Annuler un jugement du jaf
lillou
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Diwen Messages postés 6 Statut Membre -
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Bonjour,
voila mon prob je voudrais faire annuler le jugement du jaf rendu le 21 avril dernièr car il n'y a que des menssonges dedans je m'explique j'ai saisis le jaf de metz en aout 2007 en ce qui concerne la pension alimentaire et l'autorité parental pour mon fils de 15 mois, dans ma requête j'ai demander un droit de visite a mon domicil car depuis la naissance de mon fils le 27 02 07 le père ne vient pas et ne prend aucune nouvel de mon fils. Convoqué le 23 mai dernier au tribunal de metz mon avocat m'apprends que mon ex a saisis le jaf de hionville qui a rendu un jugement le 21 avril dernier et accorde a mon ex un dvh 1 weekend sur deux et la moitier des vacances scolaire. Dans ce jugement il y a marquer que je n'étais pas la lors de l'audience chose normal je n'étais pas au courant de sa! il ya aussi marquer qu'un huissier m'a donner la convocation pour le 21 avril 2008 alors que ce n'est pas vrai! je n'est recu absolument rien du tout! mon fils ne connaissant pas son père je neut veux pas lui donner notre fils tant que notre fils ne c'est pas abutuer a son père mais avec mon ex il n'y a aucun arrangement possible.
je peut annuler ce jugement du 21 avril 2008?
si poui comment faire?
merci d'avance pour vos réponses.
voila mon prob je voudrais faire annuler le jugement du jaf rendu le 21 avril dernièr car il n'y a que des menssonges dedans je m'explique j'ai saisis le jaf de metz en aout 2007 en ce qui concerne la pension alimentaire et l'autorité parental pour mon fils de 15 mois, dans ma requête j'ai demander un droit de visite a mon domicil car depuis la naissance de mon fils le 27 02 07 le père ne vient pas et ne prend aucune nouvel de mon fils. Convoqué le 23 mai dernier au tribunal de metz mon avocat m'apprends que mon ex a saisis le jaf de hionville qui a rendu un jugement le 21 avril dernier et accorde a mon ex un dvh 1 weekend sur deux et la moitier des vacances scolaire. Dans ce jugement il y a marquer que je n'étais pas la lors de l'audience chose normal je n'étais pas au courant de sa! il ya aussi marquer qu'un huissier m'a donner la convocation pour le 21 avril 2008 alors que ce n'est pas vrai! je n'est recu absolument rien du tout! mon fils ne connaissant pas son père je neut veux pas lui donner notre fils tant que notre fils ne c'est pas abutuer a son père mais avec mon ex il n'y a aucun arrangement possible.
je peut annuler ce jugement du 21 avril 2008?
si poui comment faire?
merci d'avance pour vos réponses.
A voir également:
- Comment annuler un jugement jaf
- Temps d'attente pour un jugement en appel jaf - Guide
- Cerfa jaf - Guide
- Asf sans jugement forum - Forum CAF
- Peut on annuler un cheque de banque - Forum Justice
- Transmission des pièces partie adverse jaf - Forum garde d'enfants
6 réponses
bonjour et merci de votre réponse
depuis le rejugement a eut lieu fixant le droit de visite et d'hébergement du père a 1 semaine par mois ( et l'école ??) + toutes les vacances scolaires et 1 mois l'été avec une baisse de pension qui était a 200 euros , elle tombe a 100 euros
pour les trajets le père doit venir la chercher et moi la récupérer dont les 100 euros ne serviront qu'a payer mon train ....
je précise qu'il est chef d'entreprise et moi sans ressources
et là en plus il vient de faire appel car il ne veut faire AUCUN trajet et ne plus payer de pension !!
je suis désespèrée
d'autant que ma petite fille a été très malade pendant 15 jours car elle a fait des convulsions , emmenée par les pompiers et transfusée 2 fois car l'hopital recherche une maladie génétique lui produisant une très grave anémie
et comme elle est souvent très fatiguée je ne penses pas que lui faire manquer l'école (qu'elle adore ) et surtout lui faire faire 3200 km par mois comme en octobre lui sera bénéfique
en plus le père a été prévenu de son hospitalisation mais n'a pas pris la peine depuis 1 mois de s'en préoccuper donc je veux bien croire qu'il lui faut du temps pour devenir père mais quand mème !!
merci de m'aider
depuis le rejugement a eut lieu fixant le droit de visite et d'hébergement du père a 1 semaine par mois ( et l'école ??) + toutes les vacances scolaires et 1 mois l'été avec une baisse de pension qui était a 200 euros , elle tombe a 100 euros
pour les trajets le père doit venir la chercher et moi la récupérer dont les 100 euros ne serviront qu'a payer mon train ....
