Garde alternée et pension alimentaire [Résolu/Fermé]

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Bonjour,
j'aimerai avoir une opignion conidérant que j'ai les enfants en garde alternée, que je partage les frais scolaires, de garde et de complémentaires et que je verse aussi une pension alimentaire à mon ex femme. notre avocat m'a imposé cette pension. est ce normal????
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vendredi 3 août 2007
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23
Merci
le montant de la pension doit tenir compte de cette garde alternée, non ?
Eric Roig

Directeur-fondateur de Droit-Finances

merci de répondre. Moi mon soucis c que je viens d'apprendre que celon la loi de 2005 il n'y a pas de PA avec une garde alternée. D'autant que mon ex et moi n'avons que 500 euro d'écart de salaire. Ce qui me perturbe c'est que c l'avocat qui m'a fait comprendre que c'était obligatoire
> couicky -
Votre avocat à raison. La garde alternée ne permet pas de justifier une réduction -et à fortiori une suppression- de la pension alimentaire.

D'ailleurs ce n'est pas votre avocat qui vous l'a imposée mais le juge. Le premier l'a proposé (dans la requête conjointe j'imagine) alors que le second accepté. S'il l'avait estimé trop élevé, il l'aurait baissé à coup sûr.
> kara -
merci kara
mais le probleme c'est que mon avocat est aussi celui de mon ex femme et franchement j'ai vraiment l'impresion de mettre fait avoir. Ce n'est pas de verser une pension qui me gene, c'est que celle ci m'a été plus ou moins forcé, et que c'est vrai à l'époque franchement mon seul soucis était que cette histoire ce finisse tres vite.
salutations
> couicky -
Si vous pensez que la décision est injuste vous pouvez introduire une requête auprès du jaf pour modifie le montant de la PA. Vous n'êtes pas le premier et ne serais pas le dernier.
> kara -
je pese que c'est ce que je vais faire. merci
21
Merci
Bienvenu parmi ceux qui se font pomper tout leur fric par leur ex...
Déjà grosse erreur de s'être marié, on pourrait aussi appeler le mariage comme "se mettre un boulet au pied pour toute la vie".
Heureusement je n'étais pas marié mais avec 3 enfants je n'ai pas échappé a la GROSSE pension pour entretenir madame qui se trouve très bien chez elle (appart social payé par la CAF) a rien foutre (Vive les assédics et le RMI).
Donc c'est clair que gagner 2000€ en cumulant pensions, CAF assédic, le choix de bosser ou de rien foutre est vite fait pour certaine !!!
Depuis j'ai arrêté mon activité salarié, car je me dit si je me défonce au boulot ça sera pour entretenir madame... a quoi ça sert ?
De plus le juge me dira mais "monsieur vous travaillez vous n'avez pas le temps de vous occuper des enfants...." résultat on bosse comme un dingue pour entretenir madame et on se fait retiré nos enfants... elle est belle la loi française !!!
Aujourd'hui j'ai monté ma boite sur internet et je bosse a domicile, je gagne juste ce qu'il faut pour vivre : Résultat j'ai récupéré mes enfants en garde alternée et je n'ai plus de pension... par contre madame veux TOUTE les allocs, bah oui vous comprenez sans pension ça fait un énorme trou dans son budget, ça coute cher d'avoir 2 tels portable, de fumer, de trainer les clubs échangistes... Donc pour avoir la paix je lui laisse ses 450€ d'allocs et je garde la tete haute... je bosse pour moi et mes enfants je ne dépend de personne et mes enfants m'aiment.
Encore ce matin ma filles au tel dis devant sa mere "Je veux aller chez mon papa" et mon fils moi aussi...
Encore quelques années a attendre et leur droit de parole fera beaucoup de mal a la chose qui leur sert de mere...

