Copropriété verticale / Mention au cadastre ?

outmost - 24 juil. 2023 à 14:47
DeeannPenas Messages postés 9 Date d'inscription lundi 24 juillet 2023 Statut Membre Dernière intervention 25 juillet 2023 - 24 juil. 2023 à 15:03

Bonjour,

Je voudrais savoir si les copropriétés verticales sont mentionnées au cadastre et si, oui, de quelle manière.

Je viens de regarder le cadastre pour une copropriété verticale à coté de chez moi et je vois aucune indication, sauf erreur.

Merci

Cordialement 

1 réponse

DeeannPenas Messages postés 9 Date d'inscription lundi 24 juillet 2023 Statut Membre Dernière intervention 25 juillet 2023
24 juil. 2023 à 15:03

Bonjour, les copropriétés verticales sont généralement mentionnées au cadastre, mais elles peuvent être représentées différemment des copropriétés horizontales (maisons individuelles avec terrains). Dans le cas des copropriétés verticales, où un immeuble est divisé en plusieurs lots ou appartements détenus par des propriétaires différents, chaque lot aura un numéro cadastral distinct, et le bien immobilier global, l'immeuble lui-même, aura également un numéro cadastral propre.

Pour trouver les informations relatives à une copropriété verticale dans le cadastre, vous devez rechercher les numéros cadastraux des lots qui composent l'immeuble. Cela peut être un processus un peu plus complexe car il faudra identifier les numéros cadastraux associés à chaque appartement ou lot au sein de l'immeuble.

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