Abus de faiblesse?
Lapin24 Messages postés 28 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour à tous,
Je sollicite vos éclairages juridiques concernant une situation familiale devenue extrêmement conflictuelle, impliquant des accusations d'abus de faiblesse et des menaces répétées.
Voici l'ensemble des faits :
1. Contexte, hébergement et gestion du quotidien :
J'ai hébergé ma soeur (adulte handicapée sous curatelle, avec soucis de santé donnant traitement à vie, impliquant plusieurs risque de décès car addiction à l'alcool depuis plus de 10 ans) à mon domicile, à la demande initiale de mon oncle.
Dans le cadre de cet hébergement :
Démarches administratives et logistiques : C'est moi qui ai entrepris toutes les démarches administratives pour résilier le bail de son ancien logement afin d'arrêter les loyers et factures inutiles qu'elle continuait de payer à perte, et c'est moi qui ai pris en charge physique et mentale son déménagement de A à Z, malgré une incapacité physique.
Transparence et accord de la famille : J'ai toujours exposé ouvertement à mon oncle la réalité de notre organisation. Je lui ai indiqué à plusieurs reprises que nous conservions sa carte bancaire et gérions ses courses. Cette mesure était rendue nécessaire par son incapacité à gérer le quotidien et par sa problématique d'addiction grave à l'alcool. Elle a failli mourir à plusieurs reprises, suit des traitements médicamenteux lourds à vie et a une interdiction médicale absolue de consommer de l'alcool. Comme elle avait malgré tout consommé de l'alcool à plusieurs reprises, nous avons dû renforcer ces mesures pour sa propre sécurité vitale. Mon oncle était totalement d'accord avec cette gestion et m'avait expressément dit : « Tu as raison, il vaut mieux » (cette gestion visait uniquement à la protéger, car lorsqu'elle consomme encore environ une fois par semaine chez lui ou ailleurs, il ne réagit que par de simples remarques morales). Maintenant mon oncle prétend ne jamais avoir donné son accord.
Récemment, un épisode lié à une bouteille de rhum : vidée et y à été introduit du liquide vaisselle /eau, a été accidentellement mélangé dans une préparation alimentaire. C'est mon épouse qui a été directement touchée et en a subi les conséquences, illustrant les dysfonctionnements et les risques graves générés par la présence d'alcool au sein du domicile. Mon oncle à été jusqu'à accuser moi ou mon épouse de l'avoir vidée, même ne fonctionnant pas, notre enfant. Mon oncle refuse catégoriquement que la bouteille de rhum soit remboursée par ma soeur, qui au final, elle à envoyé un message à mon épouse lui avouant l'avoir fait, lui demandant expressément de ne rien dire ni à moi ni à notre oncle, qu'elle la lui rembourserait.
2. Participation aux charges :
La participation de ma soeur à ses charges d'hébergement a été officiellement gérée, calculée et versée directement par la curatelle, sur présentation de l'ensemble des justificatifs requis. Malgré cette validation institutionnelle, on me menace aujourd'hui de me dénoncer à la CAF et à l'organisme bailleur.
3. Proposition d'avance et virement non exécuté :
Afin d'organiser des sorties / activités pour elle durant l'été, nous avions évoqué une avance financière. Je m'étais engagé à lui rembourser cette somme dès la perception de mes indemnités d'assurance/litige en cours (ma soeur m' ayant répondu : « Non, pas la peine de rembourser , t'es mon frère») Mais j'ai insisté en voulant même l'écrire noir sur blanc. Un virement a été initié (il est apparu à l'écran, que mon oncle m'a transmis pour me prouver), mais l'argent n'est JAMAIS sorti de son compte bancaire (virement bloqué/non exécuté). Le solde de son compte n'a subi aucun préjudice, son patrimoine est strictement intact, en tout cas de mon côté, et je n'ai perçu aucun centime. Malgré cela, on me menace de plainte pour « abus de faiblesse ».
4. Achats et matériel :
Un téléviseur a été acquis pour elle avec son argent, qu'elle souhaitait renouveler. Pas de facture car sur Marketplace mais la police pourrait retrouver les traces j'espère, l'équipement est destiné à lui être remis. Pourtant, on m'accuse d'intention de vol ou de revente.
