Indivision désaccord Oies/Poules/canards

Oceane_333 Messages postés 2 Date d'inscription jeudi 31 août 2023 Statut Membre Dernière intervention 31 août 2023 - 31 août 2023 à 11:59

Bonjour,

Je suis propriétaire d'un bien en indivision avec mon frère.

C'est une maison avec 10hectares de terrain sans voisinage.

Mon frère "élève" des oies et des poules sans mon accord.

Le problème est qu'elles sont en liberté sans abris ni clôture, rendant les abords de la maison ainsi qu'une grande partie du terrain entourant la maison (devant le pas de la porte même!) jonchées de défécations. Nous pouvions marcher pieds-nus dans l'herbe, aujourd'hui nous ne pouvons même pas marcher avec des chaussures ouvertes sans avoir de la fiente aux pieds.

Il n'a nullement pris en compte la réglementation grippe aviaire, ne les a pas déclaré en mairie, les laisse se reproduire et les nourris autour de la maison par flemme.

Mon frère est une personne caractérielle avec qui il est difficile de s'entendre et de discuter.

Suis-je dans mon droit de lui demander de se débarrasser de ces volailles ?

De quels recours je dispose pour le contraindre à les enlever ? Où je pensais éventuellement à un accord visant à en réduire le nombre, les clôturer et les nourrir loin de l'habitation.

Un conciliateur de justice serait-il suffisant pour l'y contraindre ? Avez-vous des propositions (mise en demeure...) ?

Cordialement,

Océane