Notification d'un virement instantané en émission

cyril - Modifié le 29 juin 2022 à 12:14
 cyril - 29 juin 2022 à 16:58
Bonjour,
la notification d'un virement instantané en émission est-elle obligatoire ?

La Banque a--t-elle obligation d'émettre une notification (courriel/sms) à son client qui a émis le virement Instantané ? est-ce dans les textes réglementaires ? merci

2 réponses

jee pee Messages postés 40475 Date d'inscription mercredi 2 mai 2007 Statut Modérateur Dernière intervention 26 novembre 2024 5 009
29 juin 2022 à 12:17
Bonjour,

Il n'existe probablement aucune obligation. Le virement instantané étant émis par le client lui-même. Voir les conditions particulière de votre banque. Par exemple à la BNP il est prévu une notification seulement en cas d'échec du virement.
1
vincent_d Messages postés 1364 Date d'inscription mardi 14 août 2012 Statut Membre Dernière intervention 29 juin 2022 392
29 juin 2022 à 16:40
bonjour,

émettre une notification est totalement inutile.

en effet, si le virement instantané est refusé et ou erreur , les fonds reviennent instantanément dans le compte de l'émetteur
1
merci de cette réponse, ma question est plutôt axée sur l'obligation pour la banque d'envoyer une notification au client.
0