Sujet Précédent Sujet Suivant

Question gardes d'enfants et trajets

Amandine25 - 20 août 2009 à 20:57
pourquoipas13 Messages postés 1589 Date d'inscription lundi 22 septembre 2008 Statut Membre Dernière intervention 13 octobre 2009 - 20 août 2009 à 23:10
Bonjour,
Je m'appelle Amandine, mon conjoint et moi avons un problème. Mon conjoint a une fille de 8 ans, la maman a la garde et nous l'avons à la maison un we sur deux. Nous avons une question concernant les trajet. Quand le jugement a été prononcé, la maman vivait à 5 km de chez le papa et celle ci n'avait pas le permis donc c'est le papa qui faisait le trajet et depuis la maman est partie à 50km, a eu son permis et est en congés parental donc nous voulons qu'elle fasse soit l'aller soit le retour... mais elle refuse, en a-t-elle le droit? Y a t-il une loi stipulant les trajets lors des gardes? Merci d'avance pour vos réponses
A voir également:

1 réponse

Réponse 1 / 1
pourquoipas13 Messages postés 1589 Date d'inscription lundi 22 septembre 2008 Statut Membre Dernière intervention 13 octobre 2009 1 108
20 août 2009 à 23:10
Non, il n'y a pas de loi. C'est écrit dans le jugement. Même si elle a déménagé, s'il n'y a pas d'autre jugement, c'est le 1er qui s'applique.
1

Discussions similaires

Enfant 14 ans bientot 15 ans
Lulu -
Andy31200 -

5 réponses
Paje du deuxième enfant
Melissa -
doris33 -

1 réponse
Divorce avec 3 enfants meilleur solution pour les deux parties
gill -
sophiag -

13 réponses
trajets seront partagé par moitié !!
benj -
tarasouris -

14 réponses
enfant 19 ans partie
mamanperdue49 -
mamanperdue49 -

22 réponses