Entreposer un bus impérial sur un terrain privé
kang74 Messages postés 7606 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
Nous souhaitons acquérir un bus impérial et le disposer sur notre terrain afin d'y faire une location atypique pour les weekends mais aussi s'en servir à titre privé.
Ce bus est roulant, mais nous ne souhaitons pas l'utiliser comme tel .
Nous recherchons des réponses car la mairie est sans avis .
A t on le droit?
Qu'est ce qui nous en empêcherait ?
Vous remerciant par avance
3 réponses
-
Bonjour
Un véhicule sur un terrain même privé doit obligatoirement être assuré
Il faut pour le louer une autorisation établissement recevant du public (ERP)
-
Bonjour
Qu'il roule ou pas, s'il reste plus de 3 mois par an à l'arrêt et est aménagé, il vous faudra aussi vous enquérir de la possibilité de le faire sur votre terrain ( respect du PLU) et des déclarations à justifier.
Renseignez vous à la mairie .
-
C'est quoi un bus impérial ?
-
!
Ba1 - ça, c'est un bus à impériale.
Et n'a rien à voir avec un quelconque empereur si on devait se baser sur le seul adjectif "impérial"..2 - il n'est à l'origine pas sans toit puisqu'il était et est toujours encore utilisé pour le transport urbain à Londres ; vu la météo, les passagers à l'étage n'accepteraient sans doute pas d'avoir "plein air" tous les jours alors qu'ils paient le même prix pour leur ticket que ceux du rez-de-chaussée !
3 - le bus "sans toit" sont des bus de ce type mais transformés à dessein pour, en effet, trimballer les touristes quand il fait beau, à Paris ou ailleurs.
-
La législation juridique et financière évolue en permanence...