Problème de partage de propriété sans plan
Lolosav59 Messages postés 2 Statut Membre -
Bonjour a tous
J'aimerais avoir quelques avis
Voilà j'ai acheté une maison qui en était deux.
Je l'ai acheté un peu rapidement sans avoir de plan mais "faisant confiance" a la notaire...
Ma maison est un rectangle( vu de dessus) Avec mon voisin, non avons un mur en commun .
Première chose dans le coin et a l'intérieur du rectangle se trouve son toilette...ok mais surprise...
En dessous de mon rdc , la moitié se trouve sa cave
Pour monter a l'étage de chez moi j'ai un escalier. Qui est dans ce rectangle, juste a côté de ces toilettes.
Voilà le pb . Pour aller dans sa cave . Il passe en dessous de mon escalier...
Je met mon nouveau escalier au milieu de chez moi.
Je mur le haut de l'escalier pour fermer ma chambre.je veux fermer par un mur dans le prolongement de son toilette , enlever l'escalier et lui laisser sa descente d'escalier comme il l'a depuis tout le temps. La seule différence c'est qu'au dessus de sa descente d'escalier, il n'a plus mon escalier mais le haut de la toiture.il récupère en plus les 20/30 CMS entre son WC et sa descente.
Plusieurs questions :
- j'ai le droit d'enlever mon escalier ?
- le droit du sol ? J'ai le RDC , est ce que j'ai la cave ?
- Si on raisonne simplement, ces toilettes sont a l'intérieur de ce rectangle. Donc chez moi ?
Merci pour vos avis/ réponses.
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3 réponses
bonjour
Je l'ai acheté un peu rapidement sans avoir de plan mais "faisant confiance" a la notaire...
Comme je vous comprends, pourquoi prendre le temps de regarder ce que j'achète, voir les plans, comprendre ...avant de signer un compromis ?? perte de temps , et puis en cas de soucis ce n'est pas de ma faute, j'ai fait confiance à ......
Vous pouvez faire tout le descriptif que vous voulez, visiblement vous n'avez pas de règlement de copropriété, pas de plan de ce que vous avez acheté
conclusion : un seul conseil : vous rapprocher de votre voisin pour en discuter , plus efficace que de poser la question sur un forum
Prenez rv avec un géomètre-expert pour qu'il vous aide à décrypter la situation.
En cas de litige avec votre voisin, une procédure avec un médiateur ou un juge sera nécessaire.
Merci pour vos réponses.
Je me doutais un peu de la réponse
Cependant, je pense être dans mon droit en enlevant mon escalier. Qui n'est pas une servitude pour mon voisin. Il peux accéder à sa cave avec son escalier comme avant,avec les mêmes conditions.J
J'ai essayé évidemment d'en discuter avec lui mais "il est butté" .
La législation juridique et financière évolue en permanence...