L'égalité sur article de vente en ligne
Résoludna.factory Messages postés 29304 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Bonjour je vais me lancer dans le e commerce en ligne avec trois de mes associer et on a eu une idée génial mes peu être pas légal se qui bien sûr nous empêcherait formellement a s'investir voilà vue le nombre d'enlèvement d'enfant adolescent ou plus jeune ou de femme malheureusement dans la plus part du temp nous voulions créé des vêtement avec une gamme de produits intégrant des mini traqueur genre air tags apple qui son souvent utiliser par des personne mal seine se qui pourrai les contrai mes vue que sa atein la vie priver des personnes ces légal ?
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1 réponse
Bonjour,
Au final, ce sera à vous de savoir répondre à cette question, en fonction des conditions d'utilisations.
Parce que même si c'est légal, soyez certains que personnes vous assigneront en justice, et ce sera à vous de vous défendre.
Départ la situation spécifique du marché que vous visez, avoir les compétences juridiques (et à plus forte raison en droit international) est un des prérequis de la création de votre entreprise. De la même façon qu'au moins un de vous trois devra savoir écrire en Français, l'un de vous trois devra être capable de répondre à la question 'ces légal' (sic) sans avoir à poser la question sur un forum.
A plus forte raison au lancement de votre entreprise, quand vous n'aurez pas les moyens d'avoir recours à un professionnel payant (que ce soit en embauche ou en prestation).
La législation juridique et financière évolue en permanence...