5. Escalade des reproches et menaces sur l'enfant :
Face aux preuves factuelles que j'apporte, les attaques se déplacent continuellement sur d'autres sujets (exigences d'excuses jamais satisfaisantes, reproches sur le passé de mon épouse ou ma santé). Récemment, les menaces se sont orientées vers un signalement aux services sociaux concernant notre enfant mineur (au profil HP/Dys/TDA/TSA, bénéficiant d'un suivi et dont l'éducation fait l'objet de critiques injustifiées).
Mes questions juridiques :
Droit pénal / Abus de faiblesse : La rétention temporaire de carte bancaire pour motif de protection de la santé/vie (addiction sévère avec risque vital, face à des alcoolisations répétées), validée explicitement par la famille (« Tu as raison, il vaut mieux »), associée à un virement jamais exécuté (aucun préjudice financier), peut-elle donner lieu à une qualification d'abus de faiblesse ?
Signalements calomnieux (CAF, bailleur, services sociaux) : Comment puis-je me protéger juridiquement face à ces menaces de dénonciation infondées visant à exercer une pression psychologique ?
Restitution des biens et rupture de contact : Quelle est la procédure la plus sécurisée (notamment vis-à-vis de la curatelle) pour restituer toutes ses affaires afin d'être totalement couvert juridiquement et de couper définitivement tout contact avec cet entourage ? Précisant qu'elle ne peut pas récupérer ses affaires/meubles tant qu'elle n'a pas de logement à elle, paroles de mon oncle.
Je précise être de totale bonne foi, n'avoir bénéficié d'aucun enrichissement et disposer de l'historique complet des échanges et justificatifs.
Merci par avance pour vos conseils et vos retours experts.
5 réponses
-
Bonjour
vous n’êtes pas clair du tout, désolée.
déjà, qui est le tuteur ? Votre oncle ?
ensuite : qui vous fait des reproches et vous menace ?enfin vous n’avez aucune obligation de loger votre sœur. S’il y a conflit et menace le plus simple serait de dire à la tutelle de lui trouver un logement et de vous contenter d’un soutien familiale à distance.
pour vos questions : normalement non vous n’aviez pas à confisquer sa carte bancaire mais ce n’est pas à la famille de l’approuver ou pas. S’il y avait un problème c’est le tuteur qui aurait dû avoir la carte bancaire et mettre en place des moyens de paiement adaptés à la situation. Cela dit si vous n’avez rien pris vous ne risquez absolument rien.
De quoi veut on vous accuser auprès de la caf du bailleur et autres ? Pas compris.
pour la faire sortir de chez vous comme déjà dit adressez un courrier au tuteur pour lui dire que vous ne souhaitez plus qu’elle habite chez vous.
si vous êtes reglo, sincèrement vous ne risquez rien. Si l’oncle vous saoule vous avez juste à lui dire poliment de se mêler de ses fesses et de la prendre chez lui.
-
Bonjour, désolé pour les oublis
Non ce n'est pas mon oncle qui est le tuteur.
Mon oncle me fait des reproches et me menace.Je ne la logeait pas par obligation mais pour qu'elle ai un cadre pour sa santé qu'elle met en danger, qu'elle souhaite soigner mais seule, difficile.
Oui y a conflit et menace, d'accord je vais demander à la tutelle de lui trouver un logement.
"Normalement non vous n’aviez pas à confisquer sa carte bancaire mais ce n’est pas à la famille de l’approuver ou pas": d'accord, de toute façon c'est rendu.
"S’il y avait un problème c’est le tuteur qui aurait dû avoir la carte bancaire et mettre en place des moyens de paiement adaptés à la situation": La curatelle est très longue à réagir, d'où mes agissements :(
Auprès de la caf et du bailleur: accusations d'avoir sous loué mon logement pour sa chambre car elle payait sa part, en accord avec la curatelle qui à demandé tout les justificatifs(loyer,eau, électricité, assu hab).
Elle est déjà sortie de chez moi d'elle même en trouvant un prétexte de sortie commune avec mon oncle, puis mon oncle et elle ont annoncé qu'elle ne reviendrait plus chez moi car j'ai dit sous la pression qu'il était hors de question que j'accepte une alcoolique chez moi, j'ai donc adressé deux jours plus tard un mail à la curatelle pour lui dire qu'elle avais quitté mon domicile en telle date et qu'elle résidait actuellement chez notre oncle.
