Antenne collective dans lotissement / frais

Guillaume - 3 févr. 2024 à 17:54
rambouillet41 Messages postés 9524 Date d'inscription mercredi 27 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 18 novembre 2024 - 4 févr. 2024 à 07:21

Bonjour,

J'ai emménagé il y a quelques année dans un lotissement doté d'un conseil de copropriété bénévole. Une cotisation annuelle est demandé à chaque copropriétaire. Au bout de 4 ans je me rends compte que l'argent récolté est uniquement dépensé dans les frais d'entretien d'une antenne collective. Après enquête sur un échantillon du lotissement il apparait que moins de 20% (et encore je suis large) des copropriétaire utilisent cette antenne. Pouvons nous nous retourner contre le syndic afin de faire cesser l'utilisation de l'antenne qui ne bénéficie qu'a une minorité ( dont les membres du syndic bizarrement...) ce qui est contraire au bien commun . Merci pour votre aide.

2 réponses

_lael_ Messages postés 5096 Date d'inscription dimanche 2 février 2020 Statut Membre Dernière intervention 21 novembre 2024 2 433
Modifié le 3 févr. 2024 à 18:04

Vous êtes très probablement en ASL.

Une ASL est une forme de démocratie, les décisions se prennent par vote de l'assemblée des propriétaires.

Mais la suppression de services collectifs pourra nécessiter une majorité élevée voire l'unanimité.

A vérifier dans les statuts de l'ASL.

1
rambouillet41 Messages postés 9524 Date d'inscription mercredi 27 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 18 novembre 2024 3 519
4 févr. 2024 à 07:21

Bonjour,

Vous ne pouvez supprimer un bien collectif sans obtenir l'unanimité ...

Mais regardez dans le CdC du lotissement, car bien souvent cette antenne collective est mise en place en contrepartie d'une interdiction d'antennes individuelles.
Dans ce cas là nombre de lotissement dans votre cas, ont fait 2 choses :
* voter la levée de cette interdiction d'antennes individuelles
* financer l'antenne individuelle pour ceux qui utilisent encore cette antenne collective (en espérant que les réceptions sont bonnes). Bien préciser que ce financement concerne la première antenne individuelle de chacun et avec un délai de mise en place.

Vérifiez également le contrat d'entretien pour voir s'il y a des restrictions à la résiliation.

PS : dans une ASL, le syndic n'existe pas, vous pouvez encore économiser peut-être plus que l'antenne collective ..... 

0