10ans ... Signaler Chems - Dernière réponse le 26 mai 2017 2 réponses Bonjour, mon ex marié une fois qu'il a eux c'est papiers il a changé il me frappé et il son occupé pas son fils rien je voulait savoir c'est possible de lui retiré c'est papier ou pas il a eux en 2012 2 réponses Trié par date Votes Date Date décroissante Réponse 1 / 2 ... Signaler Misha-d'ok Bonjour, A votre niveau vous ne pouvez rien faire. Il n'aura probablement pas de renouvellement de sa carte. En attendant la carte reste valable pour 10 ans. Réponse 2 / 2 ... Signaler sophiag Contributeur Bonjour Et quand il vous a frappé, vous avez porté plainte ? Votre mari est toujours avec vous ? Discussions similaires Reclamation creance apres 10ans mouton45 locataire depuis plus de 10ans.... mllepink je dors avec mon fils de 10ans poulette j'ai dut quitté la france il y a 10ans christ Une co propriété inactive depuis 10ans est elle valable ? Jmc Sujet Précédent Sujet Suivant
Réponse 1 / 2 ... Signaler Misha-d'ok Bonjour, A votre niveau vous ne pouvez rien faire. Il n'aura probablement pas de renouvellement de sa carte. En attendant la carte reste valable pour 10 ans.
Réponse 2 / 2 ... Signaler sophiag Contributeur Bonjour Et quand il vous a frappé, vous avez porté plainte ? Votre mari est toujours avec vous ?