Contestation succession

Virgilles - 13 sept. 2022 à 23:50
 Virgilles - 14 sept. 2022 à 12:25

Bonsoir 

Ma tante qui est décédée cette année à l'âge de 70ans, a fait de moi son légataire universel de sa succession. Son testament a été rédiger après plusieurs rendez vous avec son notaire pour connaître toutes les informations dont elle avait besoin.
Je suis tombé sur le courrier du notaire qui lui avait rédigé un brouillon d'un testament à écrire, chose qu'elle avait faite en respectant tout à lettre et l'ayant donné à son notaire, daté, signé et ayant exprimé clairement ses volontés. Elle m'avait prévenu plusieurs mois après avoir rédiger son testament, qu'elle m'avait choisi comme légataire universel car elle me considérait comme son fils et elle voulait que son héritage m'aide pour mon avenir. La seule chose qu'elle vivait mal, c'est les frais de succession que j'aurai à payer étant son neveu, je dois 55% de frais sur sa succession. Ça lui faisais mal au cœur d'avoir tant travaillée et investi dans sa maison, et que son héritage allait en parti revenir à l'état. Je precise qu'elle n'était pas mariée, ni en couple et pas d'enfant.

Mon oncle ayant appris le choix de ma tante, veut contester le testament en voulant faire passé ma tante comme étant démente. Il aurait soit disant un papier qui dirait qu'elle avait une démence diabétique chose que je doute fortement car j'étais extrêmement proche de ma tante et elle me confiait tous ses problèmes de santé.De plus je n'ai jamais trouvé clairement que la démence diabétique existe. Les scientifiques font des recherches sur l'éventualité des risque d'alzheimer quand on a un diabète sévère. Son diabète était très bien contrôler, elle l'a eu très tardivement et il n'était pas du tout jugé sévère, elle n'avait pas besoin d'insuline.
Mon oncle a contacté un avocat de ce qu'il m'a dit pour contester le testament. Nos relations sont très tendues, je suis prêt à discuter calmement avec lui mais lui ne veut pas.


J'ai moi même un papier d'un neurologue qui a examiné une IRM cérébrale qui n'a présenté aucune anomalie importante juste une modification très modéré de la matière blanche qu'il a jugé tout a fait normal pour son âge et ses antécédents cardiaques. Cet IRM a été fait après le testament. La conclusion du rendez-vous avec le neurologue, n'a pas évoquée le moindre signe d'insanité d'esprit.

Elle vivait en parfaite autonomie, elle gérait toutes ses demarches administratives seule, elle était très prévoyante, justement elle avait fait ce testament car commencent à avoir des soucis cardiaques, elle voulait régler sa succession en cas de problème.
Il n'y avait aucun trouble de la mémoire, elle n'oubliait rien. Toutes les choses importantes étaient bien faite comme régler les factures, déclarations d'impôts, contrôle technique etc...
Aucuns résultats medicaux récents et même avant l'ecriture du testament ne fait allusion à des problèmes de troubles de la memoire, de jugement, de perte d'autonomie etc... Je possède presque tous ses résultats médicaux et je n'ai rien trouvé qu'il montre la moindre insanité d’esprit. J'en ai parlé à ses amis très proches qui la voyaient très souvent et personnes ne la trouvaient démente ou ayant une insanité d’esprit. Ils sont prêts à témoigner pour soutenir le choix de ma tante.

Mon oncle veut la faire passé pour démente car il ne doit pas accepter de rien avoir. C'est quelqu'un qui aime contrôler les choses. Il a déjà voulu faire passé ma grand mère comme perdant la tête il y a quelques années. Il avait voulu la mettre sous tutelle et être son tuteur. Heureusement le juge des tutelles avait bien constaté que ma grand mère avait parfaitement toute sa tête malgré des problèmes de santé. Mon oncle a péter un câble lorsque le juge des tutelles a refusé sa demande. Ça montre bien que mon oncle n'est pas bien dans sa tête c'est lui qui va pas.
Mon oncle veut même limite m'empêché de voir mon autre tante.
Une fois mon oncle avait téléphoné à mon autre tante et dans sa conversation il disait, qu'il trouvait pas normal qu'elle mange avec moi et qu'on se voit souvent. Ma tante avait approchée le téléphone pour que je puisse entendre. Après le coup de téléphone, ma tante m'avait dit de pas faire attention et elle m'avait dit qu'il était pas bien.

Voilà j'ai exposé la situation. Pour le moment je sais que donc mon oncle conteste et a fait appel à un avocat. Je n'ai eu aucune information pour le moment s'il y a une procédure de lancer. Je dois revoir le notaire de ma tante bientôt. Peut-être il me dira qu'une contestation bloque pour le moment la succession.

Cela me rajoute énormément de tracas, je peine déjà à me remettre du décès de ma tante. Je trouve ça écœurant de faire de tels histoires pendant une periode de deuils et être tellement accroché à l'héritage. Surtout que ma tante n'appreciait pas du tout mon oncle. C'est triste de tel conflit dans une période de deuil.

J'aimerai avoir votre avis après ce que j'ai exprimé, si mon oncle peut gagner ou si il va être débouté car il n'a pas de preuve clair qui prouverait une insanité d’esprit ?

J'ai lu sur plusieurs sites qu'il faut des preuves concrètes et que même des personnes en début d'alzheimer peuvent ecrire des testaments qui sont valides, il faut vraiment être en perte d'autonomie et de raisonnement pour invalider un testament.

