Fonction publique/ indemnités kilométrique / affectations

Zoomcarelala Messages postés 2 Date d'inscription mardi 1 janvier 2019 Statut Membre Dernière intervention 8 août 2023 - 8 août 2023 à 16:59
 Cmoa - 9 août 2023 à 10:13

Bonjour,

Titulaire dans la fonction publique territoriale, mon poste est composé de plusieurs affectations, dans des villes différentes (parfois éloignées) et dans deux services différents.

Une seule ville est ma résidence administrative, liée au service de rattachement hiérarchique.

Comment déclarer les kilomètres entre les différents lieux de travail :

- si l'on travaille toute la journée en dehors de la résidence administrative (donc sans s'y rendre) ;

- si l'on travaille dans deux villes différentes dans la journée, sans se rendre dans la commune de la résidence administrative (2 villes d'affectation hors résidence administrative par exemple) ?

Les avis divergent.

Certains disent que les kilomètres du trajet du matin par exemple sont à déclarer ainsi : de la résidence administrative à la ville d'affectation et inversement le soir. D'autres récusent cette version et affirment qu'il faut nécessairement partir physiquement de la résidence administrative.

A ma connaissance, les déclarations doivent toujours se faire sous forme d'aller-retour, à partir de et revenir à la résidence administrative.

Quid de la déclaration si la résidence administrative n'est pas sur le trajet ?

Que disent les textes ?

Merci.

1 réponse

Il est etonnant que vous ne possédiez pas d un vehicule de service

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