La banque n'a pas voulu vérifier la validité du cheque volé
Résoludna.factory Messages postés 29252 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Bonjour,
j'ai vendu un tel avec Blackmarket et j'ai demandé à ma banque la société générale de vérifier si le chèque envoyé par lettre suivie était un chèque sans soucis la banque ne l'a pas fait et du coup le chèque était volé. Je dois donc m'asseoir à cause de la banque qui n'a pas fait son travail sur 340€ comment puis je me faire rembourser? Merci
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1 réponse
Bonjour,
qui n'a pas fait son travail
Imaginons une situation théorique (mais s'étant produite bien des fois)
Le lundi, Monsieur X se fait voler un carnet de chèque dans sa boite au lettre. Comme il n'a jamais reçu la lettre (et n'avait même pas fait de demande à sa banque, il ne sait même pas qu'il s'est fait voler).
Le mardi, le voleur utilise ce chèque volé pour payer un article acheté sur internet.
Le mercredi l'acheteur demande à la banque si le chèque est 'sans soucis', la banque réponds : le chèque est un vrai chèque, et n'est pas déclaré volé.
L'acheteur décide donc d'encaisser ce chèque d'un inconnu sans même contrôler physiquement une pièce d'identité.
Le jeudi, Monsieur X voit un chèque de 340 euros débité sur son compte, il contacte la banque, fait le point, réalise qu'il s'est fait voler un chéquier dont il ne connaît même pas les numéros et réussit tant bien que mal à faire opposition.
Pouvez vous me dire à quel moment la banque à fait une erreur ?
Quand on se fait payer par chèque sur internet, la règle est d'attendre 2 à 4 semaines avant d'envoyer le bien (ou l'argent..). Point. Aucune excuse d'agir autrement, et si ça dérange l'acheteur, il n'a qu'a utiliser un moyen de paiement sécurisé.
A moins que vous arrivez à prouver la faute de la banque. De prouver qu'ils savaient que le chèque était déclaré volé au moment ou vous leur avez demandé (et que votre contrat avec eux impose une obligation de résultat à cette question), vous n'aurez que peu de recours contre la banque, surtout légalement.
Vous pourrez toujours tenter de négocier, que ce soit en promettant une notation 5 étoiles, ou en leur disant que vous allez emmener vos comptes ailleurs. Mais si ils ne sont pas convaincus, point de recours.
Considérez ces 340 euros comme une leçon pour refuser tout paiement par chèque provenant de personne dont vous n'avez pas rencontré la mère et gardé le chien. Et si ça veut dire rater des 'super affaires' rappelez vous de la super affaire que vous venez de faire.
La leçon est peut-être chère (mais moins que pour certains), mais sur le long terme, elle s’avérera positive.
La législation juridique et financière évolue en permanence...