Je réponds ouvertement je n'ai rien à cacher :) Merci beaucoup
-
-
Bonjour
vous n’êtes toujours pas clair elle a encore des biens à elle chez vous ?
si oui vous faites un courrier RAR au tuteur lui intimant de venir débarrasser sous un délai raisonnable
pour l’oncle et la sœur vous leur faites également un courrier RAR disant que vous ne souhaitez plus de contact direct avec eux, ni vous ni votre épouse, que vous ne discuterez plus désormais qu’avec le tuteur. Qu’en cas de récidive vous déposerez plainte pour appels malveillants
changez de numero (prévenez les sans donner le nouveau que le malheureux qui va hériter de votre ligne n’ait pas à les subir)
si réellement la police vous a appelé vous avez eu un nom de policier ? Ce policier dépend de la police ou de la gendarmerie dont dépend votre oncle ou dont dépend votre domicile. Contactez les (gendarmerie et police), expliquez leur en donnant le nom du policier qui vous a contacté et selon leur réponse portez plainte ou laissez leur votre nouveau numéro de tel
-
Oui elle a encore des biens à elle chez nous, raison qui lui donne sujet à discorde alors que je ne suis pas contre qu'elle récupère mais que mon oncle m'a dit "elle ne pourra récupérer ses affaires que quand elle aura son logement" m'a dit plus tard "je sais que vous allez la revendre donc vous lui rachetez sa tv".
si oui vous faites un courrier RAR au tuteur lui intimant de venir débarrasser sous un délai raisonnable : d'accord.
-pour l’oncle et la sœur vous leur faites également un courrier RAR disant que vous ne souhaitez plus de contact direct avec eux, ni vous ni votre épouse, que vous ne discuterez plus désormais qu’avec le tuteur. Qu’en cas de récidive vous déposerez plainte pour appels malveillants-: il m'a envoyé un message me disant plein de choses, entre autre" je ne veux plus jamais de contact avec vous vous êtes malhonnête tu arrives à te regarder dans une glace?"
changez de numero (prévenez les sans donner le nouveau que le malheureux qui va hériter de votre ligne n’ait pas à les subir): ok
-si réellement la police vous a appelé vous avez eu un nom de policier ? - Rien, pas de nom pas de poste de police pas ville. -
Le lendemain il envoie un autre message à ma femme "tu as dis a la police que tu allais rembourser ..." Alors qu'il a dis qu'il a remboursé on à des photos avec l'espèce dans sa main. Deux retraits de 40€, car ma femme dormait j'ignorais où était sa cb.
Puis le lendemain :"Comme je disais a ta femme la curatelle estimé que Comme Lucie n'avait pas d'argent pendant 6 mois puisque toi et ta femme vous aviez sa carte qu'elle n'avait même pas de koi prendre le bus vue l'amande. Elle demande le remboursement des 80 euros par semaine pendant 6 mois et certains virements que tu as demandé au nom de Lucie sur ce sache que tout t'es sms et ceux de Lucie sont dans la plainte." C'est à la curatelle de me contacter directement pas de passer par mon oncle? Qui d'ailleurs à bien déblatéré sur son dos quand on s'entendait...
Je suis perdu j'en peux plus j'ai juste voulu aider au mieux ma sœur des es soucis d'alcool je ne suis pas comme ça, voir ma femme se faire insulter de pouf.....pour avoir donné son énergie. Bref. Je crois que je vais devoir porter plainte Merci pour votre aide désolé
Ignorez les messages du tonton, car si j'ai tout compris, il n'est pas le curateur.
Si le curateur ou votre soeur ont des problèmes avec vous, ils doivent vous contacter directement. Même si c'est lassant ou tentant, ne répondez pas aux messages sans importance, même si ce sont des menaces ou des injures. C'est difficile au début, mais forcez-vous, ça va vous aider à prendre de la distance.
A votre soeur : ne répondez que pour organiser la restitution de ses affaires ou à des messages d'affection fraternelle du style "bon anniversaire" ou "comment vas-tu ?". Le reste doit être ignoré.
Au curateur : s'il vous contacte, répondez-lui de manière factuelle, sans rentrer dans l'étalage des griefs et sans vous justifier.
Notez que sous curatelle, c'est votre soeur qui gère ses biens, le curateur n'est là que pour contrôle et assistance, sauf jugement contraire. Le curateur n'a pas le pouvoir de décider à la place de votre soeur.
