Vente caravane en dépôt-vente ... Signaler minos59 - Dernière réponse le 28 juil. 2015 1 réponse bonjour j ai mit ma caravane dans un dépot vente elle a étai vendu se monsieur a versé une premiere traite et depuis 2mois plus rien alors qu il me doit encore trois quel sont mais recours pour pouvoir recupéré le reste merci d avance 1 réponse Trié par date Votes Date Date décroissante Réponse 1 / 1 ... Signaler GrandCaribou Modérateur Bonsoir, Que dit le contrat du dépôt vente ? Cordialement ... Signaler minousc je n ai pas de contrat de depot de vente ... Signaler GrandCaribou Modérateur Il y en a forcément un ! Ou des conditions générales... réclamez-les au dépôt vente tout simplement. Cdt ... Signaler minousc il est fermé Discussions similaires Contrat Dépôt-Vente : Qui paye la TVA ? Crea Dois-je déclarer la vente de cuivre ? flo Impot et feraille Nhanha33 Déclaration vente de cuivre marmottine plafond de vente particulier sans déclarer Etoile_bleue Sujet Précédent Sujet Suivant
Réponse 1 / 1 ... Signaler GrandCaribou Modérateur Bonsoir, Que dit le contrat du dépôt vente ? Cordialement ... Signaler minousc je n ai pas de contrat de depot de vente ... Signaler GrandCaribou Modérateur Il y en a forcément un ! Ou des conditions générales... réclamez-les au dépôt vente tout simplement. Cdt ... Signaler minousc il est fermé
... Signaler GrandCaribou Modérateur Il y en a forcément un ! Ou des conditions générales... réclamez-les au dépôt vente tout simplement. Cdt