10ans ... Signaler Chems - Dernière réponse le 26 mai 2017 2 réponses Bonjour, mon ex marié une fois qu'il a eux c'est papiers il a changé il me frappé et il son occupé pas son fils rien je voulait savoir c'est possible de lui retiré c'est papier ou pas il a eux en 2012 2 réponses Trié par date décroissante Votes Date Date décroissante Réponse 1 / 2 ... Signaler sophiag Contributeur Bonjour Et quand il vous a frappé, vous avez porté plainte ? Votre mari est toujours avec vous ? Réponse 2 / 2 ... Signaler Misha-d'ok Bonjour, A votre niveau vous ne pouvez rien faire. Il n'aura probablement pas de renouvellement de sa carte. En attendant la carte reste valable pour 10 ans. Discussions similaires Reclamation creance apres 10ans mouton45 locataire depuis plus de 10ans.... mllepink je dors avec mon fils de 10ans poulette j'ai dut quitté la france il y a 10ans christ Une co propriété inactive depuis 10ans est elle valable ? Jmc Sujet Précédent Sujet Suivant
Réponse 1 / 2 ... Signaler sophiag Contributeur Bonjour Et quand il vous a frappé, vous avez porté plainte ? Votre mari est toujours avec vous ?
Réponse 2 / 2 ... Signaler Misha-d'ok Bonjour, A votre niveau vous ne pouvez rien faire. Il n'aura probablement pas de renouvellement de sa carte. En attendant la carte reste valable pour 10 ans.