je précise qu'il est chef d'entreprise et moi sans ressources
et là en plus il vient de faire appel car il ne veut faire AUCUN trajet et ne plus payer de pension !!
je suis désespèrée
d'autant que ma petite fille a été très malade pendant 15 jours car elle a fait des convulsions , emmenée par les pompiers et transfusée 2 fois car l'hopital recherche une maladie génétique lui produisant une très grave anémie
et comme elle est souvent très fatiguée je ne penses pas que lui faire manquer l'école (qu'elle adore ) et surtout lui faire faire 3200 km par mois comme en octobre lui sera bénéfique
en plus le père a été prévenu de son hospitalisation mais n'a pas pris la peine depuis 1 mois de s'en préoccuper donc je veux bien croire qu'il lui faut du temps pour devenir père mais quand mème !!
merci de m'aider
bonjour a tous
voiçi la situation
il y 10 mois j'ai pris un avocat afin d'obtenir une pension alimentaire ainsi que de fixer un droit de visite pour ma fille agée ce jour de 2 ans et demi pour son père qui l'avait reconnue mais qui ne s'en était jamais préocupée ( vu qu'il disait quand je lui demandait qu'il n'avait ni le temps et pas d'argent) je précise qu'il est chef d'entreprise et qu'il avait pris un appartement a 50 m de chez moi et ME surveillais régulièrement ..je précise que nous n'avons jamais vécu ensemble et que c'était un copain d'enfance .
un jugement a été rendu fixant une pension a 200 euros et une visite un week end sur 2 après une période d'adaptation de 3 mois ;la pension n'est versé que devant mes demandes insistantes et la menace d'aller a la police
là ayant trouvé un travail, un appartement et ma fille est inscrite pour la rentrée où je vais habiter ( a 750 km de là); je lui en aie fait part il y a 2 mois et il n'a eut aucune réaction malgré mes propositions de baisser la pension a 50 euros pour lui permettre de venir (!!)
il m'a juste dit qu'il faudrait que je lui amème la petite quand il le souhaiterais et qu'il ne donnerais plus la pension ...et aussi qu'il ferais tout pour que je reste en m'interdisant de partir
la période d'adaptation ne se passe pas très bien en plus vu qu'il ne fait jamais rien avec elle ces jours là (il reconnais lui mème qu'elle reste devant la télé ) elle l'appele toujours monsieur et hurle toujours pour partir .quand encore c'est lui qui vient sinon ce sont ses parents et qui s'en occupent aussi .. a ma question as tu envie de créer des liens ? il me dit qu'il ne sait pas ce que c'est mais qu' il n'y a rien a créer vu qu'elle est est de son sang(??)
là il vient de me faire remettre une assignation ; je n'aie encore pu voir mon avocat qui est en vacances ;
j'ai très peur de ce qui pourrais arriver ...peut il m'empècher de partir car je viens de signer mon nouveau bail et les frais qui en incombe ,
je précise que jusqu'alors je ne travaillais pas et vivais du parent isolé
avez vous vécue une situation similaire ou pouvez vous me renseigner ??
merci beaucoup par avance
voiçi la situation
il y 10 mois j'ai pris un avocat afin d'obtenir une pension alimentaire ainsi que de fixer un droit de visite pour ma fille agée ce jour de 2 ans et demi pour son père qui l'avait reconnue mais qui ne s'en était jamais préocupée ( vu qu'il disait quand je lui demandait qu'il n'avait ni le temps et pas d'argent) je précise qu'il est chef d'entreprise et qu'il avait pris un appartement a 50 m de chez moi et ME surveillais régulièrement ..je précise que nous n'avons jamais vécu ensemble et que c'était un copain d'enfance .
un jugement a été rendu fixant une pension a 200 euros et une visite un week end sur 2 après une période d'adaptation de 3 mois ;la pension n'est versé que devant mes demandes insistantes et la menace d'aller a la police
là ayant trouvé un travail, un appartement et ma fille est inscrite pour la rentrée où je vais habiter ( a 750 km de là); je lui en aie fait part il y a 2 mois et il n'a eut aucune réaction malgré mes propositions de baisser la pension a 50 euros pour lui permettre de venir (!!)
