Tubage copro

Déjà, il faut regarder si l'intégralité du conduit est "une partie commune"" ou si cela nécessite des aménagements sur votre espace privatif.

Si ça touche à votre espace privatif, vous pouvez purement et simplement vous y opposer.

Si c'est une partie commune, il faut l'accord des copropriétaires, en accord avec l'article 25b de la loi de 1965 et ce sera par défaut aux seuls frais du copropriétaire qui en fait la demande, sauf si plusieurs copropriétaires veulent s'y associer et en partager le coût.

Article 25b :
"Ne sont adoptées qu'à la majorité des voix de tous les copropriétaires les décisions concernant
b) L'autorisation donnée à certains copropriétaires d'effectuer à leurs frais des travaux affectant les parties communes ou l'aspect extérieur de l'immeuble, et conformes à la destination de celui-ci ;"

Et bien évidemment, le copropriétaire à l'origine de cet aménagement devra en subir seul l'entretien, notamment les obligations légales de ramonage.

Il est d'ailleurs préférable de rappeler cette obligation lors du vote voire de carrément prévoir une mention au Règlement de Copropriété au niveau de la section qui règlemente l'usage du conduit.

Il pourrait notamment être intéressant de préciser que n'importe quel copropriétaire peut s'y raccorder moyennant une participation au coût initial d'installation et une participation à l'entretien.

Car à défaut de mention à ce sujet, cela devient à l'usage exclusif du copropriétaire qui en a fait l'installation à ses frais qui pourra refuser que quiconque s'y raccorde.