Vous verrez que ça ira mieux quand vous aurez arrêté de vous encombrer la tête avec des messages qui sont en fait sans intérêt même s'ils sont pénibles et angoissants.
-
-
Pardon j’ai lu curatelle et pas tutelle. Dans ce cas il me semble que vous pouvez soit demander une tutelle en lieu et place de la curatelle, soit tout simplement de lui annoncer la fin de votre cohabitation avec un délai de prévenance raisonnable. Je suppose que du coup elle n’a pas de bail et elle est en herbegement contre participation aux frais ?
attendez tout de même des réponses de personnes plus calées que moi sur le sujet
-
Re bonjour, "Dans ce cas il me semble que vous pouvez soit demander une tutelle en lieu et place de la curatelle, soit tout simplement de lui annoncer la fin de votre cohabitation avec un délai de prévenance raisonnable. Je suppose que du coup elle n’a pas de bail et elle est en herbegement contre participation aux frais ?" :
Vous pensez que je devrait pas couper els ponts et la protéger discrètement?
On m'a dit d'abandonner et de me protéger ainsi que ma famille... C'est ça, pas de bail et elle participait aux frais avec accord de la curatelle car de toute façon c'est elle qui gère l'argent.
-
-
Quel est le contexte de vos questions ? Une procédure contre vous et votre "gestion" de votre sœur ?
Pour ce qui est de la carte bancaire et plus généralement tout ce qui est lié à la gestion des revenus et dépenses de votre sœur, rien ne doit être fait sans l'avis du curateur.
-
Bonjour, soit disant une procédure , plainte, qu'il nous à averti , et ma femme à reçu un appel avec message vocal, disant la police, elle à rappelé, ça c'est juste présenté comme policier, sans grade ni adresse de commissariat, demandant "vous avez rendu tout l'argent?" "vous ne devez plus prendre sa carte": "Beh oui nous le savons nous lui avons rendus et sommes tranquilles, apaisés, plus rien à voir avec tout ça". "Bon beh je vais voir si je vous convoque courant Aout ou en Septembre" et "l'agent" cherchais ses mots...J'ai déjà eu à faire à des procédures, les policiers ne cherchaient pas leur mots comme ça, indiquait leur nom grade....Donc là il recommence, reparle de la tv et du parfum, on ignore pourquoi car il m'a dit par message "comment veux tu qu'elle reprenne ses affaires je n'ai pas la place chez moi, tant qu'elle n'aura pas de logement..." Donc je fait comment? Je souhaite une procédure légale qui nous protège pour lui rendre ses biens mais sans la présence de mon oncle et avec une tierce personne neutre. Car ils continuent le harcèlement. Je veux clore cela. Merci
-
-
Vous n’avez pas trouvé la réponse que vous recherchez ?
Posez votre question -
Bonjour,
Concernant la carte bancaire, oui, il est illégal de la "confisquer". C'est un délit . C'est le rôle du curateur de prendre des mesures pour assurer la protection de votre sœur.
Pour le reste il faudrait savoir quel rôle joyeux votre oncle dans cette affaire, et où habite votre sœur actuellement .
-
Bonjour, j'ai juste pensé bien faire pour la protéger et c'était en accord avec mon oncle, verbal juste mais tant pis... En tout cas d'une je ne le ferait plus jamais, de deux je suis bien content d'être sorti de cette histoire.
Mais ils continuent à nous harceler moi et ma femme par messenger, messages, voyant notre recul, ma femme s'est fachée, il à répondu "ok". Et aujourd'hui elle s'est mise à m'envoyer des messages pour savoir "ça va mieux après tout ça" "tu ne me réponds pas frangin" "c'est pas sympa" "pourquoi tu ne reponds plus...di toi une chose je ne suis plus aussi influencable qu'avant" "tu me parle plus ok...pa grave je men remettrai" " fai ce que tu veux tes mon petit frere et tu le restera quoi que tu en pense tu seras toujours dans mon coeur"
Ils sont toxiques voilà pourquoi je ne réponds plus je coupe les ponts, surtout mon oncle.
Bien , mon oncle était d'accord sur tout, "verbalement" ma soeur vit maintenant chez lui jusqu'à ce qu'il lui trouve un logement adapté.
-
La législation juridique et financière évolue en permanence...