Certificat du SPANC

Kydydy -  
Bonjour,
Parce qu'il n'a pas pu voir l'ensemble des détails des travaux, pourtant aux normes et suite étude de sol, le SPANC refuse de me donner le certificat de conformité. Que puis faire?
Merci

2 réponses

  1. Utilisateur anonyme
    Bonjour,
    Il fallait tout lui montrer. Tant qu'il y a non-conformité, vous aurez une autre visite chaque année, payante.
    Demandez leur de préciser par écrit exactement ce qui leur manque.
    2
    1. djivi38
      bonsoir,

      pour quelles raisons "il n'a pas pu voir l'ensemble des détails des travaux" ?

      cdt.
      0
      1. Kydydy Auteur
        Le chantier devait avancer petit à petit, trop grand pour décaisser toutes les tranchées d'un coup et l'heure de disponibilité du SPANC ne permettait pas de tout voir
        0

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