Ressortissant. nationalité
Kentin083
-
gitane2229 -
gitane2229 -
Bonjour,
Ma femme est étrangère installée durablement en france avec un titre de séjour. Pour des formalités il y a souvent la question ressortissant européen ou francais. La définition dit juste que c'est : "Personne relevant juridiquement ou administrativement à un titre ou à un autre d'un État, d'une administration ou d'un organisme`` ce qui n'est pas clair pour moi car étant installée avec titre de sejour ou depend juridiquement de la france. Mais cela semble signifié nationalité finalement. Pourquoi ne pas utiliser ce terme dans ce cas?
Que signifie donc ressortissant français ou UE
Merci.
Quentin
A voir également:
- Ressortissant. nationalité
- Legion etrangere nationalité française - Guide
- Mariage adoulaire maroc avec double nationalité ✓ - Forum Mariage
- Forum retrait de la nationalité française ✓ - Forum Mariage
- Nationalité française par mariage, combien de temps forum - Forum Mariage
- Rejoignez-vous ou voyagez-vous avec un membre de famille ressortissant français ? - Forum Formalités et papiers