Calcul et imposition des plus-values en cas de partage d'indivision
Gayomy Messages postés 1004 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
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- Calcul plus-value succession indivision
- Plus-value et partage d'indivision : calcul et imposition - Guide
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- Droit de succession - Guide
- Droits de succession calcul - Guide
1 réponse
Bonjour,
j'ai interroger tchatGPT sur ce sujet. et sa réponse est différente concernant la revente de "Jean" lorsqu'il vend des années après le rachat par soulte des parts d'indivision.
Vous considérez que en année 3 "jean sera imposé sur la différence entre le prix de vente et le prix d'origine ana tenir compte de la soulte mais elle sera calculée sur une durée plus longue (à partir de la date de la donation partage d'origine).
Tchat GPT est ok sur le fait que le partage par soulte n'entraine pas de plus value mais il dit que pour la date d'achat on considère celle de la donation pour la fraction refus par Jean en donation mais pour la partie acquis par soulte est calculer par rapport à la date de rachat par soulte .
pouvez vous me confirmer votre point de vue avec des références juridiques. Merci
Déjà qu'il faut supporter LaRédaction-Putaclic s'il faut maintenant commenter Chatgpt, au secours ! Pauvre forum ;-/