Contestation permis
Résolu
Bonjour,
J'ai passé mon permis jeudi dernier et j'ai reçu mon résultat, il était négatif avec faute éliminatoire pour "ne pas avoir céder le passage à un piéton" sauf que je suis sur qu'il n'était pas engagé, et je me demandais si je pouvais faire une contestation parce que si il avait été engagé l'inspecteur aurait dû freiner avec les doubles-commandes ce qu'il n'a pas fait.
Donc est-ce que je pourrais utiliser cet argument pour contester la décision ?
Merci d'avance pour vos réponses
J'ai passé mon permis jeudi dernier et j'ai reçu mon résultat, il était négatif avec faute éliminatoire pour "ne pas avoir céder le passage à un piéton" sauf que je suis sur qu'il n'était pas engagé, et je me demandais si je pouvais faire une contestation parce que si il avait été engagé l'inspecteur aurait dû freiner avec les doubles-commandes ce qu'il n'a pas fait.
Donc est-ce que je pourrais utiliser cet argument pour contester la décision ?
Merci d'avance pour vos réponses
2 réponses
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ContributeurRe
Une personne se trouvant devant un passage protégé,a surement l'intention de traverser,et de ce fait les véhicules doivent s'arreter .
Sinon ,le pauvre pieton ne traversera jamais. -
Contributeursauf que je suis sur qu'il n'était pas engagé,
Bonjour
Etes vous sure qu'il ne commençait pas à traverser .
Vous deviez anticiper et prévoir que ce pieton avait l'intention de traverser
La législation juridique et financière évolue en permanence...