Un père désabusé
Bonjour
Enfin un homme qui ne se laisse pas plumer !
Je vis avec un homme que je dois épouser en Juin prochain et il a eu une fille née hors mariage qui a aujourd'hui 12 ans.
Il gagne bien sa vie et paie de lui-même une pension de 400 € (Madame a un petit job car elle pille tellement tout le temps autrui qu'elle ne peut pas trop travailler et de plus peut se permettre de partir 2 semaines aux USA et à Dubaï en été !!!!) bref une tordue encore !
Donc depuis 2006 il verse cette pension et là Madame a décidé de faire une requête conjointe pour fixer la pension devant un juge.
Mon fiancé a tout d'abord signé ce document (remis par l'enfant qui est le bras armé de Môman !) et il a reçu une convocation pour se présenter devant le Juge en Mars prochain.
La dame-escroc d'ex a bien coché "fixation" et non "augmentation" mais nous sommes dans le doute avec elle et puis moi je crains qu'elle ne veuille fixer des droits de visite du genre 1 week-end sur 2 etc....car ce qu'il faut savoir c'est que cette enfant est odieuse et que même son père ne veut pas la voir plus qu'actuellement ! Elle fouille et abuse si elle vient chez nous alors elle ne vient plus, il ne l'emmène plus chez nous.
Cerise sur le gateau (car vous allez me trouver super méchante) : de gros doutes sur la paternité et bref histoire très compliquée !
Après divers vols et escroqueries dont il a été victime, j'ai porté plainte contre son ex mais depuis 1 an déjà il ne voyait plus "sa fille". L'année dernière Madame a appris qu'il vivait avec moi et après 2 ans de silence (mais touchant toujours sa pension) elle nous a "balancé" sa gosse avec pour mission de nous détruire....ça a failli marcher mais yes j'ai tenu bon !
Voilà je sais que mon histoire est un truc de dingue mais je m'inquiète !
Merci pour vos réponses
j'adore ton commentaire.J'ai bien envie de faire comme toi!
ne te laisse pas faire certaine femme sont dégueulasse et ne pense qu'a elles et non à leurs enfants ce n'est pas normale, j'ai honte sérieux
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Merci
Bonjour a toutes et a tous

je suis en instance de divorce je gagne bien ma vie (75 000€) avant impots sur le revenus
ma future ex epouse a reussie a obtenir 1500 euros au titre du devoir de secours et 500 euros au titre de la pension pour deux enfants que je vais avoir en garde alternéé
or elle s'est remise en concubinage et vis avec un homme dans sa maison dont il est prorietaire
il l'a embauché dans sa boutique et lui verse 750euros par mois elle cumule de plus les allocations ce qui lui fait la jolie somme de + de 2800euros par mois c est a dire plus que moi une fois tout payé loyer pension devoir de secour ecole des enfants emprunts et credit divers
est ce normal
j ai fait appel de cette decission et totalement delirante sur le montant
qu'en pensez vous
merci de vos reponses
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Merci
bonsoir
divorcée depuis le 7/11 pour un divorce à l'amiable donc avec meme avocate qui effectivement nous a confirmé que lors d'une garde alternée il n'y avait pas de PA, mais j'en ai quand meme demandé une car avec une différence de 500 euros de salaire (de nos jours je trouve cela enorme point de vue financier) je ne trouvais pas cela normal que les charges soit à hauteur de 50/50, du coup j'ai obtenue par le juge une PA de 250 euros (je m'occupe de payer la cantine, garderie et centre aéré, hormis les vacances scolaires ou le papa à les enfants) et les autres charges sont divisés par deux, habillements, coiffeur, colonie, activités extra scolaires enfin tout ce qui concerne les enfants et je trouve cela très correcte, je ne comprend pas que vous pensiez que vous vous êtes fait avoir...
bon courage pour la suite
didoune maman de deux petits bout de choux
Il y a une différence de salaire de 500€ et vous demandé a avoir la moitié de ces 500€ en pension ? je n'ai qu'un mot, lamentable...
Imaginons votre Ex bosse dure a d'enorme contrainte de travail qui justifie cette différence de salaire, et vous par exemple vous avez un ptit boulot penard avec horaire cool, vous trouvez normal d'avoir le même salaire que votre ex ?
Si vous voulez gagner plus, travaillez plus... La même mentalité que mon ex... bref aujourd'hui j'en suis arriver a me dire que ça ne sert a rien de bosser plus car ça sera pour entretenir mon ex qui ne veux rien foutre et qui vis depuis 3 ans sur le dos des assedics et des alloc.
Quand je lis cela, ça me fait gerber... dans quel monde vie t'on
> dany -
Je suis totalement du meme avis que toi.Je tiens juste a preciser que, je n'ai aucun rapports conflictuels avec les femmes en general ,ceci pour eviter que mon commentaire declenche leurs coleres.Il est certains qu'aujourd'hui de tres tres nombreuses femmes françaises profitent tres largement a la dette nationale tellement elles n'en branle pas une ,qu'elles touchent la caf,les allocs,les pensions alimentaires,les petits menages et les courses pour les anciens du coin,tout ça bien sur au black.Tristes femmes qui celles qui se reconnaitraient.Tout ça pour dire que en general les papas sont tres largement souvent lésés financierement par rapport aux mamans.
> dimitri -
je suis une femme et je suis tout à fais d'accord avec vos propos y en a qui abuse
moi aussi je suis 100 % d'accord avec vous elle a cas travailler plus.
et je suis une femme aussi.
si il y a garde alternet c'est chacun ce debrouille pour nourir c'est enfants c'est 50 50.
si,o, fallait pas faire d'enfant
il y a pas de pension a donner
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Merci
Normal de vivre sur le dos de son ex, belle mentalité
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Merci
Bonjour Couicky,

