Abus de faiblesse?
Lapin24 Messages postés 25 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour à tous,
Je sollicite vos éclairages juridiques concernant une situation familiale devenue extrêmement conflictuelle, impliquant des accusations d'abus de faiblesse et des menaces répétées.
Voici l'ensemble des faits :
1. Contexte, hébergement et gestion du quotidien :
J'ai hébergé ma soeur (adulte handicapée sous curatelle, avec soucis de santé donnant traitement à vie, impliquant plusieurs risque de décès car addiction à l'alcool depuis plus de 10 ans) à mon domicile, à la demande initiale de mon oncle.
Dans le cadre de cet hébergement :
Démarches administratives et logistiques : C'est moi qui ai entrepris toutes les démarches administratives pour résilier le bail de son ancien logement afin d'arrêter les loyers et factures inutiles qu'elle continuait de payer à perte, et c'est moi qui ai pris en charge physique et mentale son déménagement de A à Z, malgré une incapacité physique.
Transparence et accord de la famille : J'ai toujours exposé ouvertement à mon oncle la réalité de notre organisation. Je lui ai indiqué à plusieurs reprises que nous conservions sa carte bancaire et gérions ses courses. Cette mesure était rendue nécessaire par son incapacité à gérer le quotidien et par sa problématique d'addiction grave à l'alcool. Elle a failli mourir à plusieurs reprises, suit des traitements médicamenteux lourds à vie et a une interdiction médicale absolue de consommer de l'alcool. Comme elle avait malgré tout consommé de l'alcool à plusieurs reprises, nous avons dû renforcer ces mesures pour sa propre sécurité vitale. Mon oncle était totalement d'accord avec cette gestion et m'avait expressément dit : « Tu as raison, il vaut mieux » (cette gestion visait uniquement à la protéger, car lorsqu'elle consomme encore environ une fois par semaine chez lui ou ailleurs, il ne réagit que par de simples remarques morales). Maintenant mon oncle prétend ne jamais avoir donné son accord.
Récemment, un épisode lié à une bouteille de rhum : vidée et y à été introduit du liquide vaisselle /eau, a été accidentellement mélangé dans une préparation alimentaire. C'est mon épouse qui a été directement touchée et en a subi les conséquences, illustrant les dysfonctionnements et les risques graves générés par la présence d'alcool au sein du domicile. Mon oncle à été jusqu'à accuser moi ou mon épouse de l'avoir vidée, même ne fonctionnant pas, notre enfant. Mon oncle refuse catégoriquement que la bouteille de rhum soit remboursée par ma soeur, qui au final, elle à envoyé un message à mon épouse lui avouant l'avoir fait, lui demandant expressément de ne rien dire ni à moi ni à notre oncle, qu'elle la lui rembourserait.
2. Participation aux charges :
La participation de ma soeur à ses charges d'hébergement a été officiellement gérée, calculée et versée directement par la curatelle, sur présentation de l'ensemble des justificatifs requis. Malgré cette validation institutionnelle, on me menace aujourd'hui de me dénoncer à la CAF et à l'organisme bailleur.
3. Proposition d'avance et virement non exécuté :
Afin d'organiser des sorties / activités pour elle durant l'été, nous avions évoqué une avance financière. Je m'étais engagé à lui rembourser cette somme dès la perception de mes indemnités d'assurance/litige en cours (ma soeur m' ayant répondu : « Non, pas la peine de rembourser , t'es mon frère») Mais j'ai insisté en voulant même l'écrire noir sur blanc. Un virement a été initié (il est apparu à l'écran, que mon oncle m'a transmis pour me prouver), mais l'argent n'est JAMAIS sorti de son compte bancaire (virement bloqué/non exécuté). Le solde de son compte n'a subi aucun préjudice, son patrimoine est strictement intact, en tout cas de mon côté, et je n'ai perçu aucun centime. Malgré cela, on me menace de plainte pour « abus de faiblesse ».
4. Achats et matériel :
Un téléviseur a été acquis pour elle avec son argent, qu'elle souhaitait renouveler. Pas de facture car sur Marketplace mais la police pourrait retrouver les traces j'espère, l'équipement est destiné à lui être remis. Pourtant, on m'accuse d'intention de vol ou de revente.
5. Escalade des reproches et menaces sur l'enfant :
Face aux preuves factuelles que j'apporte, les attaques se déplacent continuellement sur d'autres sujets (exigences d'excuses jamais satisfaisantes, reproches sur le passé de mon épouse ou ma santé). Récemment, les menaces se sont orientées vers un signalement aux services sociaux concernant notre enfant mineur (au profil HP/Dys/TDA/TSA, bénéficiant d'un suivi et dont l'éducation fait l'objet de critiques injustifiées).
Mes questions juridiques :
Droit pénal / Abus de faiblesse : La rétention temporaire de carte bancaire pour motif de protection de la santé/vie (addiction sévère avec risque vital, face à des alcoolisations répétées), validée explicitement par la famille (« Tu as raison, il vaut mieux »), associée à un virement jamais exécuté (aucun préjudice financier), peut-elle donner lieu à une qualification d'abus de faiblesse ?
Signalements calomnieux (CAF, bailleur, services sociaux) : Comment puis-je me protéger juridiquement face à ces menaces de dénonciation infondées visant à exercer une pression psychologique ?
Restitution des biens et rupture de contact : Quelle est la procédure la plus sécurisée (notamment vis-à-vis de la curatelle) pour restituer toutes ses affaires afin d'être totalement couvert juridiquement et de couper définitivement tout contact avec cet entourage ? Précisant qu'elle ne peut pas récupérer ses affaires/meubles tant qu'elle n'a pas de logement à elle, paroles de mon oncle.
