Droit sur terrain loisir !! ... Signaler titrouille - Dernière réponse le 25 sept. 2016 1 réponse je voudrais acheter un terrain de loisir , pour y créer un lieux de vie une association pour personne en difficultés , sur se terrain les habitations serai des tipis et en dur sanitaires douches ! ais je le droit ? merci de me répondre 1 réponse Trié par date Votes Date Date décroissante Réponse 1 / 1 ... Signaler dd Aller consulter le règlement du PLU de la commune concernée pour savoir si votre projet et en accord avec votre projet. Discussions similaires terrain de loisir, puis je m'installer a l'année ? whydee se déchoir de ses droits parentaux maybe un poteau EDF qui alimente mon voisin est chez moi Philannick droits pour terrain de loisirs soleil84 Poteau EDF dans propriété privée patfou Sujet Précédent Sujet Suivant
Réponse 1 / 1 ... Signaler dd Aller consulter le règlement du PLU de la commune concernée pour savoir si votre projet et en accord avec votre projet.