Erreur du système code la route
Juju2146 Messages postés 5 Statut Membre -
Bonjour,
Je souhaiterais savoir si c'est déjà arrivé à quelqu'un, et connaître la solution, mon ami a passé le code en juin 2022, il à eu l'avis favorable qui lui a été mentionné sur son document. Il vient de parle permis il y a 2 jours et la il reçoit un mail de la direction de la sécurité routière, lui disant que l'inspecteur du code s'est trompé sur son document ainsi que sur le document envoyé à l'auto école, il n'a pas le code, il a toute fois le permis mais elle garde le document tant qu'il ne repasse pas le code.
Donc en faite il a son permis mais pas le code, comment le contester, 2 erreurs faite par un inspecteur, ils se rendent quand même compte de l'erreur 6 mois plus tard !
Merci par avance pour vos retours.
- Erreur du système code la route
- Livre code de la route pdf gratuit - Guide
- Code du travail pdf - Guide
- Prix code de la route - Guide
- Article 673 du code civil haie - Guide
- Frais de route 2025 - Guide
5 réponses
Bonjour
Vu la rapidité à laquelle on peut passer le code, vous avez plus vite fait de le repasser que de vous lancer dans des procedures
Bonjour,
Vous vous contestez quoi, l'obtention du permis ?
Jamais un recours n'accordera un permis à quelqu'un qui ne l'a pas eu...
CB
Je conteste le fait qu'il doive repasser le code, il l'a eu! C'est écrit sur le papier officiel, n'a t'il donc pas de loi contre les erreurs de systèmes des inspecteurs qui font mal leur boulot ?
D'accord, mais au départ il l'a validé, revenir sur sa décision suite à son erreur, ne devrait pas être valable.
"ne devrait pas", conjugaison au conditionnel de votre opinion personnel.
En réalité a-t-il eu l'examen oui ou non ? Non visiblement selon la correction faite par l'administration. Le simple élément indiquant le contraire était une erreur et qui a été corrigé. Vous voulez contester l'erreur : elle sera rétablie par ce qui aurait du être la réalité, examen non valide.
CB
Vous n’avez pas trouvé la réponse que vous recherchez ?
Posez votre question
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Oui mais pour tout dire, mon ami a besoin d'un traducteur, et il y a 6 mois nous avons contacté les traducteurs, qui ne sont pas disponibles, celui qui l'a eu est venu exceptionnellement alors qu'il n'était plus enregistré sur la cours de cassation pour 2022.
Et le tarif qui est à leur guise est au alentour de 500€.