LICENCIEMENT

NORA - 7 juil. 2008 à 15:05
Spirit18 Messages postés 1262 Date d'inscription mardi 16 octobre 2007 Statut Membre Dernière intervention 9 février 2009 - 7 juil. 2008 à 15:59
Bonjour,

Voilà je fait partie d'une association sportive et nous rencontrons un probléme de taille.
L'entraîneur sportive a été arrété et est passé en jugement pour consommation, port et transport de drogue.
Ce n'est pas la premiére fois.
il n'a pas été comdamné pénalement, que du surci car une personne du même club sportive c'est porté garant.
Toutefois le fédération lui a retiré son droit d'être présent sur les compétitions, stages, détections régionnal et fédéral pour 5 ans.
Elle n'a pas pu lui retirer sa licence car ce dernier n'a pas été comdané.
Il ne peut donc plus remplir complétement son contrat.
Les membres du bureaux désirais le licencié (il s'occupe d'enfants exclusivement de 7 à 15 ans).
Or le président et quelques menbres du bureau ne veulent pas, le licenciement n'a pas pu être prononcé la majorité n'étant pas atteinte.
Y a t-il un autre moyen, vis a vis de son contrat de travail pour le licencié sans être obligé de passé par un vote mais par une loi.
Ce dernier a également eu une plainte l'année derniére pour attouchement sur mineure, qui on ne sais pas quelle miracle a été classéé sans suite. Toutefois les parents on tout de même retiré leur fille du club.

Merci de m'aider à trouver une solution, car les enfants sont des passionnés (es), et on leur brisseraient le coeur de devoir les faire tout arrêté.

3 réponses

Spirit18 Messages postés 1262 Date d'inscription mardi 16 octobre 2007 Statut Membre Dernière intervention 9 février 2009 431
7 juil. 2008 à 15:14
Son contrat de travail précisait qu'il devait être présent au niveau des compétitions, stages..etc..??
Si oui, vu qu'il ne peux plus remplir les dispositions contractuelles c'est un motif de licenciement...

Bon courage aux jeunes sportifs...
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nous n'arrivons pas a obtenir son contrat de travail.
Si toutefois celui-ci ne spécifié rien que peu t on faire.
De plus des informations et des documents ont été modifié, car le président le soutien et apparement est prés a tout.
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Spirit18 Messages postés 1262 Date d'inscription mardi 16 octobre 2007 Statut Membre Dernière intervention 9 février 2009 431
7 juil. 2008 à 15:23
Là effectivement ce ne sera pas simple si vous n'avez pas accès au contrat de travail, qui plus est si des avenants précisent que malgré cette interdiction de présence sur compétition il pouvait garder son poste, vous n'y pouvez rien...

Désolé...
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Le président peut il de lui même s'en en convenir avec qui ce soit la modification du contrat de travail ou un avenant.

merci bcp
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Spirit18 Messages postés 1262 Date d'inscription mardi 16 octobre 2007 Statut Membre Dernière intervention 9 février 2009 431
7 juil. 2008 à 15:59
Qui est exactement considéré comme employeur dans cette assoc???
Qui signe les documents officiels?
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