Travaux communale ... Signaler papy - Dernière réponse le 1 janv. 2016 1 réponse Bonjour, un-conseiller-municipal conseiller municipal] :artisan de travaux public peut t'il faire un chantier au profit de sa commune 1 réponse Trié par date Votes Date Date décroissante Réponse 1 / 1 ... Signaler Nnnnnoui Ben oui pourquoi pas, s'il a répondu à l'appel d'offre ? et puis d'abord ce n'est pas lui, c'est son entreprise qui fait les travaux... ... Signaler forma bonjour un article utile http://www.adm76.com/item_img/medias/documents/fiche-them-5.htm Discussions similaires Déclaration de fin de travaux oubliée, 5 ans après Fada26 Comment prouver la date d'achèvement des travaux sans DAACT? rebecca76 probleme de mitoyennete BFTA_1309 heure legale de debut de travaux dav931 Sujet Précédent Sujet Suivant
Réponse 1 / 1 ... Signaler Nnnnnoui Ben oui pourquoi pas, s'il a répondu à l'appel d'offre ? et puis d'abord ce n'est pas lui, c'est son entreprise qui fait les travaux... ... Signaler forma bonjour un article utile http://www.adm76.com/item_img/medias/documents/fiche-them-5.htm
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