Je te confirme qu’il y a bien une erreur de « jugement » quant a la pension alimentaire dont tu es contraint de payer. Je m’explique :

Juin 2007 je me rends devant le JAF pour avoir une garde alternée : décision du juge garde alternée OK, mais obligation de payer une PA. Je me rapproche d’un avocat, il consulte, recherche, investigue et en arrive à me dire qu’il ne comprend pas pourquoi j’ai été condamner à payer une PA même sous prétexte que mon ex n’a pas de revenu salariale (moi je suis en intérim).
Un an après je saisi à nouveau le juge pour revoir cette décision et lors de l’audience, le juge (différent de celui qui a pris la décision de le Garde Alternée et de la PA), reprend et relis la décision prise par son confrère et confie à demi-mot qu’une erreur de jugement avait eu lieu un an plus tôt au sujet de la garde alternée. Audience de 5 min, mon ex n’a même pas eu le droit à la parole le juge a emballé l’affaire en déclarant qu’il n’y avait pas lieu de PA pour n’importe qu’elle partie. Moi il m’a juste demandé si c’est moi qui avais proposé de payer une PA à mon ex !

Si effectivement tu es en garde alternée et que ton ex a des revenus pour pouvoir subvenir au besoin de votre enfant, rien ne t’empêche de demander une suppression de PA. Par contre ce que tu as à préparer toi ce sont tous t’es justificatif de revenu (loyer, crédit en cours, abonnement, dettes, toutes les charges qui t’incombe) présente les le jour de l’audience et tu as de forte chance que la pension soit annulé. Car elle ne devrait pas être imposée dans le cas d’une garde alternée.

En tout cas bonne chance et bon courage !
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Merci
Le versement d'une pension alimentaire dans le cas d'une garde alternée est aléatoire. Le juge des affaires familiales tient compte de la différence de revenus. Il est certain que si vos revenus sont nettement supérieurs à votre ex conjointe, il fixera une pension alimentaire. Cependant, il est à noter que tout changement de situation de votre ex conjointe (concubinage, augmentation de salaires...) peut faire l'objet d'un courrier de votre part auprès du juge des affaires familiales lequel statuera sur la baisse ou l'annulation de cette pension.
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Merci
Bonjour Arista,

Votre situation est bien complexe par rapport à la mienne. Car malheureusement, en ce qui concerne la pension alimentaire, un accord par ecrit n'est pas valable devant un JAF alors je vous laisse imaginer un accord verbal !

Quel sont les revenus de votre ex-epouse à l'heure actuelle ?

Car ce sera uniquement la dessus que vous allez pouvoir debattre. Ce que je vous conseille de faire, c'est de mettre tout dabord à plat, toutes vos charges comparé à vos revenu et de faire la même chose par rapport à la situation de votre ex-femme. Puis comparez et voyez si le partage est equitable.
Une fois cela fait, vous pourrez vous decider si il faut ou non lancer une procedure de modification de pension alimentaire.

Par contre les arrièrés restent dû ! Et pour cela il me semble que vous n'avez aucun recour.
Par contre ce qui me choque, c'est que votre avocat (commun) ai pu vous dire que pour accelerer les choses il fallait que vous acceptiez de verser une PA. N'aurai t'il pas fallu que le jour de l'audience votre ex-femme dise ne pas demander de pension alimentaire etant donné que la garde soit partagé ???
M'enfin ce qui est fait est fait.

