Qui est responsable d'un accident à plus de 50 mètres de mon lycée
Résolu
Bonjour,
Qui est responsable d'un accident à plus de 50 mètres de mon lycée ?? Les parents ou le proviseur
Qui est responsable d'un accident à plus de 50 mètres de mon lycée ?? Les parents ou le proviseur
5 réponses
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ContributeurBonjour,
Peut-être le boulanger, si il est entre les 2...
Comment voulez-vous qu'on vous réponde précisément avec si peu d'informations ?
"Accident" seul ou avec un tiers ?
A pied ou en vélo / moto / voiture ?
Pendant les heures de cours ou avant / après ?
Dans le cadre d'une sortie scolaire (gymnase, déplacement...) ?
Pourquoi les parents seraient "responsables" ?
Ils ont quelque chose à voir dans cet accident ?
Il y a quelque chose qui m'échappe......
Cdt
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Merci beaucoup
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ModérateurÀ zéro mètres : une fois sorti de l'enceinte de l'établissement, on est sur le domaine public.
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ModérateurC'est l'auteur des faits sur la voie publique qui en est seul responsable, le lycée n'a rien à voir dans cette affaire.
Du moins en France....
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ModérateurQuel type d'accident précisément ?
En-dehors ou dans le cadre de l'enseignement ?
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La législation juridique et financière évolue en permanence...