il m'a juste dit qu'il faudrait que je lui amème la petite quand il le souhaiterais et qu'il ne donnerais plus la pension ...et aussi qu'il ferais tout pour que je reste en m'interdisant de partir
la période d'adaptation ne se passe pas très bien en plus vu qu'il ne fait jamais rien avec elle ces jours là (il reconnais lui mème qu'elle reste devant la télé ) elle l'appele toujours monsieur et hurle toujours pour partir .quand encore c'est lui qui vient sinon ce sont ses parents et qui s'en occupent aussi .. a ma question as tu envie de créer des liens ? il me dit qu'il ne sait pas ce que c'est mais qu' il n'y a rien a créer vu qu'elle est est de son sang(??)
là il vient de me faire remettre une assignation ; je n'aie encore pu voir mon avocat qui est en vacances ;
j'ai très peur de ce qui pourrais arriver ...peut il m'empècher de partir car je viens de signer mon nouveau bail et les frais qui en incombe ,
je précise que jusqu'alors je ne travaillais pas et vivais du parent isolé
avez vous vécue une situation similaire ou pouvez vous me renseigner ??
merci beaucoup par avance
Bonjour, j'ai suivi mon compagnon à 400km du papa et j'avais la garde des enfants agés de 4 ans et 8 ans depuis janvier 2008 avant garde alternée.
Le papa m'a collé une assignation en référé qui était un tissu de mensonges , lequel nous avons démonté avec mon conjoint et mon avocate.
Verdict du juge 'qui était un juge d'instruction et non un JAF,le papa a la garde des enfants car le juge pense que mon conjoint peut prendre la place du papa et qu'il s'est immiscé dans le conflit entre mon ex mari et moi.
Mon ex est seul et les enfants vont faire garderie matin et soir, cantine le midi, centre aéré le mercredi et baby sitter 1 à 2 fois minimum par semaine.
Je fais appel , date pour octobre en principe.
Mon dernier a 4 ans et sur un doute du juge il m'est enlevé.
Mon ex m'a collé deux assistantes sociales en sept 2008 car il mettait mes capacités de mère en doute et ds leur conclusion elles n'ont absolument rien retenues contre moi.Le juge ne s'en est pas servi.L'a t il seulement lu?
Conseillez moi je vous en supplie, je mourrai sans mes enfants surtout qu ele juge ne me reproche rien.Tout le jugement porte sur mon conjoint, qu'il n'a pas rencontré d'ailleurs et sur des faits non fondés.Dans une famille recomposée, n'est il pas normal que le nouveau conjoint s'investisse dans la vie des enfants sans vouloir prendre la place du père?
Maman en grande détresse et souffrance
Le papa m'a collé une assignation en référé qui était un tissu de mensonges , lequel nous avons démonté avec mon conjoint et mon avocate.
Verdict du juge 'qui était un juge d'instruction et non un JAF,le papa a la garde des enfants car le juge pense que mon conjoint peut prendre la place du papa et qu'il s'est immiscé dans le conflit entre mon ex mari et moi.
Mon ex est seul et les enfants vont faire garderie matin et soir, cantine le midi, centre aéré le mercredi et baby sitter 1 à 2 fois minimum par semaine.
Je fais appel , date pour octobre en principe.
Mon dernier a 4 ans et sur un doute du juge il m'est enlevé.
Mon ex m'a collé deux assistantes sociales en sept 2008 car il mettait mes capacités de mère en doute et ds leur conclusion elles n'ont absolument rien retenues contre moi.Le juge ne s'en est pas servi.L'a t il seulement lu?
Conseillez moi je vous en supplie, je mourrai sans mes enfants surtout qu ele juge ne me reproche rien.Tout le jugement porte sur mon conjoint, qu'il n'a pas rencontré d'ailleurs et sur des faits non fondés.Dans une famille recomposée, n'est il pas normal que le nouveau conjoint s'investisse dans la vie des enfants sans vouloir prendre la place du père?
Maman en grande détresse et souffrance
Bonjour , je souhaiterais moi aussi comprendre qu'un papa qui ne regarde plus son enfant pendant des mois qui ne sudvient pas à ses besoin comment se genre de père peut il avoir des droits sur un enfant " d'un coup il se réveille et dépose sa requêtte" .
Aprés une absense de 10mois le père réclame son fils .
Et bien tous comme vous la jaf à autorisé un droit de visite pour commencer puis un week end sur 2 puis une partie des des vacances scolaire je n'arrive pas à avoir un contacte normal avec le père voilà 16 mois que l'enfant ne vie plus avec son père et on l'oblige à passer 3 semaine consécutive s'en avoir de contact avec la maman et la petite soeur .
oui chaque contact pour des choses importante le père ne rèpond pas ou il me raccroche au nez maintent j'envoie des sms même s'il l'ai consultes pas j'en ai la preuve pour mon avocat car l'autorité parental est résté conjointe qu'elle belle merde .
mais en attendant si mon fils engoisse qu'il ne veut pas réster et bien comment faire la juge n'a tenue compte de aucune de mes attestations et a aussi mis des mensonges sur le jugement .
mon fils n'a même pas été ententu il est écrit qu'il n'est pas capable de dicernement :
or cela est faux il ne c'est pas très bien écrire mais parle très bien il à 10 ans quand même alors pourquoi font il ça et que parfois leurs connnerie tourne en drame parcequ'il font pas leurs travail corectement qui en subit les conséquence .
