Notification d'un virement instantané en émission

cyril -  
Bonjour,
la notification d'un virement instantané en émission est-elle obligatoire ?

La Banque a--t-elle obligation d'émettre une notification (courriel/sms) à son client qui a émis le virement Instantané ? est-ce dans les textes réglementaires ? merci

2 réponses

  • Votes
  • Date
  • Date décroissante
  1. jee pee Modérateur
    Bonjour,

    Il n'existe probablement aucune obligation. Le virement instantané étant émis par le client lui-même. Voir les conditions particulière de votre banque. Par exemple à la BNP il est prévu une notification seulement en cas d'échec du virement.
    1. vincent_d
      bonjour,

      émettre une notification est totalement inutile.

      en effet, si le virement instantané est refusé et ou erreur , les fonds reviennent instantanément dans le compte de l'émetteur
      1. cyril
        merci de cette réponse, ma question est plutôt axée sur l'obligation pour la banque d'envoyer une notification au client.

    Discussions similaires

    Virements sans cesse soumis à ma banque !
    Torseur 06

    8 réponses
    Virement SEPA prima
    Neo

    2 réponses
    Virement soumis à la banque
    Nanou

    1 réponse
    Quels sont les délais pour un virement CARPA ?
    Bb

    9 réponses
    Virement reçu "Union pour le recouvrement"
    Amelie

    11 réponses