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vero1901
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vendredi 23 mai 2008
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28 mai 2008 à 17:15
28 mai 2008 à 17:15
votre association est elle le "crous" ?
Si oui, effectivement, vous devez respecter votre contrat (la loi de 2005 ne s'applique pas dans ce cas la) et, soit payer jusqu'a la fin de votre bail, soit trouver un remplacant...
Si oui, effectivement, vous devez respecter votre contrat (la loi de 2005 ne s'applique pas dans ce cas la) et, soit payer jusqu'a la fin de votre bail, soit trouver un remplacant...
28 mai 2008 à 17:19
C'est seulement l'école qui a crée cette association pour que ces élèves aillent dans ces propres résidences.
J'ajoute que c'est une école privée.
28 mai 2008 à 17:23
dites ce qu'indique tres exactement votre bail ?
Se refere t il a la loi de 2005 (ou a une autre) ?
28 mai 2008 à 22:30
J'ai le "contrat" sous les yeux et en fait il est écrit que c'est "une adhésion à l'association" il n'est jamais mentionner le mot contrat, bail. Pourtant j'ai fait un état des lieux, et j'ai même déposé une caution.
A la fin, il est écrit "déclare adhérer à l'association et avoir pris connaissance des statuts et du règlement intérieur sur Internet ou d'en avoir fait la demande auprès de l'association"
En fait, je me rends compte que je n'ai même pas le papier sur lequel il est écrit que je dois rester 11 mois. Je crois que l'association a l'unique exemplaire ainsi que le papier de l'adhésion (celle que j'ai est une photocopie).