Je précise être de totale bonne foi, n'avoir bénéficié d'aucun enrichissement et disposer de l'historique complet des échanges et justificatifs.
Merci par avance pour vos conseils et vos retours experts.
4 réponses
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Bonjour
vous n’êtes pas clair du tout, désolée.
déjà, qui est le tuteur ? Votre oncle ?
ensuite : qui vous fait des reproches et vous menace ?enfin vous n’avez aucune obligation de loger votre sœur. S’il y a conflit et menace le plus simple serait de dire à la tutelle de lui trouver un logement et de vous contenter d’un soutien familiale à distance.
pour vos questions : normalement non vous n’aviez pas à confisquer sa carte bancaire mais ce n’est pas à la famille de l’approuver ou pas. S’il y avait un problème c’est le tuteur qui aurait dû avoir la carte bancaire et mettre en place des moyens de paiement adaptés à la situation. Cela dit si vous n’avez rien pris vous ne risquez absolument rien.
De quoi veut on vous accuser auprès de la caf du bailleur et autres ? Pas compris.
pour la faire sortir de chez vous comme déjà dit adressez un courrier au tuteur pour lui dire que vous ne souhaitez plus qu’elle habite chez vous.
si vous êtes reglo, sincèrement vous ne risquez rien. Si l’oncle vous saoule vous avez juste à lui dire poliment de se mêler de ses fesses et de la prendre chez lui.
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Bonjour, désolé pour les oublis
Non ce n'est pas mon oncle qui est le tuteur.
Mon oncle me fait des reproches et me menace.Je ne la logeait pas par obligation mais pour qu'elle ai un cadre pour sa santé qu'elle met en danger, qu'elle souhaite soigner mais seule, difficile.
Oui y a conflit et menace, d'accord je vais demander à la tutelle de lui trouver un logement.
"Normalement non vous n’aviez pas à confisquer sa carte bancaire mais ce n’est pas à la famille de l’approuver ou pas": d'accord, de toute façon c'est rendu.
"S’il y avait un problème c’est le tuteur qui aurait dû avoir la carte bancaire et mettre en place des moyens de paiement adaptés à la situation": La curatelle est très longue à réagir, d'où mes agissements :(
Auprès de la caf et du bailleur: accusations d'avoir sous loué mon logement pour sa chambre car elle payait sa part, en accord avec la curatelle qui à demandé tout les justificatifs(loyer,eau, électricité, assu hab).
Elle est déjà sortie de chez moi d'elle même en trouvant un prétexte de sortie commune avec mon oncle, puis mon oncle et elle ont annoncé qu'elle ne reviendrait plus chez moi car j'ai dit sous la pression qu'il était hors de question que j'accepte une alcoolique chez moi, j'ai donc adressé deux jours plus tard un mail à la curatelle pour lui dire qu'elle avais quitté mon domicile en telle date et qu'elle résidait actuellement chez notre oncle.
Je réponds ouvertement je n'ai rien à cacher :) Merci beaucoup
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Pardon j’ai lu curatelle et pas tutelle. Dans ce cas il me semble que vous pouvez soit demander une tutelle en lieu et place de la curatelle, soit tout simplement de lui annoncer la fin de votre cohabitation avec un délai de prévenance raisonnable. Je suppose que du coup elle n’a pas de bail et elle est en herbegement contre participation aux frais ?
attendez tout de même des réponses de personnes plus calées que moi sur le sujet
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Re bonjour, "Dans ce cas il me semble que vous pouvez soit demander une tutelle en lieu et place de la curatelle, soit tout simplement de lui annoncer la fin de votre cohabitation avec un délai de prévenance raisonnable. Je suppose que du coup elle n’a pas de bail et elle est en herbegement contre participation aux frais ?" :
Vous pensez que je devrait pas couper els ponts et la protéger discrètement?
On m'a dit d'abandonner et de me protéger ainsi que ma famille... C'est ça, pas de bail et elle participait aux frais avec accord de la curatelle car de toute façon c'est elle qui gère l'argent.
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Quel est le contexte de vos questions ? Une procédure contre vous et votre "gestion" de votre sœur ?
Pour ce qui est de la carte bancaire et plus généralement tout ce qui est lié à la gestion des revenus et dépenses de votre sœur, rien ne doit être fait sans l'avis du curateur.
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Bonjour,
Concernant la carte bancaire, oui, il est illégal de la "confisquer". C'est un délit . C'est le rôle du curateur de prendre des mesures pour assurer la protection de votre sœur.
Pour le reste il faudrait savoir quel rôle joyeux votre oncle dans cette affaire, et où habite votre sœur actuellement .
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Bonjour, j'ai juste pensé bien faire pour la protéger et c'était en accord avec mon oncle, verbal juste mais tant pis... En tout cas d'une je ne le ferait plus jamais, de deux je suis bien content d'être sorti de cette histoire.
Mais ils continuent à nous harceler moi et ma femme par messenger, messages, voyant notre recul, ma femme s'est fachée, il à répondu "ok". Et aujourd'hui elle s'est mise à m'envoyer des messages pour savoir "ça va mieux après tout ça" "tu ne me réponds pas frangin" "c'est pas sympa" "pourquoi tu ne reponds plus...di toi une chose je ne suis plus aussi influencable qu'avant" "tu me parle plus ok...pa grave je men remettrai" " fai ce que tu veux tes mon petit frere et tu le restera quoi que tu en pense tu seras toujours dans mon coeur"
Ils sont toxiques voilà pourquoi je ne réponds plus je coupe les ponts, surtout mon oncle.
Bien , mon oncle était d'accord sur tout, "verbalement" ma soeur vit maintenant chez lui jusqu'à ce qu'il lui trouve un logement adapté.
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