Responsabilité accident sans collision
djivi38 Messages postés 52183 Date d'inscription dimanche 12 avril 2015 Statut Membre Dernière intervention 24 novembre 2024 - 4 juin 2023 à 13:32
- Responsabilité accident sans collision
- J'ai prete ma voiture et la personne a eu un accident - Guide
- Accident de travail sans arrêt - Guide
- Accident de travail sortie autorisée sans restriction d'horaire - Guide
- Accident avec alcool sans blessé forum - Forum Automobile
- Soins suite accident travail pendant heures travail - Forum Accident du travail
4 réponses
Bonjour,
il a lui même pris la décision d'éviter le véhicule en se dirigeant vers le fosse
Seul le conducteur de ce véhicule est responsable.
L'assurance vous confirmera
Modifié le 4 juin 2023 à 09:05
Bonjour,
Si le véhicule faisait une manœuvre sur la route, donc non prioritaire, il reste responsable. Mais sans contact il appartiendrait au véhicule accidenté de prouver, un sa présence, deux sa responsabilité ou tout le moins son implication.
4 juin 2023 à 09:16
Tout d'abord merci pour votre réactivité,
Je n'ai pas + d'information concernant une éventuelle manœuvre non prioritaire car ce fut pas notre société .
Mais prenons les 2 circontances:
nous imaginons que la personne est sur une ligne droite et qu'en effet elle serait au milieu de la voie , l'autre véhicule arrivznt en face esquive et tombe dans le fosse avec témoin de la scène, elle peut faire porter la responsabilité au vehicule qui roulerai au milieu de la voie?
Et dans le cas où imaginons le véhicule A est au niveau d'un croisement et décide de manœuvre mais qu'elle prendrai très large obligeant ainsi le second véhicule (B) qui lui roulait sur cette route principale a esquive et donc à tombé dans le fosse toujours avec témoin, peut ton remettre au niveau de l'assurance la responsabilité au véhicule A?
4 juin 2023 à 10:35
Il faut distinguer 2 choses. Vos 2 circonstances s'apprécient dans le cadre ordinaire d'un accident. Qu'il y ait collision ou pas entre les véhicules. Si l'autre véhicule n'est pas à sa place sur la chaussée, sa responsabilité est engagée.
C'est quand il n'y a pas contact que que le début de la procédure change, il faut prouver la présence de l'autre véhicule et les circonstances et donc responsabilité du second véhicule.
4 juin 2023 à 13:32
bonjour,
on doit rester maître de son véhicule en toutes circonstances : donc - sans collision avec un autre véhicule - celui qui mène sa voiture droit dans un fossé ou contre un arbre ou un mur - pour avoir voulu éviter un véhicule - est seul responsable à 100% des dégâts qu'il a lui-même occasionnés à sa propre voiture.
cdt.