Responsabilité accident sans collision
djivi38 Messages postés 64819 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
Je me permets de venir ici poser cette question car je n'ai pas su trouver ailleurs.
La situation est la suivante:
Je travaille dans une entreprise ayant des véhicules professionnels et nous avions reçu le message suivant de notre boss.
j'ai un mr qui viens d'appeler (jour de la semaine, lieu ) un de nos vehicule qui apparemment été au milieu de la route à envoyé un petit camion dans le fossé le vehicule ne s'est pas arrêté et maintenent il veut faire un constat pour les dégâts de son camion
Qui a souvenir d'avoir causse cette accident il a un témoin...
Je tiens à préciser qu'au final le gars c'était trompé de société, mais ça m'a quand même interrogé sur la responsabilité de ce fameux automobiliste.
S'il n'y a pas eu de contact entre les véhicules et qu'il a lui même pris la décision d'éviter le véhicule en se dirigeant vers le fosse , est ce que la responsabilité de l'accident n'en devient pas que sienne?
Merci d'avance à vous pour éclairer ma lanterne.
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4 réponses
Bonjour,
il a lui même pris la décision d'éviter le véhicule en se dirigeant vers le fosse
Seul le conducteur de ce véhicule est responsable.
L'assurance vous confirmera
Bonjour,
Si le véhicule faisait une manœuvre sur la route, donc non prioritaire, il reste responsable. Mais sans contact il appartiendrait au véhicule accidenté de prouver, un sa présence, deux sa responsabilité ou tout le moins son implication.
Tout d'abord merci pour votre réactivité,
Je n'ai pas + d'information concernant une éventuelle manœuvre non prioritaire car ce fut pas notre société .
Mais prenons les 2 circontances:
nous imaginons que la personne est sur une ligne droite et qu'en effet elle serait au milieu de la voie , l'autre véhicule arrivznt en face esquive et tombe dans le fosse avec témoin de la scène, elle peut faire porter la responsabilité au vehicule qui roulerai au milieu de la voie?
Et dans le cas où imaginons le véhicule A est au niveau d'un croisement et décide de manœuvre mais qu'elle prendrai très large obligeant ainsi le second véhicule (B) qui lui roulait sur cette route principale a esquive et donc à tombé dans le fosse toujours avec témoin, peut ton remettre au niveau de l'assurance la responsabilité au véhicule A?
Il faut distinguer 2 choses. Vos 2 circonstances s'apprécient dans le cadre ordinaire d'un accident. Qu'il y ait collision ou pas entre les véhicules. Si l'autre véhicule n'est pas à sa place sur la chaussée, sa responsabilité est engagée.
C'est quand il n'y a pas contact que que le début de la procédure change, il faut prouver la présence de l'autre véhicule et les circonstances et donc responsabilité du second véhicule.
bonjour,
on doit rester maître de son véhicule en toutes circonstances : donc - sans collision avec un autre véhicule - celui qui mène sa voiture droit dans un fossé ou contre un arbre ou un mur - pour avoir voulu éviter un véhicule - est seul responsable à 100% des dégâts qu'il a lui-même occasionnés à sa propre voiture.
cdt.
La législation juridique et financière évolue en permanence...