les pièces suivantes :
- Plan de zonage : repérez la parcelle sur ce plan, cela vous permettra de connaître la règlementation en vigueur sur celui-ci,
- La règlementation de la zone concernée (Il s'agit soit du POS - Plan d'Occupation du Sol, soit du PLU - Plan Local d'Urbanisme).
Ce document sera nécéssaire pour votre architecte par la suite...et surtout, il vous permettra de connaître les contraintes liées à ce terrain et surtout de bien vérifier qu'il est constructible pour de l'habitation!
Bonne signature!
UN PC peut être refusé s'il est considéré comme non conforme à la reglementation en vigueur sur ce terrain.
Avant l'acquisition du terrain, vous pouvez passer en Mairie au service urbanisme et demander les pièces suivantes :
- Plan de zonage : repérez la parcelle sur ce plan, cela vous permettra de connaître la règlementation en vigueur sur celui-ci,
- La règlementation de la zone concernée (Il s'agit soit du POS - Plan d'Occupation du Sol, soit du PLU - Plan Local d'Urbanisme).
Ce document sera nécéssaire pour votre architecte par la suite...et surtout, il vous permettra de connaître les contraintes liées à ce terrain et surtout de bien vérifier qu'il est constructible pour de l'habitation!
Bonne signature!
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