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Amplitude/temps de service PL

Remy_28 Messages postés 2 Date d'inscription lundi 21 août 2023 Statut Membre Dernière intervention 21 août 2023 - 21 août 2023 à 06:16
dadout Messages postés 3264 Date d'inscription vendredi 25 février 2022 Statut Membre Dernière intervention 17 septembre 2024 - 22 août 2023 à 08:44

Bonjour a tous !

Malgré avoir bien fouiner sur le net je ne trouve pas de réponse a ma question.

Je suis chauffeur SPL de nuit, régulièrement on me demande indirectement bien sûr, de dépasser mes 10h de temps de service. Je sais que ma nuit ne doit pas dépasser 10h (travail, conduite) + mes 45min de coupure.

Hors, mon employeur me maintient qu'en tant que donneur d'ordre, il est de ça responsabilité si je dépasse les 10h et que c'est mon employeur qui est amendable et non moi en cas de controle.

SAUF qu'on m'as toujours dis (et je l'ai toujours appliqué), c'est moi qui suis derrière le volant donc responsable a 100% en cas de problème.

Je voudrais donc savoir, si en cas de controle il y a des dépassements de temps de service, est ce que je risque quoi que ce soit ? Le montant de l'amende, si je suis responsable et non mon employeur, est de combien ?

Merci par avance et désoler pour le pavé !

1 réponse

Réponse 1 / 1
dadout Messages postés 3264 Date d'inscription vendredi 25 février 2022 Statut Membre Dernière intervention 17 septembre 2024 839
21 août 2023 à 10:07

Bonjour,

Meme si le donneur d'ordre serais responsable, vous dites "on me demande indirectement ", donc si vous vous faites controler, quelles preuves apporteraient vous pour dire que c'est votre employeur qui vous a forcer a faire plus de 10h??
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Remy_28 Messages postés 2 Date d'inscription lundi 21 août 2023 Statut Membre Dernière intervention 21 août 2023
Modifié le 21 août 2023 à 14:58

Bonjour dadout.

Justement ! Jusqu'a maintenant j'ai toujours esquiver le dépassement des 10h (je suis en transport de volaille). Sauf que je pense que cette fois, dans la semaine au vu de mon planning je risque de devoir dépassé d'où ma demande sur le forum 

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dadout Messages postés 3264 Date d'inscription vendredi 25 février 2022 Statut Membre Dernière intervention 17 septembre 2024 839 > Remy_28 Messages postés 2 Date d'inscription lundi 21 août 2023 Statut Membre Dernière intervention 21 août 2023
22 août 2023 à 08:44

Hello,

Deja si la demande est orale, demandez lui un ecris, si pas d'ecris pas de dépassement... une fois l'ecris obtenu (je doute qu'il le fasse) vous aller voir votre representant syndicale (ou du personnel) et lui demander si c'est bien légal.

Vous avez la convention collective du transport routier qui dois preciser si c'est légal, mais vous savez mieux que moi en ayant passer le permis PL la limite.

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