Calcul plus value après rachat de soulte
pepelulu120 Messages postés 382 Date d'inscription mardi 16 mars 2021 Statut Membre Dernière intervention 5 mai 2024 - 5 sept. 2022 à 11:52
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3 réponses
4 sept. 2022 à 17:14
Bonjour,
Vous ne pouvez pas intégrer au coût de revient de la maison vendue, la soute payée à votre fille qui concerne la maison qui n'a pas été vendue.
Cdt
4 sept. 2022 à 21:55
Bonjour,
Merci de votre réponse, oui bien sur, la soulte concernait les 2 maisons, comme nous, nous avons investi de moitié dans la construction des 2 maisons également. En payant cette soulte nous sommes donc propriétaires à 99%. Nous ne nous occupons pas de la soulte mais uniquement des factures inhérentes à la construction de la maison que nous vendons, c'est à dire, le coût réel de construction de cette maison. Sachant que le coût du gros oeuvre de cette maison ( construit avant 2014) s'élève à 135000€ , la notaire ne prend en compte que 67500€. J'ai donc déjà 67500€ de plus value rien que pour le gros oeuvre. Et donc le jour ou je vends l'autre maison ce sera pareil même pire puisque le second oeuvre de l'autre maison a été terminé avant 2004, en fait la notaire divisera par 2 le coût total. Comprenez vous le problème? La soulte ne compte pas mais la totalité du coût de revient de la maison devrait être pris en compte or ce n'est pas le cas.
5 sept. 2022 à 11:52
Bonjour,
Initialement, vous étiez donc membre d'une indivision constituée entre vous et votre mari à 50 %, votre fille à 49 % et son compagnon à 1 %.
En 2013, le compagnon cède sa part indivise (1%) à ses enfants et en 2014, votre fille vous cède ses droits indivis, de sorte que vous déteniez 99 % des droits indivis sur l’ensemble de la propriété, lorsque vous vendez, le 31/08/2022, la première maison construite.
Vous dites que le notaire n’a pas déclaré de plus-value, lors de la cession, par votre fille de ses droits indivis. Cela est, à priori, normal, dès lors que la cession des droits indivis de votre fille est intervenue en faveur d’un membre originaire de l’indivision, vous en l’espèce. Bien sûr, cette mesure conduit à reporter la déclaration de plus-value au moment de la cession par l’attributaire (vous) des biens rémunérés par la soulte.
La plus value brute sur la vente de la première maison doit donc est déterminée par différence entre le prix de cession et le coût de revient incluant, outre la valeur du terrain d’assiette, la moitié des factures correspondant au coût de revient de la partie cédée.
La deuxième moitié des factures sera retenue lors du calcul de la plus-value afférente à la cession de la 2ème maison.
Ainsi, au final, on aura bien pris en compte le coût de revient total et le prix de cession total.
Je ne comprends pas votre position.
Cordialement