Quoiqu'il en soit, ce que j'ai pu vous ecrire plus haut n'est que mon avis, je ne suis pas avocat et les seuls cours de droit que j'ai pu prendre dans ma vie concernait les TIC.
Donc ce que j'ai pu ecrire est a prendre avec des pincettes et ne pas prendre pour argent comptant.

Avez vous essayé de vous arranger avec votre ex-femme pour lui verser une partie des arrièrés, ou même negocier en lui remémorant son engagement vis à vis de cette PA ? Lui avez vous dis qu'au final ce sont vos enfants qui vont en patir du fait que le capital mis de côté leur etaient destiné ?
Et que dans le cas ou elle souhaitait les prendre les lendemain de vos enfants ne seront plus aussi serein ?

En tout cas bon courage et je reste dispo si je peux aider en quoique ce soit.

Cdt,

Papa pingouin.
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Merci
est ce que c'est marquer sur le jugement que vous deviez payer une pension normalement non si ce n'est pas marquer sur le jugement moi j'aie une garde alterner je n'ai pas de pension c'est moi qui est les prestations familiale le juge me les as attribuer mais mon ex me donne rien ca ete dit au tribunal renseigner vous regarder votre jugement ou allez vous renseigner au tibunal c'est pas normal quevous payer tout a bientot
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Merci
Bonjour à tous,

Etant en garde alternée, j'ai étais condamné à payer une pension alimentaire à mon ex conjointe en 2007.
M'etant renseigné par la suite (6 mois plutard) un ami avocat m'a fait savoir qu'en cas de garde alternée, il n'y avait que tres rarement une pension alimentaire. Ayant ecouté son conseil, j'ai fait une requete afin d'annuler la pension alimentaire et le jour de l'audience, le juge m'a avoué à demi-mot que normalement il n'y avait pas lieu a ce que je verse un pension alimentaire etant donnée que les frais qu'engendre l'education de l'enfant son partagé.
il a donc ordonné l'annulation de la pension avec effet immédiat.

Ma situation de l'epoque :

En conccubinge avec un enfant + mon enfant en alternée, salarié
Mon amie etudiante

La situation de mon ex :

Un garçon issu d'une autre union (pension alim pour son fils) + ma fille en alternée,
Sans emploi

Voila en esperant que cela peu aider.
bonsoir,

juste vous dire qu'effectivement en garde alternée les frais sont partagés de moitié chacun j'espère tout de meme que votre ex conjointe à de quoi faire vivre votre fille au quotidien quand elle en a la charge car vous dites qu'elle est sans emploi ? elle a surement des aides via la caf pour son logement ect mais si elle est seule je peux vous dire que ce n'est pas facile tout les jours. Mon cas je travaille et gagne 1200 euros par mois meme avec une pa de 450 euros pour l'instant car ne peux pas les prendre pour l'instant en garde alternée les mois sont difficiles je n'ai que les allocations familiales en plus j'ai un loyer de 500 euros plus les autres charges à cote à payer seule depuis septembre. ce que je veux dire c'est qu'une pa est fixée pour les enfants et pas pour la mère (en tout cas pour mon cas) je donne tout ce que je peux à mes enfants et je ne comprend pas les parents qui se battent pour ou contre cette pa pour moi c'est une aide quasi primordiale pour vivre. les enfants ont les faits à deux je comprends qu'on divise les frais en deux les concernant mais dans le cas ou nous avons les memes salaires et voir la nouvelle vie de famille.

didoune maman de deux petits bout de choux
> didoune -
bonjour Didoune,


Je comprend tres bien ce que vous dites et simplement en vous lisant je me rends bien compte que vous etes prete à tout pour vos enfants.

