Entreposer un bus impérial sur un terrain privé
kang74 Messages postés 7245 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
Nous souhaitons acquérir un bus impérial et le disposer sur notre terrain afin d'y faire une location atypique pour les weekends mais aussi s'en servir à titre privé.
Ce bus est roulant, mais nous ne souhaitons pas l'utiliser comme tel .
Nous recherchons des réponses car la mairie est sans avis .
A t on le droit?
Qu'est ce qui nous en empêcherait ?
Vous remerciant par avance
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3 réponses
Bonjour
Un véhicule sur un terrain même privé doit obligatoirement être assuré
Il faut pour le louer une autorisation établissement recevant du public (ERP)
Bonjour
Qu'il roule ou pas, s'il reste plus de 3 mois par an à l'arrêt et est aménagé, il vous faudra aussi vous enquérir de la possibilité de le faire sur votre terrain ( respect du PLU) et des déclarations à justifier.
Renseignez vous à la mairie .
C'est quoi un bus impérial ?
!
Ba
1 - ça, c'est un bus à impériale.
Et n'a rien à voir avec un quelconque empereur si on devait se baser sur le seul adjectif "impérial"..
2 - il n'est à l'origine pas sans toit puisqu'il était et est toujours encore utilisé pour le transport urbain à Londres ; vu la météo, les passagers à l'étage n'accepteraient sans doute pas d'avoir "plein air" tous les jours alors qu'ils paient le même prix pour leur ticket que ceux du rez-de-chaussée !
3 - le bus "sans toit" sont des bus de ce type mais transformés à dessein pour, en effet, trimballer les touristes quand il fait beau, à Paris ou ailleurs.
La législation juridique et financière évolue en permanence...