hérité de terres agricoles

Question

Bonjour,
SUITE au décès de notre père,moi et ma soeur avons hérités de 8,5 hectares de terres agricoles qui entourent la maison familiale nous voudrions tout garder mais on ne sait pas quoi faire avec les terres sachant que nos professions n'ont rien à voir avec le domaine agricole.D'avance,merci pour vos réponses...

paiai · Accepted Answer

C'est juste !  Sans avoir à les acheter, avec un loyer annuel ridiculement bas et difficilement majorable bien souvent, vous pourrez toujours courir pour les récupérer. 
Mais ces terres agricoles peuvent elles pour autant tomber dans l'escarcelles de locataires mal intentionnés ; si à la suite d'indivisions, il n'y avait plus d'héritier... dans ce cas le temps serait un précieux allié pour ces "astucieux". D'après un cas similaire m'ayant été rapporté par un héritier de 83 ans, dans cette situation. la Loi dans ce cas serait mal faite si il n'y a aucune échappatoire. Merci aux "Juristes" bien informés de nous faire bénéficier de leur Savoir, je pourrai ainsi aider ce vieil ami confronté à cette situation qui lui insoluble avec pourtant des accords avec des membres éloignés de sa famille - Cordialement.

godric57 · Answer

Bonjour,

Pourquoi ne pas proposer aux agriculteurs voisins d'exploiter vos terres arables moyennant un loyer annuel ?

G.57

barrieres 72 · Answer

j ai une propriété avec un droit de passage pour terre agricole je voudrais savoir si j ai la possibilité de reduire ma barriere tout en  sachant quelle sera plus large que la sienne comprit entre deux batiments m appartenants merci de votre reponse

Berna65 · Answer

Bonsoir,
Je ne suis pas spécialiste en la matière. Cependant, j'ai vu dans ma région des héritiers conserver les terres, alors qu'ils n'étaient, eux non plus, pas du métier et les faire travailler par une entreprise de travaux agricoles.
L'entreprise se paie sur la récolte, "l'exploitant" encaissant pour sa part les subventions européennes. Alors, cela n'est pas possible partout et pour tout et s'applique essentiellement à la monoculture céréalière.
Cela demande également qu'un héritier ou son conjoint s'inscrive au régime agricole.
Vous cherchiez une idée, en voilà une qui vaut... ce qu'elle vaut.
Cordialement.

cedric · Answer

bonsoir 
Vos terre peuvent m'interressais pour la chasse et semer de la culture a gibier .
ou se situe vos terres  merci

freddelfuego · Answer

Bonjour,
je viens de voir votre message sur ce forum, j'espère qu'il est encore d'actualité car je recherche des terres agricole dans la drôme. J'ai en projet une installation agricole en maraichage et petit elevage.
Bien cordialement
Frédéric Caron
Tél: 0603940097

freddelfuego · Answer

Je viens de vous envoyer un message conçernant mon interêt pour les terres dont vous avez hérité. Je viens de lire les réponses qui vous ont été faites par rapport aux activités qui peuvent y être pratiquées. J'aimerai vous assurer que l'usage des terres comme j'aimerai le pratiquer (je le pratique déja depuis plus d'un an) est respectueux de l'environnement et des personnes. Je m'explique, si ma démarche est durable, c'est que le côté social est omniprésent dans mon projet et que la prise en compte de l'humain est indissociable.
Si par chance, l'on arrive à s'entendre, il est certain que la discution du devenir des terrains sera la base de l'accord et que tout peut changer dans un sens comme dans l'autre. Le tout étant d'être clair, à l'écoute de l'autre. 8,5 Ha sont trop pour moi et l'activité que j'envisage. (polyculture non intensive, bio)
En attendant de vos nouvelles.
frédéric Caron
0603940097

Franck57 · Answer

Bonjour, je suis intéressé par des terres agricoles entre Metz et Thionville, merci de me contacter 
au 06 22 31 98 06 ou par mail.

xjmij · Answer

le mieux et d'aller voir les agriculteurs du coin et de leurs louer les terrains c'est une pratique très courante peut de d'agriculteurs possèdent  la totalité de leur terre

Paris · Answer

Bonjour,

Puisque vous souhaitez conserver votre Terrain "Terres agricoles" se trouvant autour de votre maison, qu'est-ce qui vous êmpêche de garder celui-ci sans le faire exploiter ?

Vous aurez certainement un voisin qui sera ravi de pouvoir mettre de temps en temps son troupeau pour effectuer un défrichement ou tout simplement pour débroussailler, bien évidemment avec votre autorisation, et vous ne risquerez pas de perdre votre Propriété en prenant le risque de louer à un agriculteur ou autre exploitant.

Cordialement.

bebluecat · Answer

Bonjour JeanLuc61,

Quelquesoit votre décision ne faites jamais un fermage si vous voulez restez 
réellement propriétaires avec votre soeur: prix du fermage ridiculement bas, une vraie honte pour les propriétaires non exploitants.
Vous ne pourrez plus reprendre vos terres ou attendre très longtemps dans le meilleur des cas : très dangerereux, vous trouverez des beaux parleurs intéressés pour louer vos terres en vous promettant des baux mirifiques avec des prix supérieurs à la normale: il n'en est rien ces prix peuvent être révisés au bout de 3 ans et revus à la baisse (même s'ils sont marqués sur un acte notarié). J'ai un ami qui s'est trouvé dans ce cas, un escroc lui a proposé un fermage trois fois supérieur à ce qui avait été convenu et marqué sur un acte chez le notaire. Trois ans après cet escroc a mis mon ami devant le tribunal agricole pour faire baisser des deux tiers le prix du fermage (malgré acte notarié). Mon ami a porté plainte contre le notaire mais le pris du fermage a bien été rabaissé au tiers.

Il vous reste comme solution: -faire travailler vous même avec votre soeur vos terres par le biais d'une entreprise agricole. Vous pourrez toucher la PAC.

-Si une partie de vos terres sont constructibles vous pourrez aussi si vous le désirez les revendre à 10, 15 fois le prix d'une terre agricole.

ATTENTION: je le redis vous n'avez aucun intérêt à mettre en fermage vos terres. Vous devez rester avec votre soeur maîtres de votre propriété.

Expérience vécue par mon ami et d'autres propriétaires non expolitants qui se sont faits escroqués.

Le fermage n'est en aucun cas favorable au propiétaire qui ne travaille pas ses terres et décide un fermage avec un fermier.

Le droit rual ne favorise que le fermier et il est scandaleux de nos jours que cette situation perdure sans aucun équilibre.

Croyez-moi, si ce témoignage peut vous éviter de faire un bêtise j'en serai satisfait.

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