Es ce possible de revenir sur un jugement surtout que l'enfant n'a pas été entendu ?
Je vous comprend lillou et sonaap et moi aussi voyant comment sa ce passe sa me fait tès peur
j'avait demandée un droit de visite pas d'hébergement monsieur était très dur dèjà auparavant avec son fils mais malgré tous rien n'est retenu .
Cordialement
Diwen
Aprés une absense de 10mois le père réclame son fils .
Et bien tous comme vous la jaf à autorisé un droit de visite pour commencer puis un week end sur 2 puis une partie des des vacances scolaire je n'arrive pas à avoir un contacte normal avec le père voilà 16 mois que l'enfant ne vie plus avec son père et on l'oblige à passer 3 semaine consécutive s'en avoir de contact avec la maman et la petite soeur .
oui chaque contact pour des choses importante le père ne rèpond pas ou il me raccroche au nez maintent j'envoie des sms même s'il l'ai consultes pas j'en ai la preuve pour mon avocat car l'autorité parental est résté conjointe qu'elle belle merde .
mais en attendant si mon fils engoisse qu'il ne veut pas réster et bien comment faire la juge n'a tenue compte de aucune de mes attestations et a aussi mis des mensonges sur le jugement .
mon fils n'a même pas été ententu il est écrit qu'il n'est pas capable de dicernement :
or cela est faux il ne c'est pas très bien écrire mais parle très bien il à 10 ans quand même alors pourquoi font il ça et que parfois leurs connnerie tourne en drame parcequ'il font pas leurs travail corectement qui en subit les conséquence .
Es ce possible de revenir sur un jugement surtout que l'enfant n'a pas été entendu ?
Je vous comprend lillou et sonaap et moi aussi voyant comment sa ce passe sa me fait tès peur
j'avait demandée un droit de visite pas d'hébergement monsieur était très dur dèjà auparavant avec son fils mais malgré tous rien n'est retenu .
Cordialement
Diwen
Bonjour, je vois que ces histoires de fou entre guillemets arrivent à plein de personnes, je suis un peu dans le meme cas, jai refait ma vie et mon ex compagnon a fait des procédures dont il a fait la demande la veille de mon déméangement à 800km de la alors quil a ete prevenu depuis 3 mois et il a eu mon adresse effective la semaine avant sa deposition dont je n'etais pas au courant du tout. Surprise de cette requete, j'ai fait plus de 1000km a blanc pour me presenter et monsieur s'est desister. Depuis un repport a eu lieu, je n'ai recu aucune convocation et aucun papier officiel me disant que j'etais convoque 6 mois apres, j'ai deamndé repport a la ville dont reside mon enfant, et deux mois apres je recois une lettre un jugment dont je n'ai meme pas été averti et qui stipule que je ne suis pas aller me presenter de mon plein gré. Je n'ai rien recu !!! je dois faire sans doute appel car je trouve ceci indamissble de faire des jugements sans y etre convié. J'ai ecrit adepuis la fois que monsieur ne s'et pas présenté a deux repirse en AR et jamais de reponses et la on vient me dire qu'il y a eu jugement. Que puis je faire? Merci
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Posez votre question
ce n'est pas normal que la décision ai été rendu a hioville sans que vous en ayez été informé ????Vous auriez du recevoir une convocation, et y aller, le juge a du statué sans que vous ayez pu lui donné vos éléments....... resaisissé le juge aux affaires familiales du lieu de votre domicile au tribunal de grande instance..... fite un courrier , ou demander à votre avocat. Romane
D'autant que le juge au affaires familiales qui doit être daisie de "l'affaire" est obligatoirement au tribunal de grande instance dont dépend la résidence de l'enfant. Donc vous d'après ce que j'ai compris METZ....... Allez donc faire un petit tour au tribunal de grande instance dont dépend votre domicile..... avec votre dossier sous le bras.......
Allez au greffe (secrétariat) des affaires famililales et demandez "avec votre plus beau sourire".... des explications sur la marche à suivre et pourquoi votre ex à "saisi" le TGI de Hionville ????? j'ai déjà vu sur ce site quelqu'un ce déplacer au TGI, et tomber "par hasrd sur le juge aux affaires familiale qui lui à donné toute la marche à suivre.....partez du principe qui ne demande rien n'a rien... et ce jour là, cierge à l'église, fer à cheval et trèfle à quatre feuilles....Tenez moi au courant.
