Location de véhicule et covoiturage
Bonjour,
Je m'apprête à louer un "utilitaire" pour chercher un meuble que j'ai acheté à l'autre bout de la France (merci Internet).
Pour ne pas m'ennuyer seul dans mon beau camion, j'envisageais de covoiturer une ou 2 personnes. Las, cela est interdit au contrat (exemple extrait des Conditions Générales d'un contrat d'une marque : " Le locataire s'engage à ne pas transporter les voyageurs à titre onéreux...".
Covoiturer quelqu'un, est-ce le transporter à titre onéreux?
Autre question, je souhaitais "cocoliser", c'est à dire transporter un colis d'un tiers, moyennant une petite participation, puisque je voyage à vide à l'aller. Mais j'ai lu sur votre site que celà m'est également interdit, et par la loi, cette fois (transport de marchandises).
Je tiens à préciser qu'il s'agit d'activités hyper occasionnelles, puisque je ne l'ai encore jamais fait...
Conclusion, une camionnette vide à l'aller et 2 places inoccupées...
Et reconclusion : le monde marche sur la tête, youppi, et vive Hip-Hop ! ! !
Je remercierai bien volontiers les personnes qui me diront que je me trompe, et 2 fois si je me trompe 2 fois.
Je m'apprête à louer un "utilitaire" pour chercher un meuble que j'ai acheté à l'autre bout de la France (merci Internet).
Pour ne pas m'ennuyer seul dans mon beau camion, j'envisageais de covoiturer une ou 2 personnes. Las, cela est interdit au contrat (exemple extrait des Conditions Générales d'un contrat d'une marque : " Le locataire s'engage à ne pas transporter les voyageurs à titre onéreux...".
Covoiturer quelqu'un, est-ce le transporter à titre onéreux?
Autre question, je souhaitais "cocoliser", c'est à dire transporter un colis d'un tiers, moyennant une petite participation, puisque je voyage à vide à l'aller. Mais j'ai lu sur votre site que celà m'est également interdit, et par la loi, cette fois (transport de marchandises).
Je tiens à préciser qu'il s'agit d'activités hyper occasionnelles, puisque je ne l'ai encore jamais fait...
Conclusion, une camionnette vide à l'aller et 2 places inoccupées...
Et reconclusion : le monde marche sur la tête, youppi, et vive Hip-Hop ! ! !
Je remercierai bien volontiers les personnes qui me diront que je me trompe, et 2 fois si je me trompe 2 fois.
3 réponses
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Alors, cherchez, mais vous perdez votre temps, vous ne trouverez rien sur le sujet.
Il n'y a pas un texte de loi pour chaque sujet...encore heureux.
Bonne recherches et bonne route. -
bonjour Nemrod,
je suis d'accord avec vous, et ce que vous me répondez est de bon sens, mais je souhaitais une réponse en droit. -
Bonjour,
Il ne s'agit pas de transport moyennant finances, mais d'une participation aux frais..
Percevoir un pour boire parce que vous vous rendez service en livrant un colis...
Qui le saura ?
Et puis, par ces temps difficiles, tout le monde se dém....de comme il peut.
La législation juridique et financière évolue en permanence...