Reconstruction en zone AH

sylvestre12 - 11 déc. 2023 à 12:12

Bonjour, on a maison en zone AH, elle est insalubre etc et la démolir pour la reconstruire nous couterait moins cher qu'une reconstruction.
Suite à ça, on a fait une demande au niveau de l'urbanisme et on nous a dit qu'on ne pouvait pas démolir pour reconstruire. Les mois ont passé et pour avoir plus de renseignement sur ce qu'on pouvait faire  (combien de murs il faut conserver ) on  les a recontactés et là, la nouvelle responsable de l'urbanisme nous dit qu'en fait c'est possible.

Selon elle, l’agglomération permet une reconstruction à l’identique de la maison. En l’occurrence, l’article L. 111-15 du code de l’urbanisme offre une telle possibilité : « Lorsqu'un bâtiment régulièrement édifié vient à être détruit ou démoli, sa reconstruction à l'identique est autorisée dans un délai de dix ans nonobstant toute disposition d'urbanisme contraire, sauf si la carte communale, le plan local d'urbanisme ou le plan de prévention des risques naturels prévisibles en dispose autrement. ». Il est partiellement repris à l’article Ah 2 du PLU.

Puis elle ajoute : " En l’espèce, la maison en question semble avoir été régulièrement édifiée (construite en 1850, il n’y avait pas de règles d’urbanisme ici) et le plan local de l’urbanisme ne le prohibe pas. En outre, il serait également possible de modifier les façades et le dessin des ouvertures si vous le souhaitez, cela ne remettra pas en cause la qualification de reconstruction « à l’identique » : le principal étant la conservation de la même emprise au sol et des volumes (hauteurs, type de toit)"
 Du coup on compense les démarches pour la reconstruction et là l’urbanisme nous dit que c'est une erreur et qu'on ne peut pas reconstruire à l'identique, on nous parle de loi Elan qui interfère, j'ai cherché sur le net et j'ai pas trouvé le rapport.
En fait la responsable  qui nous avait dit oui est absente pour un long moment, et j'ai pas eu de réponse à cet imbroglio.
Avez-vous un avis ? reconstruction en zone AH non prohibé par le PLU, de plus si on doit rénover combien de murs doit on conserver pour ne pas être en démolition ? Peut on détruire les murs deux par deux ? (j'ai lu ce témoignage sur un forum).
Merci d'avance.