Pension alimentaire
jeanloup
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Engo Messages postés 1992 Statut Membre -
Engo Messages postés 1992 Statut Membre -
Bonjour,
nous nous séparons moi et la maman de notre garcon de 4ans.
le choix d'une residence alternée ou bien de la residence chez la mére (avec un soir par semaine + un we sur 2 + la moitié des vacances) n'est pas arretté.
Ni marié, ni pacsé, ni rien du tout.
La maman travaile en 4/5 et pourrait se remettre à plein temps si elle le voulait (mise en 4/5 bien avant la naissance de notre fils).
en 4/5 mes revenus sont 50% + élevés
à plein temps ils seraient de 20% seulement
Je precise que l'on à jamais mélangé nos revenus lorsque l'on etait ensemble, nous payions tout à 50/50.
Si elle a notre fils en residence principale, je consens bien sur à lui payer la moitié des depenses pour notre fils concernant la difference de temps passé par celui ci chez elle et chez moi.
Mais peut elle exiger +, que cela soit lissé sur la difference de nos revenus (alors que l'on à jamais melangé) et si oui, peut elle le faire sur la base de son 4/5 ?????????????????????
Et, qu'en serait-il en cas de garde alternée avec un jour de + pour la maman dans ma semaine
et question subsidiaire ; s agit il là de pension alimentaire ou compensatoire ??
Merci
Jean Loup
nous nous séparons moi et la maman de notre garcon de 4ans.
le choix d'une residence alternée ou bien de la residence chez la mére (avec un soir par semaine + un we sur 2 + la moitié des vacances) n'est pas arretté.
Ni marié, ni pacsé, ni rien du tout.
La maman travaile en 4/5 et pourrait se remettre à plein temps si elle le voulait (mise en 4/5 bien avant la naissance de notre fils).
en 4/5 mes revenus sont 50% + élevés
à plein temps ils seraient de 20% seulement
Je precise que l'on à jamais mélangé nos revenus lorsque l'on etait ensemble, nous payions tout à 50/50.
Si elle a notre fils en residence principale, je consens bien sur à lui payer la moitié des depenses pour notre fils concernant la difference de temps passé par celui ci chez elle et chez moi.
Mais peut elle exiger +, que cela soit lissé sur la difference de nos revenus (alors que l'on à jamais melangé) et si oui, peut elle le faire sur la base de son 4/5 ?????????????????????
Et, qu'en serait-il en cas de garde alternée avec un jour de + pour la maman dans ma semaine
et question subsidiaire ; s agit il là de pension alimentaire ou compensatoire ??
Merci
Jean Loup
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1 réponse
Bonjour,
LA pension sera calculée sur l'état actuel. Par expérience, un juge ne retiendra pas le fait que ton ex pourrait travailler à 100% et avoir de meilleurs revenus.
Par contre de combien, c'est difficile à dire et cela peut etre réévalué par la suite en cas de changement de situation de l'un ou de l'autre. Surtout que ton ex pourrait avoir le doirt à une allocation de parent isolé, de bénéficier d'une par d'impots complete...
il s'agira d'une pension alimentaire. Une prestation compensatoire est attribuée seulement en cas de divorce, s'il existe une disparité de revenus qui fera baisser le train de vie de l'autre et également si l'autre personne a arreté de travailler et a donc perdu des points ou des trimestres pour la retraite. D'ou la comensation.
Si vous n'etes ni mariés ni pacsé, vous n'avez contracté aucune obligation l'un envers l'autre et le choix de ton ex de faire 4/5 peut etre considéré comme son seul choix.
D'autant plus qu'à 4 ans, l'enfant est scolarisé, c'est compatible avec un emploi à plein temps.
LA pension sera calculée sur l'état actuel. Par expérience, un juge ne retiendra pas le fait que ton ex pourrait travailler à 100% et avoir de meilleurs revenus.
Par contre de combien, c'est difficile à dire et cela peut etre réévalué par la suite en cas de changement de situation de l'un ou de l'autre. Surtout que ton ex pourrait avoir le doirt à une allocation de parent isolé, de bénéficier d'une par d'impots complete...
il s'agira d'une pension alimentaire. Une prestation compensatoire est attribuée seulement en cas de divorce, s'il existe une disparité de revenus qui fera baisser le train de vie de l'autre et également si l'autre personne a arreté de travailler et a donc perdu des points ou des trimestres pour la retraite. D'ou la comensation.
