Carte Communale

bonjour

ce forum n'est pas géré par une IA ou un distributeur automatique de réponses, un merci ou autre formule de politesse à l'attention des bénévoles qui répondent aide à obtenir des réponses

manque de temps ou de place certainement......

je viens de découvrir ....grâce à une baguette magique ? un détecteur de métal ?  soyez précis

Bonjour "Kasom"

Je vous présente toutes mes excuses . il n'y avait pas volonté d'être incorrect ou mal-élevé. La systémisation des échanges via écrans et comme vous l'évoquiez , l'usage des "robots à réponses" source de frustrations et déceptions trop fréquentes, lorsque l'on obtient une réponse ! Ce contexte .fait oublier qu'il peut y avoir  des personnes de l'autre coté des applications sérieuses. 

Vous noterez que j'avais bien commencé en donnant le "bonjour" hélas j'ai mal conclu en oubliant de dire "merci par avance a qui voudra m'apporter une réponse".

Avec un peu de retard mais toute ma sincérité j'ajoute à ma question cette conclusion "merci par avance a qui voudra m'apporter une réponse"

Pour détailler mieux voici le contexte 

La révision de la carte communale a été engagée il y a 2ans. Le contexte alors était: pas de nouvelles surfaces autorisées. La réflexion conduite par le Maire et un cabinet de géomètre consistait donc à grapiller un peu partout des surfaces du domaine constructible validé alors,  afin de produire de nouvelles surfaces. J'avais été convié à une réunion de réflexion car dans cette démarche j'étais un contributeur fort à la perte de surfaces. A noter que ces surfaces ne pouvaient être exploitées pratiquement pour de la construction en raison de la présence d'une stabulation voisine d'un coté , et d'un chemin limité à 3T5 de l'autre . Ce projet a été mis en suspens dans l'attente de nouvelles directives..

A mi-dec 23 le conseil a été réuni, le projet de nouvelle carte communale a été présenté . Les données d'entrée ont changé de nouvelles surfaces ont été permises pour étendre la carte communale. Entre temps la stabulation voisine va être mise à l'arrêt par le propriétaire. Dans le projet nouveau la zone d'interdiction de construire liée à la stabulation disparait ., donc certaines de mes surfaces jouxtant la stabulation peuvent devenir constructibles. . c'est donc lors de la présentation au conseil que j'ai découvert cette nouvelle situation, et que au dessus de cette stabulation une pâture que je possède était intégrée pour partie dans le nouveau périmètre. Seule une bande au long d'un chemin séparant la stabulation et ma pâture est retenue par le Maire.  Je n'ai pas été informé ni consulté préalablement à la présentation  de ce nouveau projet . La définition de surfaces qu'ils m'attribuent d'autorité impose dans leur esprit de faire des accès aux propriétés à bâtir par le chemin.(ce n'est pas du tout obligé Dans ce même projet le Maire nous informe d'une intention de refaire la voirie dans ce chemin et de mettre à contribution les propriétaires . Ceci ne s'est jamais passé dans la commune jusqu'à présent, et dans une autre partie du chemin il existe des constructions déjà existantes.

Les autres questions qui se posent à moi, liées à ce contexte:

Est ce normal que je ne sois pas consulté?

Puis-je refuser , m'opposer ? La pâture en question pourrait se prêter aisément à la construction d'un lotissement. Cette découpe pourrait avoir pour effet de bloquer l'accès au reste de la pâture.

Voilà j'ai essayé de vous éclairer mieux sur le contexte . J'espère que cela vous aidera. Merci par avance pour le temps que vous pourrez accorder à mon problème 

Cordialement