Dans le cas ou mon ex conjointe montrait ne serai ce que l'envie et le DEVOIR de s'occuper de notre enfant, la PA je n'aurai même pas attendu une decision de justice pour la lui verser. (chose que je faisais d'ailleurs)

Cependant une personne qui se targue autour d'elle de ne payer quasiement rien de loyer (580€, pour un F3 que je lui ai trouvé bien apres notre separation, je me suis porté cautionnaire, payé la caution,....elle paie que 140€).
N'effectuant que des petits contrat (de 2 à 6 mois) aidé, fourni par sa commune, elle a le droit (selon ce qu'elle a pu me dire) de cumuler les deux (smic+aide sociale) alors qu'elle a eu a plusieurs reprise la possibilité d'avoir un emploi fiable et de tres longue durée.
Personnellement je vais bosser dans une entreprise qui ne me plait pas forcement pour pouvoir subvenir au besoin de mes enfants, contrairement à elle qui attend que tout lui tombe du ciel.

Vous comprennez (je l'espere) quelles sont les motivations qui m'ont poussé à me renseigner par rapport à cette PA.

A savoir qu'au jour d'aujourd'hui, elle a declaré l'annulation de la PA au niveau de la CAF et Hop ! Comme par magie, ses allocations ont été revue à la hausse (avec retroactivité !).


Les temps sont dur pour tout le monde mais à mon gout ils sont plus dur pour la population de la classe moyenne
qui bosse pour pas des masses mais qui touche trop pour esperer avoir une petit aide de l'etat. Moi je ne demande rien, tout ce que je possede ou desir, je bosse pour l'avoir.

Voila ma position Didoune.
0
Merci
Bonjour Monsieur
J'ai lu votre message sur le forum et je me trouve dans une situation similaire voir pire. Pourriez vous me faire part des solutions que vous avez trouver pour vous sortir de ce guêpier.
Merci
Bonjour Arista,

Il me faudrait plus de detail concernant votre situation pour (je ne pretend pas pouvoir vous aider) vous faire part des informations que j'ai pu avoir lors de mes demarches quant à la garde de ma fille.

Cdt,

papa pingouin
> papa pingouin -
Bonjour Papa Pingouin
Ma situation : divorcé depuis 2002 j'ai en garce alternée trois enfants depuis le prononcé du divorce. La mère a conservé les prestations familiales. Nous avons la procédure de divorce par consentement mutuel pour accélérer les choses et les frais . Dans la réalité il s'agit de sa part d'adultère et abandon de domicile conjugal , aucun constat juste une main courante dans un commissariat. L'avocat commun m'a convaincu que par rapport au juge il serait mieux de verser une pension alimentaire tout en étant convenu avec mon ex femme qu'elle ne la réclamerai pas. ceci avait pour but de ne pas provoquer de blocage le jour de la part du juge. Depuis 2002 , j'ai en charge : les cotisations mutuelles des enfants, l'assurance auto de la plus grande depuis 4 ans, les frais de cantine scolaire, les activités extra scolaires. PLus divers autres petites choses pas toujours quantifiables . Trois mois après notre séparation de corps en 2001 mon ex s'est mise en ménage avec son amant qui depuis est devenu son mari. leur train de vie ne lui convenant plus ;elle a donc décidé de vivre sur mon dos. Ayant apris que j'avais de l'argent de côté pour aider les enfants à s'installer elle a décidé de ma faire payer les arriérés de pension contrairement à son engagement (verbal) initial. Voilà en gros le résumé de cette triste histoire. Je voudrais savoir s'il existe un moyen textes à l'appui pour me sortir de ce traquenard, sachant que de plus les impôts de me permettent même pas de déduire cette pension de ma déclaration car pour eux elle n'a pas lieu d'être vu que les frais sont partagés.
Toute aide même fragmentaire sera la bienvenue.
Avec tous mes remerciements .
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mardi 10 février 2009
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Merci
Bonjour et merci Papa pingouin
Je comprends bien que je suis "un peu coincé". Les arrangements à l'amiable sont hors de question, elle ne pense qu'à son bien être et son principal but est de me mettre à genou ( elle n'a jamais supporté que j'ai continué à avoir une vie après elle). En ce qui concerne l'avocat, j'en suis à me demander s'ils n'étaient pas de mèche. Mon plus grand tort à été de tenter un divorce à l'amiable en pensant pourvoir me fier à sa parole donnée et de ne pas avoir pris le maximum de précautions dés le départ. Je me rends compte mais trop tard qu'une procédure doit être verrouillée dés le début par constats d'huissiers tout le reste et qu'il ne faut pas faire de sentiments car c'est une vrai guerre qui se prépare. J'ai entendu parlé d'un loi de 2005 précisant qu'il ne peut y avoir de pension en cas de garde alternée, je vais tenter de la retrouver.
Encore merci pour votre aide et bonne continuation à vous.
Salutations cordiales
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Merci
Re,

En effet, un de mes amis avocat (mais pas specialisé dans les affaires familliale) m'a egalement parlé d'une loi sur le partage des frais lors d'une garde alterné. Mais il me l'a avoué par la suite, elle est assez ambigu.

