Sujet Précédent Sujet Suivant

Assurances habitation: obligations et droits (propriétaires)

DiscussionsDuForum Messages postés 451 Date d'inscription lundi 8 janvier 2024 Statut Administrateur Dernière intervention 10 décembre 2024   - 29 janv. 2024 à 12:16
 diverker - 29 janv. 2024 à 13:24

Plongeons dans le labyrinthe des assurances habitation, un univers où propriétaires et locataires se voient assigner des rôles clés.

Décryptons les droits et obligations pour une compréhension approfondie de ce domaine crucial, essentiel à la sauvegarde des biens immobiliers. Explorez avec nous les nuances et les défis de cet aspect essentiel de la vie résidentielle en partageant les éléments souvent méconnus ou spécifiques !

A voir également:

1 réponse

Réponse 1 / 1
diverker
29 janv. 2024 à 13:24

Bonjour

Plongeons dans le labyrinthe des assurances habitation, un univers où propriétaires et locataires se voient assigner des rôles clés.

​​​​​​Ils ne se voient rien assigner du tout.

Ce sont leurs assureurs qui s'assignent des rôles par le biais des conventions.

.

Décryptons les droits et obligations pour une compréhension approfondie de ce domaine crucial, essentiel à la sauvegarde des biens immobiliers.

​​​​​​Les droits et obligations des locataires et bailleurs sont encadrés par la loi de 89, et les articles 1715cc et suivants, et rien d'autre.

.

Explorez avec nous les nuances et les défis de cet aspect essentiel de la vie résidentielle en partageant les éléments souvent méconnus ou spécifiques !

​​​​​​Ce en commençant par rappeler une petite phrase qui figure dans toutes les conventions ; elles ne sont pas opposables aux assurés et aux tiers.

Ceci étant posé, explorons donc...
0

Discussions similaires

mon voisin à t il le droit de posséder des montons
jfjouhan -
Pierrecastor -

Bonjour
j'habite dans le bourg d'une commune de 3500 habitants.
Mon voisins possède une dizaine de moutons.qui me créaient des nuisances sonores et olfactives.
idem pour des poules et canards en libertés sur son terrain ?
Nos propriétés sont séparées par une clôture grillage
En a t il le droit?
Quels sont mes recours et droit.
Merci par avance pour vos réponses

1 réponse
élevage de mouton a proximite d'habitations !
jnadege -
tit titi -

Bonjour,
je voudrais connaitre la distance minimum légale autorisée a proximité d'habitations ,en ce qui me concerne, il s'agit de moutons ,chevaux ,chévres .(je n'ai rien contre les animaux ,j'ai un chien 3 chats et des poissons )

merci de vos reponses

cordialement jmjo

5 réponses
distance de cloture a mouton
m17600 -
Rochat1 -

Bonjour,
je voudrais savoir a quel distance je peux faire un enclos pour mettre des moutons, par rapport au bornage de mon voisin merci

2 réponses
VMC defectueuse sinistre ou pas?
Tatoum33 -
Tatoum33 -

Bonjour,

Je vais vous résumer mon problème. Je suis propriétaire depuis aout 2010, il faut savoir qu'il y a dans mon contrat de vente une clause de vices cachés comme quoi je ne peux me retourner contre l'ancien propriétaire.
Depuis juillet/aout 2010 la VMC ne fonctionne plus et l'ancien proprio a mis le moteur sous le faux plafond au RDC mais sans faire de trappe donc innaccessible.
N'ayant pas les moyens de faire des travaux nous avons patienter jusque là.
Mais depuis 1 semaine nous avons une chambre de condamné (celle de notre fille de 14 mois) car tout un mur est noir de moisissures du à l'infiltration d'humidité causé par le manque de VMC. Un électr...

4 réponses
Arnaque assurance auto courtier assurances
Marlyse756 -
Marlyse756 -

Bonjour, Voici les faits qui se sont déroulés ce matin. Désolée d'avance si je détaille certains éléments inutiles, je préfère relater toute la chronologie parce que je ne comprends moi-même pas très bien ce qui s'est produit. Mon conjoint a souhaité contacter la Maif pour assurer son nouveau véhicule et est tombé sur un numéro qu'il a appelé. Au téléphone, la personne (qui s'est simplement contentée de dire "allô" sans décliner son identité, mon conjoint croyait être en ligne avec la Maif) lui a demandé les informations nécessaires (nom, prénom, coordonnées, type de véhicule etc) et lui a annoncé le tarif. 300 euros de "frais de dossier" et 99 euros par mois pendant trois mois puis 75 eu...

13 réponses