Sujet Précédent Sujet Suivant

Droit sur terrain loisir !!

titrouille Messages postés 1 Date d'inscription dimanche 25 septembre 2016 Statut Membre Dernière intervention 25 septembre 2016 - 25 sept. 2016 à 08:11
 dd - 25 sept. 2016 à 11:46
je voudrais acheter un terrain de loisir , pour y créer un lieux de vie une association pour personne en difficultés , sur se terrain les habitations serai des tipis et en dur sanitaires douches ! ais je le droit ? merci de me répondre

1 réponse

Réponse 1 / 1
dd
25 sept. 2016 à 11:46
Aller consulter le règlement du PLU de la commune concernée pour savoir si votre projet et en accord avec votre projet.
0

Discussions similaires

terrain de loisir, puis je m'installer a l'année ?
whydee -
whydee -

9 réponses
installer electricite sur terrain loisir
Carole -
th roots -

8 réponses
Prestations sans droits
Freata -
Alice -

3 réponses
droits pour terrain de loisirs
soleil84 -
Matthieu-B -

27 réponses
eau et electricité sur un terrain de loisir
moecha -
Papaschultz -

4 réponses