Il est dommage qu'aucune négociation ne soit possible au sujet de cette pension alimentaire.
La bataille sera longue, dur, et epuisante tant moralement que physiquement. Mais n'oublié surtout pas qu'il y a des enfants donc ne les negligeai pas.

Bon courage et si besoin d'aide je reste ouvert.
Je vais essayer de remettre la main sur ce texte de loi faisant allusion à la pension alimentaire en cas de garde alternée.
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mardi 10 février 2009
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Merci
Bonsoir Papa Pingouin
les choses sont compliquées en effet. je suis aller voir un avocat cet après midi. A ses dires même en cas de garde alternée il est possible d'être contraint à verser cette satanée pension . Mais il y a une manière de limiter les dégâts qui consiste à répertorier tous les frais supportés en sus, à savoir les frais de cantine, de mutuelle, d'assurance et autres que la mère refuse de partager. Il faut les archiver et les présenter au JAF pour les déduire du total de la pension. J'ai aussi compris en discutant avec des papas dans le tracas comme nous qu'en fin de compte tout dépend du bon vouloir et de l'état d'esprit du JAF. Il faut donc arriver au tribunal avec un bon gros dossier solide. ce que je suis en train de préparer. C'est pour cette raison que toute info quel qu'elle soit est la bienvenue.
Merci pour cette solidarité réconfortante.
Bonne soirée
0
Merci
Bonjour Lyly,

Ton futur mari est toi etes (comme beaucoup de personnes sur ce forum) dans une situation difficile à vivre.

Quel est ta question ? J'ai bien compris ta situation mais je ne vois pas ou je peux essayer de te renseigner.

Mais à mon sens, votre seul alternative est d'attendre le jour du RDV avec le JAF pour "subir" la fixation du montant de la pension alimentaire (je dis subir car bien souvent le montant fixé par le demandeur reste le montant decidé par le JAF, mais bon cela n'empeche pas d'y mettre son mot afin de na pas accepter n'importe quel montant !).
Le plus important est d'apporter le jour de la convoc, le maximum de pieces justifiant vos charges et revenu. L'ex femme de monsieur devra en faire autant.
Apres il vous reste l'option avocat qui négociera pour vous le montant mais selon moi, un avocat ne pourra faire plus que vous avec vos pieces justifiant vos charges et revenu. Je dis bien que c'est mon opinion.

Par contre votre colère etait palpable rien qu'en lisant votre post, un tout petit conseil, essayez de vous "réconcilier" avec la fille de votre ami, car la situation est difficile autant pour vous que pour elle. Elle se comporte mal avec son père et vous même, mais je ne pense pas qu'elle aime etre obligé d'etre chez vous afin de faire du mal.

Vous dites que sa mère vous a "balancé sa gosse" afin de vous détruire, montrez lui que votre objectif n'est que d'etre heureuse avec son père. Dis ainsi ca à l'air simple mais je sais parfaitement que ce n'est pas un mince à faire. Essayez tout de même on ne sait jamais...peut etre que ca pourrai fonctionner.

cdt,

Papa pingouin.
bonjour papa pingouin j'ai lu beaucoup de vos reponses peut etre pourrez vous me conseiller:
mon compagnon a deux enfants hors mariage, il a la garde alterné avec son ex (3 jours par semaine chacun + un WE sur deux et moitie des vacances scolaires) il verse une PA de 300€/mois et participe à 50% à tous les frais concernant les enfants: frais d'ecole (privée) tous les mois, cantine, frais de sport (abonnement ou equipement), fournitures scolaires, sorties extra scolaires; en bref TOUT!!!
en plus mme a gardé les 2 parts fiscales, les alloc de 123€/mois et les primes de rentree scolaires et vit en concubinage (son compagnon travaille)

d'apres vous,
- est il dans l'obligation de verser une PA sachant qu'aucun jugement n'a jamais été établi mais que mme ne travaille pas (assedic) et que mon compagnon touche environ 1300€/mois?
- est il judicieux qu'il saisisse le JAF?
- y a t il un risque qu'on supprime sa garde alternée au profit de mme? (sa plus grande peur d'où sa passivite face à la situation)

merci de votre reponse

zezette
> zezette -
Bonjour Zezette,

Comme pour chacun de mes posts, je n'ai pas les compétences juridique necessaire pour vous donner une réponse concrète et fiable mais je me sers de mon vécu et des conseils d'un ami avocat pour donner mon simple avis et transmettre le sien.