Si vous n'etes ni mariés ni pacsé, vous n'avez contracté aucune obligation l'un envers l'autre et le choix de ton ex de faire 4/5 peut etre considéré comme son seul choix.
D'autant plus qu'à 4 ans, l'enfant est scolarisé, c'est compatible avec un emploi à plein temps.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Si j'ai bien compris, doit etre compris dans une pension alimentaire : la nourriture et les habits, c'est tout. Est ce bien cela ?
et si il y a disparité de revenu, il faut prendre en compte :
les revenus de chacun
mais aussi les depenses (loyer, voiture, telephone, assurances, electricite, gaz, ...) afin de caluculer ce qui reste à chacun tous mois.
Est ce bien cela?
donc si elle gagne 1000 et moi 1500 mais si j'ai 500 de plus de depenses qu'elle cela nous mais à egalité. Non ?
et j'aimerai enfin savoir s'il vaut mieux que je prenne un avocat devant le JAF ? pour faire valoir par exemple que ne pas prendre en compte le fait qu'elle peut tres bien passer à plein temps
, serait profondement injuste.
?
D'avance merci beaucoup!!!!
JL
et j'oubliais.
Donc le cas de figure dont on parle c'est si on retient une garde non partagé, c'est à dire que je l'aurait un soir par semaine , un we sur 2, la moitié des vacances. C'est bien cela ?
car si on va vers une garde partagé, egale, (une semaine/une semaine) il n'y a plus raison d'avoir une pension alimentaire.
merci de me confirmer. (le contraire serait haurissant mais bon on ne sait jamais dans ce domaine...)
et si c'est une semaine/un semaine mais 1 jour de + pour la maman dans le semaine du papa ? pension alim sur cette journée seule ??
encore merci!!!!!!!!!!
JL
Quant à forcer ton ex à prendre un plein temps, pas d'illusion à se faire. La mienne était passée à 80% et rien ne lui avait été reproché. Alors prendre un avocat à 600€ la scéance...a toi de voir! mais le résultat ne sera pas à la hauteur de ce que tu auras dépensé.
Les résidences (ce n'est plus la garde dont il faut parler): soit elle est attribuée à l'un avec des droits de visite et d'hébergement pour l'autre (1WE sur 2 et la moitié des vacances scolaires avec l'alternance juillet/aout en été).
Soit c'est la résidence partagée avec beaucoup de modes possibles.
c'est l'intéret de l'enfant qui primera.
Habitez vous assez proches l'un de l'autre (pour la creche, l'école)? Si oui, la garde partagée peut etre envisagée. Attention, c'est très contraignant et beaucoup en reviennent!
De plus, ce n'est pas pour autant que tu n'auras pas de PA à verser.. La Pa est destinée à compenser une différence de situation existante du fait de divorce/séparation qui forcément fait baisser le niveau de vie (estimé à 30%). Certes, cela sera plus réduit.
oui nous habitons tres proche, expres.
En quoi la garde (ou résidence) partagée est-elle contraignante ? (nous allons peut-etre choisir d'abord une attribuée à à la mere, puis dans 6 mois une partagée (je prefererai partagée tout de suite!))
concernant la difference de revenu, si du fait des charges (exemple dans message precedant) loyer, credit, voiture,
les revenus - les charges nous mettent à égalité il ne devrait pas y avoir de PA ?
et si il y a PA et que par la suite elle se remet en menage ??
La PA est-elle bien calculée sur les frais d'alimentation et vestimentaires ? ou plus largement ?
As tu des exemples de montant pour un enfant de 4 ans ???
Merci beaucoup.
JL
Pour la PA, il faudra démontrer que les charges sont en rapport avec les revenus et pas exagérés pour ne pas payer de PA.
S'il y a PA, ce ne sera pas au nouveau compagnon de payer pour votre enfant commun. Elle est calculée sur les besoins généraux de l'enfant (éducation, vacances,...) et je ne peux pas fournir d'exemple, cahque situation étant vraiment particulière et discutable.