Amicalement.
ROMANE
Allez au greffe (secrétariat) des affaires famililales et demandez "avec votre plus beau sourire".... des explications sur la marche à suivre et pourquoi votre ex à "saisi" le TGI de Hionville ????? j'ai déjà vu sur ce site quelqu'un ce déplacer au TGI, et tomber "par hasrd sur le juge aux affaires familiale qui lui à donné toute la marche à suivre.....partez du principe qui ne demande rien n'a rien... et ce jour là, cierge à l'église, fer à cheval et trèfle à quatre feuilles....Tenez moi au courant.
Amicalement.
ROMANE
Bonjour,
la première étape est de trouver votre avocate, ou à défaut d'aller à une consultation gratuite d'avocat (il y en a dans chaque ville) ou de vous rendre auprès d'une associaition de femmes.
Vous avez parfaitement le droit de quitter le lieu où vous habitez ! vous êtes libre !
Vous avez informé le père de votre fille. Très bien. Il ne peut pas s'opposer à votre départ.
Ne renoncez pas à la pension alimentaire ! Demandez au tribunal de grande instance de votre nouveau lieu d'habitation de bien vouloir fixer de nouveaux droits de visite et d'hébergement pour votre enfant (avec l'attribution des frais de déplacement à l'un ou l'autre parent ou aux deux) et l'actualisation de la pension alimentaire.
Pour ma part, je suis dans la même situation. Le père a un droit de visite durant toutes les petites vacances (sauf la 1/2 de Noël/Nouvel an et la 1/2 des grandes vacances ; il me verse une pension pour les enfants et prend les frais de déplacement à sa charge).
Le père de votre fille a des droits, il faut vous habituer à ce principe. C'est dur. Mais c'est bien pour votre fille. Ce mode de droit de visite est très bien. Les enfants se construisent de manière harmonieuse avec un temps chez la mère et un temps chez le père. Pour la maman, ce mode de droit permet de souffler un peu, de penser à soi et de prendre un peu de distance avec son enfant.
Je comprends votre douleur pour l'éprouver encore lorsque les enfants partent. Mais, c'est bien pour tout le monde. Si le père de votre fille souhaite exercer son droit de visite, c'est que, peut-être, il aime sa fille, ou tout du moins il souhaite tenter de créer quelque chose. Laissez lui le temps de devenir papa. C'est difficile. Mais pour votre fille, le cadeau que vous lui faites, d'avoir un papa, est très certainement le plus du monde.
Bon courage
la première étape est de trouver votre avocate, ou à défaut d'aller à une consultation gratuite d'avocat (il y en a dans chaque ville) ou de vous rendre auprès d'une associaition de femmes.
Vous avez parfaitement le droit de quitter le lieu où vous habitez ! vous êtes libre !
Vous avez informé le père de votre fille. Très bien. Il ne peut pas s'opposer à votre départ.
Ne renoncez pas à la pension alimentaire ! Demandez au tribunal de grande instance de votre nouveau lieu d'habitation de bien vouloir fixer de nouveaux droits de visite et d'hébergement pour votre enfant (avec l'attribution des frais de déplacement à l'un ou l'autre parent ou aux deux) et l'actualisation de la pension alimentaire.
Pour ma part, je suis dans la même situation. Le père a un droit de visite durant toutes les petites vacances (sauf la 1/2 de Noël/Nouvel an et la 1/2 des grandes vacances ; il me verse une pension pour les enfants et prend les frais de déplacement à sa charge).
Le père de votre fille a des droits, il faut vous habituer à ce principe. C'est dur. Mais c'est bien pour votre fille. Ce mode de droit de visite est très bien. Les enfants se construisent de manière harmonieuse avec un temps chez la mère et un temps chez le père. Pour la maman, ce mode de droit permet de souffler un peu, de penser à soi et de prendre un peu de distance avec son enfant.
Je comprends votre douleur pour l'éprouver encore lorsque les enfants partent. Mais, c'est bien pour tout le monde. Si le père de votre fille souhaite exercer son droit de visite, c'est que, peut-être, il aime sa fille, ou tout du moins il souhaite tenter de créer quelque chose. Laissez lui le temps de devenir papa. C'est difficile. Mais pour votre fille, le cadeau que vous lui faites, d'avoir un papa, est très certainement le plus du monde.
Bon courage
La législation juridique et financière évolue en permanence...