Votre situation (revenu, type de garde, montant PA,...) me laisse penser que cette PA n'a pas forcement lieu d'être. Je me demande même comment pourrai vivre votre mari dans le cas ou vous (Zezette) n'auriez pas de revenu !

A mon sens l'idéal serai de demander un VRAI conseil à un avocat. Mais Tout me laisse penser qu'en saisissant le JAF, et qu'en constituant un dossier solide et complet c'est à dire : rassembler les justificatifs de vos revenus (salaire,alloc,....) ainsi que vos charges (loyer, PA, crédit, remboursement, dettes,...) vous pourrez y voir plus clair dans votre situation et même faire supprimer sinon réduire le montant de la PA.

Ayant vécu une situation assez similaire, dans mon cas le JAF a demander la suppression de la PA tout simplement en disant, pour reprendre ce qui est noté sur la decision :
-" Il résulte des débats et des pièces produites au dossier qu'il y a lieu de supprimer la pension alimentaire du fait de l'alternance de la résidence de l'enfant et de la modicité des ressources du père".

A savoir qu'à l'époque je louer un appartement de 730€, je vis en conccubinage avec l'enfant de mon amie, et que j'avais pour seul charge un crédit de 149€ tout cela pour un salaire de 1350€ net. Mais j'ai également prouvé qu'a côté de cela je participais à la moitier de tout les loisirs et charge scolaire de ma princesse !

Par contre une petite chose m'intrigue, vous dites :
"est il dans l'obligation de verser une PA sachant qu'aucun jugement n'a jamais été établi"

Dans la decision de garde alternée, il n'y a pas eu de demande de pension alimentaire ? Si c'est bien le cas pourquoi votre compagnon verse t'il un PA ?

Aussi pour répondre aux autres questions :

- la saisi du JAF est un passage obligatoire pour la suppression de PA (dans le cas ou un precedent jugement à eu lieu ordonnant le versement d'une PA ! Sinon il arrete tout simlplement de verser cette pension s'il n'y a jamais eu de jugement)

- NON, la demande de modif de PA n'affectera en rien la garde alternée, le JAF peut simplement demander si la garde alternée se passe bien. Mais pour modifier cette garde voir l'annuler il faudra que Mme saisisse le juge une nouvelle fois et au pire une enquête sociale sera ordonnée afin d'établir si les conditions de garde convient aux enfants de M.

En espérant avoir pu apporter un petite lumière à vos inquiétudes.

Bon courage et battez vous pour un meilleurs avenir pour vos enfants.


Papa pingouin

je reste dispo si besoin de plus d'info.
Bonjour à Toutes et Tous ceux qui subissent "la loi" de leur EX-épouse..
Moi même en instance, la conciliation s'est effectuée en décembre 2009..Depuis c'est la guerre.
Pour la petite histoire "Madame" avait un amant et pour justifier sa demande de divorce elle a porté plainte contre moi pour "violences conjugales"..Le PROC a classé sans suites puisque tout était faux..
Je lui verse une P.A. de 750e/mois mais j'ai réussi à obtenir un constat d'adultère et une attestation de la femme "au copain" de mon ex alors j'ai demandé l'annulation de la PA au JAF.
L'audience a eu lieu hier....Je croise les doigts car même si je sais que le combat est inégal, je pense que "Madame" sera récompensée pour "son oeuvre"..Elle est futée et vient d'arriver à se faire attribuer une pension d'invalidité dans le but de se voir attribuer une indemnité compensatoire lors de l'audience de divorce..Mais le divorce la rend plus riche que moi avec ses biens propres..Disons (prions) que le JAF va la débouter....COURAGE à toutes et tous ceux qui subissent cette injustice d'être trahi et de continuer à entretenir une sangsue..
0
Merci
bonjour

