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Certificat du SPANC

Kydydy Messages postés 5 Statut Membre -  
Kydydy Messages postés 5 Statut Membre -
Bonjour,
Parce qu'il n'a pas pu voir l'ensemble des détails des travaux, pourtant aux normes et suite étude de sol, le SPANC refuse de me donner le certificat de conformité. Que puis faire?
Merci

2 réponses

Réponse 1 / 2
Utilisateur anonyme
 
Bonjour,
Il fallait tout lui montrer. Tant qu'il y a non-conformité, vous aurez une autre visite chaque année, payante.
Demandez leur de préciser par écrit exactement ce qui leur manque.
2
Réponse 2 / 2
djivi38 Messages postés 64912 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   16 104
 
bonsoir,

pour quelles raisons "il n'a pas pu voir l'ensemble des détails des travaux" ?

cdt.
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Kydydy Messages postés 5 Statut Membre
 
Le chantier devait avancer petit à petit, trop grand pour décaisser toutes les tranchées d'un coup et l'heure de disponibilité du SPANC ne permettait pas de tout voir
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