Notification d'un virement instantané en émission
cyril
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cyril -
cyril -
Bonjour,
la notification d'un virement instantané en émission est-elle obligatoire ?
La Banque a--t-elle obligation d'émettre une notification (courriel/sms) à son client qui a émis le virement Instantané ? est-ce dans les textes réglementaires ? merci
la notification d'un virement instantané en émission est-elle obligatoire ?
La Banque a--t-elle obligation d'émettre une notification (courriel/sms) à son client qui a émis le virement Instantané ? est-ce dans les textes réglementaires ? merci
2 réponses
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Bonjour,
Il n'existe probablement aucune obligation. Le virement instantané étant émis par le client lui-même. Voir les conditions particulière de votre banque. Par exemple à la BNP il est prévu une notification seulement en cas d'échec du virement.
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bonjour,
émettre une notification est totalement inutile.
en effet, si le virement instantané est refusé et ou erreur , les fonds reviennent instantanément dans le compte de l'émetteur
La législation juridique et financière évolue en permanence...