Je sais pas non plus comment préparer ma défense ou si le juge constatera un manque de preuve et qu'il n'y aura donc pas de suite concernant la contestation et que donc mon oncle sera débouté.

J'espère que vous saurez me rassurer et peut-être me donner des conseils.
Je veux que la volonté de ma tante soit respecter et surtout que sa mémoire ne soit pas sali en la faisant soit disant passer pour démente, ce qu'il serait faux. C'était une personne qui avait beaucoup de cœur et sui était toujours prête à aider les autres.

Je vous remercie d'avance et je vous souhaite une bonne soirée.

Virgilles

5 réponses

Gayomi Messages postés 18327 Date d'inscription dimanche 17 mars 2013 Statut Membre Dernière intervention 16 septembre 2024 9 923
Modifié le 14 sept. 2022 à 12:08

Je trouve ça écœurant de faire de tels histoires pendant une periode de deuils et être tellement accroché à l'héritage

Certes mais j'ai du mal à croire que vous n'êtes pas vous-même "accroché à l'héritage" et que vous ne posez pas toutes ces questions uniquement par amour pour Tatie et respect de ses volontés... 

Bref. Vous devriez sans plus attendre consulter un avocat spécialisé en droit successoral. Il pourra agir pour votre compte en cas de procédure lancée votre oncle ou pour engager une procédure pour faire avancer la succession. Car votre oncle, même s'il renonçait à contester le testament ne va certainement pas se presser pour signer le moindre document. 

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Bonjour

je ne sais rien de la procédure.....

Si votre oncle a réellement engagé un avocat..

Vous allez d'abord recevoir un courrier de ce dernier vous indiquant  les moyens qu'entend exercer votre oncle pour contester le testament.Vous disposerez d'un délai de deux à trois semaines, pour faire savoir à cet avocat si vous entendez maintenir l'appllication de ce testament ou si vous vous désistez.

Puis par la suite vous recevez un courrier vous indiquant qu'une action judiciaire a été engagée et que vous devez constituer avocat. Il cous appartiendra alors de confier votre affaire à l'avocat de votre choiX. Bien entendu le traitement de la succession sera suspendu en attendant le jugement définitif ayant acquis l'autorité de la chose jugée pour que le traitement de la succession par le notaire reprenne.

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condorcet Messages postés 39501 Date d'inscription jeudi 11 février 2010 Statut Membre Dernière intervention 21 juin 2023 18 284
14 sept. 2022 à 07:43

Je sais pas non plus comment préparer ma défense.                                                                                                                        Les avocats existent.                                                                                                                                                                Vous n'aurez d'ailleurs pas le choix.                                                                                                                                        Une procédure judiciaire étant engagée par  votre oncle,  vous serez contraint de suivre, et, à votre tour de vous faire assister d'un avocat.

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Je me doutais que je devrai me faire assisté d'un avocat.

La question c'est quand ne sachant rien de la procédure. Je ne sais même pas si elle est lancée ou pas. La seule chose que je sais, c'est que mon oncle a pris un avocat pour contester.

Je dois revoir le notaire dans quelques jours. Je devrai en savoir plus

Pour ce type d'affaire, il vaut mieux prendre un avocat spécialisé en droits de successions j'imagine ? 

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condorcet Messages postés 39501 Date d'inscription jeudi 11 février 2010 Statut Membre Dernière intervention 21 juin 2023 18 284
Modifié le 14 sept. 2022 à 11:38

  Je ne sais même pas si elle est lancée ou pas.                                                                                                                            Ne soyez pas inquiet. L'initiative appartient  au demandeur (votre oncle).   Réflexe normal de sa part. Certains héritiers se croient indéboulonnables.                       

La seule chose que je sais, c'est que mon oncle a pris un avocat pour contester.                                                                    Après étude du dossier,  l'avocat peut dissuader son client de poursuivre sachant qu'à coup sûr il va droit dans le mur. Donc "wait and see"

Je dois revoir le notaire dans quelques jours. Je devrai en savoir plus.                                                                               La personne visée par une instance n'est pas le notaire mais le légataire institué.

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Je vous remercie pour vos reponses.

J'ai donc a attendre la réception d'un courrier avant de prendre un avocat. Et comme dit condorcet, l'avocat de mon oncle va peut être le dissuader de poursuivre car à part le papier que mon oncle a ou soit disant ma tante avait une démence diabétique, dont je n'ai trouvé la preuve nul part ayant tous ses résultats de santé, il n'a rien d'autres ou des médecins signalés des altérations du jugements, des pertes d'autonomie. J'ai lu sur plusieurs site de droit qu'il faut des preuves en bétons. Ma tante avait une vie totalement normale, elle gérait très bien sa vie sans aide.

J'ai le document d'un neurologue bien plus récent que le document de mon oncle qui a regardé l'IRM qui avait été faite juste après que ma tante ait vu le notaire pour faire le testament qui indiquait clairement qu'il n'y avait aucune anomalie cérébral à part une très modéré alteration de la matière blanche que le neurologue a jugé totalement normal pour l'age de ma tante. Le neurologue avait eu accès à des résultats de santé de l'hôpital ou ma tante allait pour divers rendez-vous .

J'ai le courrier du notaire qui a fait lui même le brouillon du testament que ma tante a dû rédiger daté et signée.

Je vais donc attendre de voir ce que ça donne, mon oncle aurait fait appel à un avocat en juillet et pour le moment je n'ai rien reçu.

Je vais juste quand même cherché un avocat spécialisé au cas où et je prendrai contact si la procédure est lancée.

Merci à vous pour vos réponses

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