actuellement entrain de praparer le fameux dossier de garde alternée pour mon compagnon, j'aimerais savoir de quelle piece donc vous parler

merci
Le dossier doit comporté tout justificatifs de revenus (3 derniers salaires, état imposition année-1) ainsi que tout justificatifs de charges (location immo, elec, eau, assurance, prêt...). Ca c'est pour la partie financière.
Ensuite si la mère n'est pas d'accord pour une garde alternée, il va falloir fournir un maximum de preuve comme quoi le père s'occupe bien des enfants, ça peut être des attestations de voisins, de famille, de l'école. Ensuite si des enfants ont plus de 7 ans ils peuvent être entendu (entre 7 et 10ans souvent entendu par un psy du tribunal) apres 10 ans souvent directement entendu par le JAF. L'avis des enfants est très important !
Ce qu'il faut bien savoir, c'est que dans la majorité des cas les JAF pensent que la mère est forcément une bonne mère et que le père est forcément une ordure... c'est malheureusement ce qu'on lit trop souvent et j'en ai fait les frais. J'ai perdu en 2007 la garde alternée de mes enfants qui était en place depuis plusieurs mois et qui fonctionnait bien a cause d'un juge qui ne voyait que par la mère et pourtant j'avais un dossier solide sur les relations douteuse de la mère (elle avait plusieurs amants homme marié...Etc etc... bref la juge a dit qu'elle vivait sa vie de femme super...) alors que moi j'étais blanc comme neige !!! mais je n'étais que le père donc forcément mauvais !!! Les enfants a l'époque était petit et n'avaient pas le droit a la parole alors que mon fils qui avait 6 ans ne voyait que par moi !
J'ai rattaqué en 2008 et j'ai fait des pieds et des mains pour que mon fils soit entendu, ce qui a été le cas, il a été entendu par un psy du tribunal, et là que de bonheur, un dossier accablant pour la "super mère", j'avais retrouvé ma dignité de père... (chez la mère : privation de nourriture, aucune activités faites avec les enfants, le besoin d'un rèpere paternel voila ce qui est ressorti du l'audience de mon fils) Et la j'ai pu récupérer mes enfants en garde alternée. Maintenant j'attend patiemment que mes enfants grandissent encore car ils ne veulent plus voir leur mère déjà et quand ils auront 11 ou 12 ans il pourront se faire entendre... en tout cas je serait toujours là pour eux et je me battrais tant qu'il le faudra pour les protéger...

Bon courage a vous !
chsa64
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lundi 17 mai 2010
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17 mai 2010
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Bonjour, j'ajoute juste mon propos à la suite de vos débats sans trop savoir si mon expèrience apportera de l'eau à votre moulin
Je vis depuis 2 ans seule et j'ai 2 enfants en garde alternée avec le papa. Nos revenus sont du simple au triple et j'ai donc bénéficié de l'aide juridictionnel pour payer notre divorce. Malgré tout, je n'ai pas souhaité que mon Ex-mari me verse une pension alimentaire, j'en ai longuement débattu avec notre avocat, et j'ai défendu mon propos sous le couvert du bien être de mes enfants. Il me semblait opportun de défendre une qualité de vie et une qualité de nos relations et pour moi, le versement de ce genre de pensions ne peut qu'engendrer un état de supériorité de l'un, de dépendance aussi des ex-époux et je préferais privilégier une autre formule pour l'équilibre de notre relation de parents.
Nous avons donc stipulé dans le jugement de divorçe que le partage des frais serait de 1/3 pour moi et le reste pour le papa. Depuis 2 ans, maintenant, cela se passe très bien et dés que j'arriverais à retrouver une situation plus stable, je réajusterais ce jugement.
Il me semble que le bon sens est de rigueur pour nos enfants et que nos ex hommes ou femmes ne doivent pas casquer sous prétexte qu'ils gagnent mieux ou plus ou sous prétexte d'une mésentente dont les enfants doivent rester étranger.
Voili voilou
Bon courage à tous
-1
Merci
BOSOIR MON EX GAGNER PLUS QUE MOI EN 2002 DONC IL AVAIT FIXE UNE PENSION DE 100E NORMAL
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