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Certificat du SPANC

Kydydy Messages postés 4 Date d'inscription jeudi 24 janvier 2019 Statut Membre Dernière intervention 1 février 2019 - 30 janv. 2019 à 17:43
Kydydy Messages postés 4 Date d'inscription jeudi 24 janvier 2019 Statut Membre Dernière intervention 1 février 2019 - 1 févr. 2019 à 10:56
Bonjour,
Parce qu'il n'a pas pu voir l'ensemble des détails des travaux, pourtant aux normes et suite étude de sol, le SPANC refuse de me donner le certificat de conformité. Que puis faire?
Merci

2 réponses

Réponse 1 / 2
Utilisateur anonyme
30 janv. 2019 à 17:47
Bonjour,
Il fallait tout lui montrer. Tant qu'il y a non-conformité, vous aurez une autre visite chaque année, payante.
Demandez leur de préciser par écrit exactement ce qui leur manque.
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Réponse 2 / 2
djivi38 Messages postés 51288 Date d'inscription dimanche 12 avril 2015 Statut Membre Dernière intervention 19 avril 2024 15 106
30 janv. 2019 à 19:35
bonsoir,

pour quelles raisons "il n'a pas pu voir l'ensemble des détails des travaux" ?

cdt.
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Kydydy Messages postés 4 Date d'inscription jeudi 24 janvier 2019 Statut Membre Dernière intervention 1 février 2019
1 févr. 2019 à 10:56
Le chantier devait avancer petit à petit, trop grand pour décaisser toutes les tranchées d'un coup et l'heure de disponibilité du SPANC ne permettait pas de tout voir
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