fiscalité des parts sociales d'une association loi 1901Résolu

Question

Bonjour,

Je suis trésorier d'une petite association de quartier loi 1901. Nous avons ouvert un compte au Crédit Agricole qui nous propose de devenir sociétaire en achetant des parts sociales dont le prix unitaire est peu élevé. Les intérêts de ces parts feraient l'objet de prélèvement sociaux directement par la banque. Mes questions sont: que doit faire l'association vis à vis des services fiscaux? Aurions - nous une déclaration à remplir? Quid en cas de revente et de plus value. Nous voulons le minimum de tracas administratif et nous consacrer davantage à nos activités associatives.

Merci d'avance pour vos réponses.

jo · Answer

Déclinez poliment si ces parts sont comme celles de la CE ne rapportent pas grand chose et vont geler le peu de trésorerie que vous avez, elles ne sont pas cessibles à tout moment.

Milou256 · Answer

Plus j'y pense, plus je me dis que vous avez raison Jo. Même si le Crédit Agricole nous propose une aide publicitaire (édition de flyers, fournitures de nappes etc...), inutile de se compliquer l'existence.

Merci

Fiscalité des parts sociales d'une association loi 1901

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