Contentieu tva sur pick up

thysyloro - 4 juil. 2008 à 10:55
 thy - 12 avril 2009 à 11:12
Bonjour,
j'ai acheté sur ma sarl 2 4x4 nissan pick up, un basic avec strapontin escamotable et un full option 4 portes 5 places, les 2 ont une plaque de tare et sont enregistrés en VU. les impots me refusent le remboursement de la tva sur le 5 places, sur prétexte qu'il comporte tous les équipements et le confort d'un véhicule de tourisme,j'ai 5 salariés et beaucoup de déplacement et une remorque a tracter de plus de 1500 kgs, qqu'un a t'il déjà rencontrer ce problème ......... le conciliateur fiscal que j'ai saisi depuis 1 mois et demi ne donne aucun signe de vie , il me faut donc aller au tribunal administratif....j'ai tout les textes de loi, qui explique qu'il faut démontrer que le véhicule est indispensable comme outil essentiel au sein de la boite......je demande juste si qqu'un est passé par ce genre de pbls merci des réponses

1 réponse

BONJOUR JE VIENS DE LIRE VOTRE MESSAGE AU SUJET DE LA RECUPERATIONS DE TVA SUR UN PIC UP
ET J AI LE MEME ¨PROBLEME CAR JE SUIS DANS L EVENMENTIEL ET JE TRAVAIL DANS TOUT LA FRANCE
JE ME DEPLACE AVEC PLUSIEUR PERSONNE .
JE VOULAIT DONC SAVOIR SI VOUS AVIEZ TROUVEZ UNE SOLUTION .



MERCI D AVANCE BONNE RECEPTION
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pas de solution j' ai perdu au conciliateur fiscal, le seul moyen de récupérer la tva et soit de prendre un avec strapontin soit d'être proprietaire d'un remontée mécanique en montagne, ce sont les nouvelles loies europe.....
donc il faut financer le pick up dans sa totalité en ttc à la banque...... par contre les bque et vendeurs ne le savent pas forcément ..... un conseil pour ma part j'ai revendu le 4x4 pour récupérer le court terme tva et j' en ai repris un autre en finanacant le ttc ce qui évite de perdre de la trésorerie......... attention si tu as un navarra il sont peu fiable et trés fragile je te conseil un hilux chez toyota......bon courage
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