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Quelles solutions fiscale et comptable?

adrien84 - 26 nov. 2023 à 12:04
 adrien84 - 27 nov. 2023 à 22:13

Bonjour,

J'ai deux petites activités qui étaient en micro mais comme j'ai déjà une EI au réel je ne peux plus avoir ces micros. Sachant que ces deux petites activités génèrent peu de dépenses, il n'est pas optimal des les intégrer dans l'EI. De plus, les frais comptables augmenteraient.

A part les intégrer dans l'EI, quelles seraient les autres solutions dans ce cas svp?

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3 réponses

Réponse 1 / 3
Ventdest77 Messages postés 1367 Date d'inscription dimanche 26 juillet 2009 Statut Contributeur Dernière intervention 29 octobre 2024 1 324
26 nov. 2023 à 15:28

Bonjour Adrien84,

Vous dits avoir une EI au réel, et deux EI au Micro-E.

Donc 3 Entreprises Individuelles???

Il est déjà totalement impossible d'avoir 2 EI, mais vous dites en avoir 3???

Soit vous vous exprimez mal, soit vous confondez les termes, soit vous avez réellement 3 EI et quand le Fisc s'en rendra compte, vous en fermera 2 sans votre consentement.

Pouvez-vous nous donner vos 3 numéros siret svp?

Pour votre information, il est impossible de fusionner des entreprises.

Seules les sociétés sont fusionnables.

Cordialement,
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Réponse 2 / 3
adrien84
26 nov. 2023 à 21:59

Bonjour,

En effet, je suis déjà en relation avec le fisc et l'urssaf, d'où ma démarche. Le problème, c'est que je n'ai pas le droit de cumuler micro + réel et de plus comme je paye mes cotisations trimestrielles à l'autoentrereneur.urssaf, l'urssaf ne peux pas me facturer mes cotisations sociales de mon EI au réel.. Ils attendent que je fasse ce qu'il faut. 
Je souhaite garder mon EI réel. Je vais donc devoir fermer l'établissement en micro (je viens de voie que le deuxième est déjà fermé..).

- Entreprise : (96.09Z - Autres services personnels n.c.a.) : 753228063

- Etablissements :

EI réel (68.20A - Location de logements) : 753228063 00040 (adresse 1) et 753228063 00032 (adresse 2)

Micro : 96.09Z - (Autres services personnels n.c.a.) : 753228063 00057 

Micro (fermé lorsque j'ai modifié l'adresse...) : 93.19Z - (Autres activités liées au sport) : 753 228 063 00024
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Ventdest77 Messages postés 1367 Date d'inscription dimanche 26 juillet 2009 Statut Contributeur Dernière intervention 29 octobre 2024 1 324
26 nov. 2023 à 22:58

Je comprend mieux votre situation.

Vous n'avez qu'une seule EI (même numéro siren pour les 3 entités) mais 3 statuts fiscaux différents et plusieurs adresses de domiciliation. D'où votre soucis actuel.

Une entreprise en Micro peux passer au réel simplifié, mais ne pourra pas revenir en arrière et revenir en Micro.

Une entreprise au réel simplifié peux demander a passer au régime du réel normal (calcul des cotisations sociales et TVA mensuellement), ou éventuellement revenir au réel simplifié, mais ne pourra jamais passer en Micro-E.

Vous ne pourrez donc que tout mettre au régime du réel simplifié.

Donc avoir de la TVA sur vos prestations anciennement en Micro, et avoir plus de charges de comptabilité, effectivement.

Il n'y a pas d'autre solution.

Cordialement,

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Réponse 3 / 3
adrien84
27 nov. 2023 à 22:13

Merci beaucoup pour votre éclaircissement.

Donc si je comprends bien une entreprise ne peux avoir q'une seule adresse mais peux avoir plusieurs établissements de différentes activités (bnc et bic confondues).

Donc j'aurai trois déclarations comptables à faire car j'aurais trois activités à ventiler si je comprends bien. 

Et je ne peux avoir qu'un seul statut fiscale aussi du coup? 

Car ca m'aurait arranger de payer mon comptable pour une activité au réel pour un bilan (actuellement la plus grosse activité) et faire moi même les deux autres déclarations en statut réel simplifié pour diminuer mes frais comptables pour les deux autres petites activités. Ca aurait pu être une solution?
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