Code de la route
val
-
8 avril 2009 à 09:36
Jessy23 Messages postés 4395 Date d'inscription mardi 9 septembre 2008 Statut Membre Dernière intervention 10 mai 2013 - 8 avril 2009 à 10:17
Jessy23 Messages postés 4395 Date d'inscription mardi 9 septembre 2008 Statut Membre Dernière intervention 10 mai 2013 - 8 avril 2009 à 10:17
A voir également:
- Code de la route
- Livre code de la route pdf gratuit 2023 - Guide
- Combien coute le code de la route - Guide
- Mur mitoyen code civil - Guide
- Prix code de la route candidat libre - Guide
- Exemple d'indemnisation accident de la route forum - Forum Consommation
1 réponse
Jessy23
Messages postés
4395
Date d'inscription
mardi 9 septembre 2008
Statut
Membre
Dernière intervention
10 mai 2013
2 323
8 avril 2009 à 10:17
8 avril 2009 à 10:17
Bonjour,
Les contrats d'auto ecole sont fait pour 1 an passé ce delais l'auto ecole n'a plus l'obligation de vous laissez assister au cour.
Si vous relisez votre contrat cela doit etre ecrit.
Quand vous vous inscrivez dans une auto ecole vous passez un contrat ensemble. L'auto ecole accepte de vous donnez des cours pendant 1 an maxi et ensuite le contrat arrive a termes.
Si vous n'avez assister a aucun court l'auto ecole n'y est pour rien !
la seul solution est de vous arrangez a l'amiable.
Bon continuation
Les contrats d'auto ecole sont fait pour 1 an passé ce delais l'auto ecole n'a plus l'obligation de vous laissez assister au cour.
Si vous relisez votre contrat cela doit etre ecrit.
Quand vous vous inscrivez dans une auto ecole vous passez un contrat ensemble. L'auto ecole accepte de vous donnez des cours pendant 1 an maxi et ensuite le contrat arrive a termes.
Si vous n'avez assister a aucun court l'auto ecole n'y est pour rien !
la seul solution est de vous arrangez a l'amiable.
Bon continuation
La législation juridique et financière évolue en permanence...