Exonération plus-value terrain attenant
alicia2 -
Bonjour
Je souhaiterais avoir votre avis sur un projet immobilier afin d’anticiper les conséquences fiscales liées à une future revente.
Mon père m’a récemment donné une propriété composée de deux parcelles contiguës :
● une parcelle de 547 m² sur laquelle se trouve actuellement une maison que nous prévoyons de démolir pour reconstruire notre future résidence principale ;
● une parcelle de 1 366 m² située à l’arrière, actuellement utilisée comme jardin et ne disposant pas aujourd’hui d’accès indépendant à la voie publique.
Pour accéder à cette seconde parcelle, il est nécessaire de passer par la première.
Dans le cadre de notre projet de construction, nous envisageons de créer ultérieurement un accès afin que cette parcelle puisse être vendue séparément.
Notre question porte sur le régime de la plus-value immobilière lors de la vente future de cette parcelle de 1 366 m².
Compte tenu du fait qu’elle constitue aujourd’hui le jardin de la propriété et qu’elle est actuellement enclavée, existe-t-il une possibilité qu’elle soit considérée comme une dépendance de notre résidence principale et bénéficie, totalement ou partiellement, de l’exonération de plus-value ?
Par ailleurs, la chronologie des opérations a-t-elle une incidence sur cette analyse ? En particulier :
● est-il préférable de conserver la parcelle comme jardin pendant un certain temps après la construction de notre résidence principale ;
● la création d’un accès indépendant avant la vente est-elle susceptible de remettre en cause le caractère de dépendance de la résidence principale ;
● existe-t-il une stratégie particulière à privilégier pour optimiser la fiscalité de cette future cession dans le respect de la réglementation ?
Merci d’avance
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