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Question

Bonjour,
Mes beaux parents ont donné à leur 3 enfants  la maison dans laquelle il reside . aujourd'hui ils sont usufrutier du bien.
Cette maison est situé sur un grand terrain.
Mon mari et moi avons le projet de  construire sur un bout de ce terrain (nous savons qu'il ne devrait pas y avoir de problème pour le permis de construire),mes beaux parents ainsi que les 2 autres frères sont d'accord.
Dans ce cas mon mari renoncerait à sa part sur la maison .Comment donc doit se dérouler cet acte chez le notaire pour que l'on devienne proprietaire à part entiere de ce terrain et à combien s'élève les frais .
Merci pour votre réponse

ericRg · Answer

Si je comprends bien, votre mari "donnerait" sa part de la maison à ses frères ou soeurs en échange de la propriété d'un bout de terrain. Déjà, ils ne sont que usufruitiers, donc il faut aussi faire intervenir vos beaux-parents. A mon sens, il s'agit d'une donation de leur part (car en tant qu'usufruitier, vous ne pouvez pas faire construire sur un terrain) et entre les freres et soeurs d'un "échange". Une opération un peu complexe qui demande conseils auprès de votre notaire...

mimi · Answer

Je vie séparée du père de ma fille agée de 4 ans, il vie avec une personne dont il ont eu une fille agée de 12 ans donc son demie-soeurs,la femme avec qui il vie a des enfts de plusieurs autres lit qui vivent sous le même toi .Ma question est  les enfants qui vivent sous le même toit que la demi-soeur de ma fille ont ils les mêmes droits d héritage,que les deux -soeurs.

Berna65 · Answer

Bonjour,
Non, je pense qu'ericRg avait très bien compris. Vos beaux-parents sont usufruitiers du bien (et pas seulement de la maison) donc votre mari et ses frères et soeurs sont nus-propriétaires en indivision de ce même bien. 
Chez le notaire, il va falloir d'abord délimiter le "bout de terrain" en question, l'évaluer et enfin procéder aux échanges entre frères et soeurs et également avec les parents qui, usufruitiers du bien, ont des droits.
Quant au coût d'une telle opération, il dépend pour une part de la valeur du terrain et, d'autre part, de l'acte lui-même, plutôt complexe comme il vous a été dit ; impossible ici de donner ne serait-ce qu'un ordre d'idée.
Cordialement.

mimi · Answer

j ai eu une réponse mes incorrecte a ma question;les enfts de la concubine du père de ma fille donc qui non aucun lien de famille avec le père de ma fille ,qui vivent sous le meme toit que celui de la demi-soeurs de ma fille ont ils les meme droit d héritage que les demi soeurs.Le père de ma fille vie avec la maman de sa première fille ,cet femme la a d autres enfants qui proviennent d autres lits ont ils le même droits d heritage .

carmenvah · Answer

Merci pour votre réponse

mimi 27 · Answer

Merci ,de votre emails mes jai pas donner de réponse a Carmenvah vus que j ai moi même posée une question,ui est a nouveau celle ci ...Le père de ma fille vie avec une femme ui a des enfants de plusieurs autres lits ,le père de ma fille a une fille aussi avec celle ci ils ne sont pas marié La question est les enfants de cette femme la qui vient d autres lit vont ils hériter de la même manière que les demis soeurs cet a dire ma fille et l autre fille de celui ci .Merci de votre réponse exacte

fatoum · Answer

bonjour,je suis une femme  de nationalitè française,je vis en france,jai un proche de mon coeur  que jaime tant qui est algerien qui mas beaucoup aider  de loin dans ma vie,il vit en algerie,je veut bien faire une donnation dun bien immobilier soit terrai ou une maison, jaimerrai bien que vous me renseigner si cest possible et si lacte notariè que jenvoie apres ,peut liu permettre  de venir vivre en france comme proprietaire dun bien sur le sol français,expliquer moi svp  ,merci davance

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