Bonjour,
Je suis photographe professionel depuis plus de trente ans maintenant et je suis actuellement confronté à un problème : plusieurs de mes photos ont été utilisée à mon insu par un groupement d'entreprises. Je précise qu'il ne s'agit pas de simples photos de reportage mais de photos de création jouant avec des techniques d'éclairage trés complexes, à ce titre je suis d'autant plus gêné pour ne pas dire plus qu'elles ait été utilisé sans mon accord.
Il est difficile de faire état du probleme en un seul message, mais je vais essayer d'être le plus clair et concis possible, je vais tenter de le faire en plusieurs points.
- je précise que j'ai effectué ces photos pour une seule entreprise et cédé les droits pour une seule utilisation, cette entreprise fait partis du groupement en question. Je n'ai en revanche jamais entretenus de relation avec les quelques 20 autres entreprises qui ont tout de même profité par le biais du groupement (ils se nomme eux meme "club.....") de mes créations
- Je me suis apercus du cette utilisation frauduleuse il y a sept ans completement par hasard en tombant sur la plaquette du groupement d'entreprise en question dont la conception graphique reprenait amplement mes photos, sachant cela , j'ai contacté l'entreprise pour laquelle j'avais fait ces photos, qui m'a dirigé vers le président du ce Club d'entreprises. Lors de notre entretient téléphonique, nous avions convenus que cette utilisation posait probleme et qu'ils s'engagaient en contrepartie à me faire travailler en retour. Je ne me suis pas opposé à cette démarche. Jusqu'a aujourd'hui, c'est a dire sept ans plus tard, ils ne m'ont jamais contacté, ni le Club, ni aucune des entreprises le composant...
-Récemment, la découverte de leurs site internet m'a fait explosé de colère, les images sont toujours présentes en entete, toujours utilisés, d'autant qu'étant trés efficace, elles sont presque employées comme logo. Qui sait si elles ne sont pas reprise pour les calendrier, papier à en tete etc ...
J'envisage donc de demander réparations et, si echec de cette premiere démarche, de porter l'affaire en justice.
En ce qui concerne le dédommagement, je suis confronté au problème de son évaluation. J'avais pensé a un dédommagement prennant la forme d'un forfait rétroactif, procédant alors comme ceci: 70 euros par ans par entreprises. ce qui donnerait un total aux alentours de 10000 euros.
Cela vous parait il valable? acceptable ? Voyez vous un moyen de calculer un dédommagement dont la methode serait moins contestable?
Je signale que bien sur, comme je ne suis qu'un photographe et qu'ils sont un groupe ultra dynamique dont le chiffre d'affaire se calcule en miilliard (certainnes de ces entreprises sont de rang mondial)
je préfererai éviter le proces..
D'avance je vous remercie pour toutes les réponses données,